TORIBIO (M. RENÉ) [Guadeloupe].
Est nommé secrétaire du Sénat [3 octobre 1963].
Est nommé membre de la commission des affaires économiques et du plan [3 octobre 1963].
Interventions :
Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1963 (2 e partie) [2 février 1963]. - DÉPARTEMENTS D'OUTREMER. Discussion générale (p. 378, 379). - Suite de la discussion [12 février 1963]. - ARTICLES DE TOTALISATION DES CRÉDITS. - Art. 57 septies : son amendement tendant à insérer après cet article, un article additionnel relatif à l'application des dispositions de sécurité sociale aux départements d'outremer (p. 791, 792). - Intervient dans la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif aux travaux d'équipement rural en matière d'hydraulique [21 février 1963]. - Discussion des articles. - Art. 8 (nouveau) : amendement de M. Lalloy (p. 921). - Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1964 [27 novembre 1963]. - DÉPARTEMENTS D'OUTRE-MER. - Discussion générale (p. 2943 à 2945). - Observations ayant porté notamment sur la lenteur de la réforme foncière dans le département de la Guadeloupe ; l'application de la loi d'orientation agricole dans les départements d'outre-mer. - Intervient dans la discussion du projet de loi relatif au maintien de certaines prestations de sécurité sociale aux bénéficiaires de la réforme foncière dans les départements d'outre-mer [19 décembre 1963]. - Discussion générale (p. 3248, 3249).