Tables nominatives

TOURON. Aisne. - 1918 : parle dans la discussion de l'interpellation de M. Perchot, relative à l'union économique des nations amies et alliées [7 février] (A. t. I, p. 75; J.O., p. 67). - Parle au sujet de l'ajournement de la discussion du projet de loi concernant la spéculation .sur les denrées et les marchandises [7 février] (A. t. I, p. 83 ; J.O., p. 73). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au ravitaillement national [8 février] (A. t. I, p. 88 ; J.O., p. 80, 81). - Parle dans la discussion du projet de loi tendant à réprimer la spéculation [8 février] (A. t. I, p. 95 ; J.O., p. 85). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux baux à loyer [28 février] (A. t. I, p. 148 ; J.O., p. 131, 142). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux fraudes fiscales [14 mars] (A. t. I, p. 183 ; J.O., p. 165, 166, 167) [15 mars) (A. t. I, p. 213 ; J.O., p. 191) [19 mars] (A. t. I, p. 226 ; J.O., p. 205, 207). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits sur l'exercice 1917. Transports maritimes et Marine marchande [15 mars] (A. t. I, p. 206 ; J.O., p. 186). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'acquisition de certaines denrées de première nécessité [29 mars] (A. t. I, p. 297; J.O., p. 265, 268). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au relèvement des tarifs des chemins de fer [30 mars] (A. t. I, p. 318 ; J.O., p. 285).- Parle au sujet de la discussion immédiate du projet de loi relatif à l'exportation des capitaux [30 mars] '(A. t. I, p. 321; J.O., p. 288). Parle dans la discussion [3 avril] (A. t. I, p. 331 ; J.O., p. 296). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la saisie des marchandises prohibées [5 avril] (A. t. I, p. 344; J.O., p. 309, 311). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la mise en culture des terres abandonnées [18 avril] (A. t. I, p. 380. J.O., p. 341). - Parle sur l'ajournement de la discussion du projet de loi relatif à l'évaluation de la propriété immobilière en matière de succession [18 avril] (A. t. I, p. 383; J.O., p. 342). - Parle dans la discussion de la proposition de loi créant un office central des produits chimiques agricoles [7 mai] (A. t. I, p. 392 ; J.O. p. 351). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant l'évaluation de la propriété immobilière en matière de successions [14 mai] (A. t. I, p. 402 ; J.O., p. 363). - Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1918 (Services civils) [Loi de finances] [13 juin] (A. t. I, p. 511; J.O., p. 458). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [22 juillet] (A. t. I, p. 646; J.O., p. 578). - Est élu membre de la Commission chargée de procéder à une enquête économique sur les moyens d'accroître et de coordonner les forces de production des colonies françaises [29 juillet] (A. t. I, p. 650; J.O., p. 585; F. 42). - Parle dans la discussion de la proposition de résolution de M. Couyba relative aux crimes et dévastations commis par l'ennemi en pays envahis [15 octobre] (A. t. I, p. 780; J.O., p. 707). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [21 novembre] (A. t. I, p. 861 ; J.O., p. 783). - Est élu membre de la Commission chargée d'étudier les questions intéressant spécialement les départements libérés de l'invasion [3 décembre] (A. t. I, p. 886; J.O., p. 808). - Dépose un rapport, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à une avance complémentaire à la Chambre de commerce de Saint-Quentin [20 décembre] (A. t. I, p. 955; J.O., p. 867 ; I. n° 528). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits provisoires applicables au 1 ^er trimestre de 1919 [31 décembre] (A. t. I, p. 1063; J.O., p. 957). - Membre de Commissions : Mesures contre les fraudes fiscales (F. 4). Recensement industriel (F. 13). Questions minières (F. 51). - 1919 : parle dans la discussion des interpellations concernant les régions libérées [14 février] (A. t. I, p. 157 ; J.O., p. 143). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Henry Chéron sur la cherté de la vie [20 février] (A. t. I, p. 191; J.O., p. 173). [25 février] (A. t. I, p. 219; J.O., p. 197). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux conventions collectives du travail [27 février] (A. t. I, p. 239; J.O., p. 214) [4 mars] (A. t. I, p. 244; J.O., p. 220) [20 mars] (A. t. I, p. 336 ; J.O., p. 304). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative au travail de nuit dans les boulangeries [18 mars] (A. t. I, p. 316 ; J.O., p. 284) [20 mars] (A. t. I, p. 331; J.O., p. 299). - Parle sur la date de la discussion de l'interpellation de M. Perchot sur la politique financière du Gouvernement [20 mars] (A. t. I, p. 334; J.O., p. 302). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux dommages de guerre [25 mars] (A. t. I, p. 374; J.O., p. 333). - Parle dans la discussion du projet de loi ouvrant des crédits provisoires applicables au 2 ^e trimestre de 1919 (Services civils) [31 mars] (A. t. I, p. 485; J.O., p. 431). - Parle sur le renvoi à la Commission des baux à loyer du projet de loi sur les sociétés de crédit immobilier [11 avril] (A. t. I, p. 613 ; J.O., p. 542). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [15 avril] (A. t. I, p. 689; J.O., p. 607). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux dommages de guerre [17 avril] (A. t. I, p. 708 ; J.O., p. 623). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [17 avril] (A. t. I, p. 730; J.O., p. 641). - Parle sur le renvoi aux bureaux du projet de loi relatif à la journée de huit heures [18 avril] (A. t. I, p. 738 ; J.O., p. 647). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant les syndicats professionnels [19 avril] (A. t. I, p. 765 ; J.O., p..670). