Tables nominatives

TOURON. Aisne . - 1915 : est élu Vice-président du Sénat [12 janvier] (A. t. I, p. 3 ; J.O., p. 3). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'interdiction des relations économiques avec l'Allemagne et l'Autriche-Hongrie [23 juillet] (A. t. I, p. 128 ; J.O., p. 386, 388). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits provisoires pour le 1 ^er trimestre de 1916 [24 décembre] (A. t. I, p. 769 ; J.O., p. 707). - Parle dans la discussion du même projet de loi modifié par la Chambre des Députés [29 décembre] (A. t. I, p. 810 ; J.O., p. 742). - Membre d'une Commission (F. 22 ; J.O., p. 2738). - 1916 : est élu Vice-président du Sénat [11 janvier] (A. t. I, p. 3 ; J.O., p. 2). - Parle dans la discussion du projet de loi autorisant des avances à faire aux Chambres de commerce de Charleville, Dunkerque et Bar-le Duc [16 mars] (A. t. I, p. 153 ; J.O., p. 148). - Parle dans la discussion d'un projet de loi concernant les crédits provisoires applicables au 2 ^e trimestre de 1916 [30 mars] A. t. I, p. 231 ; J.O., p: 217). - Parle dans la discussion du projet de loi sur la taxation des denrées nécessaires à l'alimentation [8 avril] (A. t. I, p. 306 ; J.O., p. 287, 289, 292, 293). [13 avril] (A. t. I, p. 333 ; J.O., p. 310, 312, 213) [14 avril] (A. t. I, p. 354 ; J.O., p. 326, 329) [15 avril] (A. t. I, p. 350 ; J.O., p. 350). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'établissement d'une contribution sur les bénéfices de guerre [25 mai] (A. t. I, p. 493 ; J.O., p. 452, 458) [26 mai] (A. t. I, p. 506 ; J.O., p. 463,464, 466) [2 juin] (A. t. I, p. 527 ; J.O., p. -483, 486) [6 juin] (A. t. I., p. 538 à 545 ; J.O., p. 492, 493, 494, 495, 496, 497, 498) [8 juin] (A. t. I, p. 556 ; J.O., p. 508). - Parle sur l'urgence de la discussion de la proposition de loi de M. Astier relative à l'organisation de l'enseignement technique industriel et commercial [26 juin] (A. t. I, p. 652 ; J.O., 595, 598, 599). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits provisoires pour le 3 ^e trimestre de 1916 [29 juin] (A. t. I, p. 699 ; J.O., p. 635). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant les baux à loyer [27 juillet] (A. t. I, p. 803. J.O., p. 729, 730) [28 juillet] (A. t. I, p. 839 ; J.O., p. 759). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant l'établissement d'un impôt général sur les revenus [14 novembre] (A. t. I, p. 1010 ; J.O., p. 913, 922) [16 novembre] (A. t. I, p. 1027 ; J.O., p. 929, 930, 932, 933, 935). [17 novembre] (A. t. I, p. 1040 ; J.O., p. 940, 943, 948, 949, 951) [21 novembre] (A. t. I, p. 1062 ; J.O., p. 957, 958, 959) [23 novembre] (A. t. I, p. 1077 ; J.O., p. 970, 971, 975, 976, 978) [28 novembre] (A. t. I, p. 1099 ; J.O., p. 988, 992, 993) [30 novembre] (A. t. I, p. 1122. ; J.O., p. 1011, 1012). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. H. Bérenger [19 décembre] (A. t. I, p. 1186 ; J.O., p. 1071). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits provisoires pour le 1 ^er trimestre de 1917 [29 décembre] (A. t. I, p. 1213 ; J.O., p. 1094) [30 décembre] (A. t. I, p. 1232 à 1243 ; J.O., 1110, 1112, 1113, 1116, 1117, 1118, 1120). - Membre de Commissions (F. 4, 28, 29, 66 ; J.O., p. 569, 4449, 4625, 10417). - 1917 : fait une rectification au procès-verbal [18 janvier] (A. t. I, p. 32 ; J.O., p. 29). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'impôt sur le revenu [18 janvier] (Art. I, p. 36 ; J.O., p. 33) [19 janvier] (A. t. I, p. 51 ; J.O., p. 46). - Parle dans la discussion du projet de loi instituant l'assurance obligatoire pour les navires de plus de 500 tonneaux de jauge brute. - Pose une question à M. le Ministre de l'Agriculture [3 avril] (A. t. I, p. 448, 452 ; J.O., p. 389, 392). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant l'application de la loi sur les bénéfices de guerre [31 mai] (A. t. I, p. 543 ; J.O., p. 473, 474). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Régismanset sur l'attitude du Gouvernement relativement à la Conférence de Stockholm [6 juin] (A. t. I, p. 590 ; J.O., p. 513). - Parle dans la discussion du projet de loi instituant le repos de l'après-midi du samedi dans les industries du vêtement [8 juin] (A. t. I, p. 615 ; J.O., p. 536). - Pose une question à M. le Président du Conseil au sujet de l'arrivée du roi de Grèce à Lugano (A. t. I, p. 664 ; J.O., p. 578). - Parle dans la discussion de la proposition de loi sur la mobilisation civile [15 juin] (A. t. I, p. 672 ; J.O., p. 585 à 588). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à l'extension de la capacité civile des syndicats professionnels [22 juin] (A. t. I, p. 707 ; J.O., p. 615, 616). - Parle dans la discussion du projet de loi portant suppression des contributions personnelle-mobilière, des portes et fenêtres et des patentes et établissement d'un impôt sur diverses catégories de revenus [31 juillet] (A. t. I, p. 916 ; J.O., p. 795, 799, 801, 803). - Parle dans la discussion du projet de loi fixant les affectations aux unités combattantes des mobilisés, officiers, sous-officiers et soldats appartenant à l'armée active et à la réserve de l'armée active [3 août] (A. t. I, p. 4021 ; J.O., p.882, 883). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux baux à loyer [3 août] (A. t. I, p. 1028 ; J.O., p. 887). - Parle au sujet du règlement de l'ordre du jour [29 novembre] (A. t. p. 1151 ; J.O., p. 1005). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux dommages de guerre [13 décembre] (A. t. I, p. 1217 ; J.O., p. 1061) [20 décembre] (A. t. I, p. 1290 ; J.O., p. 1124, 1129, 1133) [21 décembre] (A. t. I, p. 1306 ; J.O., p. 1139, 1141) [22 décembre] (A. t. I, p. 1324 ; J.O., p. 1155). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux crédits provisoires pour le 1 ^er trimestre de 1918 [29 décembre] (A. t. I, p. 1369 ; J.O., p. 1191, 1194) [30 décembre] (A. t. I, p. 1388 ; J.O., p. 1209, 1216, 1234) [31 décembre] (A. t. I, p. 1447 ; J.O., p. 1255). - Membre de Commissions (F. 4, 11, 22, 57, 59, 61, 67, 75 ; J.O., p. 433, 1091, 2338, 6083, 7623, 7752, 8960, 9707).