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la journée de huit heures [23 avril] (A. t. I, p. 799 ; J.O., p. 700). - Parle dans la discussion de la proposition de loi modifiant les lois organiques sur l'élection des Députés [20 juin] (A. t. I, p. 1096; J.O., p. 968). - Parle dans la discussion de la proposition de loi sur la durée du travail dans les mines [24 juin] (A. t. I., p. 1134; J.O., p. 1001). - Parle dans la discussion du projet de loi créant des agents commerciaux [1 ^er juillet] (A. t. I, p. 1245; J.O., p. 1097). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative aux conventions collectives de travail [1 ^er juillet] (A. t. I, p. 1249; J.O., p. 1100) [3 juillet] (A. t. I, p. 1251; J.O., p. 1103) [10 Juillet] (A. t. I, p. 1256; J.O., p. 1109). - Est élu membre de la Commission chargée de l'étude des projets concernant les affaires étrangères [11 juillet] (A. t. I, p. 1279 ; J.O., p. 1129). - Parle dans la discussion du projet de loi ratifiant une convention avec la Banque de France [16 juillet] (A. t. I, p. 1288; J.O., p. 1136). - Parle dans la discussion de la proposition de loi concernant les locations verbales [4 septembre] (A. t. I, p. 1518; J.O., p. 1328). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [4 septembre] (A. t. I, p. 1528; (J.O., p. 1337). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant les baux d'immeubles atteints par faits de guerre ou situés dans les localités évacuées ou envahies [5 septembre] (A. t. I, p. 1537; J.O., p. 1349). - Parle dans la discussion du projet de loi sur les traitements des fonctionnaires, agents et ouvriers de l'Etat [27 septembre] (A. t. I, p. 1659 ; J.O., p. 1459). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la Banque nationale française du commerce extérieur [3 octobre] (A. t. I, p. 1732; J.O., p. 1523). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à un supplément de délai pour l'inscription sur les listes électorales [3 octobre] (A. t. I, p. 1737; J.O., p. 1527). - Parle dans la discussion du projet de loi sur le sectionnement électoral [14 octobre] (A. t. I, p. 1871, 1880 ; J.O., p. 1650). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Simonet sur la circulaire adressée aux préfets au sujet des exhumations et transport des corps des soldats morts pour la France [16 octobre] (A. t. I, p. 1934; J.O., p. 1699). - Parle dans la discussion du projet de loi ouvrant un crédit en faveur des petits commerçants et des petits industriels mobilisés [17 octobre] (A. t. I, p. 1961; J.O., p. 1723). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux combustibles minéraux [18 octobre] (A. t. I, p. 2030; J.O., p. 1780). - Parle dans la discussion du projet de loi sur l'amnistie [19 octobre] (A. t. I, p. 2071 ; J.O., p. 1815). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la date de la cessation des hostilités [19 octobre] (A. t. I, p. 2074; J.O., p. 1817). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1919 [29 décembre] (A. t. II, p. 38; J.O., .p.1864). - Parle dans la discussion du projet de loi ouvrant des crédits provisoires applicables au 1 ^er trimestre de 1920 [30 décembre] (A. t. II, p. 72; J.O., p. 1894). - Membre de Commissions : Journée de huit heures (F. 39). Election des Députés (F. 44). Monopole de l'alcool industriel (F. 80). Intérêt local (F. 92). Congés (F. 104). - 1920 : parle sur le règlement de l'ordre du jour [13 janvier] (A. t. I, p. 4 ; J.O., p. 3). - Parle dans la discussion de la proposition de résolution tendant à la nomination d'une Commission annuelle des affaires étrangères [20 janvier] (A. t. I, p. 35 ; J.O., p. 30). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'avance de l'heure [6 février] (A. t. I, p. 65 ; J.O., p. 62). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [10 février] (A. t. I, p. 77 ; J.O., 72). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à une contribution sur les bénéfices de guerre [8 mars] (A. t. I, p. 261; J.O., p. 232). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [8 mars] (A. t. I, p. 276; J.O., p. 244). - Dépose une demande d'interpellation sur les mesures que le Gouvernement compte prendre pour dissiper les incertitudes en présence desquelles se trouvent actuellement les patentés et pour leur permettre, en vue des déclarations qu'ils doivent faire avant le 31 courant, d'évaluer avec quelque chance d'exactitude leurs revenus de 1919 [19 mars] (A. t. I, p. 326 ; J.O., p. 295). - Retire son interpellation [31 mars] (A. t. I, p. 497 ; J.O., p. 444). - Parle sur l'ajournement de la discussion de la proposition de loi tendant à proroger les locations contractées après la déclaration de guerre [23 mars] (A. t. I, p. 373, 399; J.O., p. 334). Parle dans la discussion [24 mars] (A. t. I, p. 399 ; J.O., p. 357). - Parle dans la. discussion de l'interpellation de M. Henry Chéron sur la propagande bolcheviste [29 mars (A. t. I, p. 475 ; J.O., p. 423). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux douzièmes provisoires (2° trimestre de 1920) [31 mars] (A. t. I, p. 521; J.O., p. 463). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux nouvelles ressources fiscales [24 mai] (A. t. I, p. 713; J.O., p. 648) [25 mai] (A. t. I, p. 732; J.O.. p. 665) [26 mai[ (A. t. I, p. 762 ; J.O., p. 689) [27 mai] (A. t. I, p. 772 ; J.O., p. 700) [28 mai] (A. t. I, p. 810 ; J.O., p. 733) [29 mai] (A. t. I, p. 861; J.O., p. 776) [31 mai] (A. t. I, p. 886; J.O., p. 797) [22 juin] (A. t. I, p. 1090; J.O., p. 981) [23 juin] (A. t. I, p. 1099; J.O., p. 989). - Parle dans la discussion du budget de 1920 [21 juillet] (A. t. I, p. 1366; J.O., p. 1229) [26 juillet] (A. t. I, p. 1576; J.O., p. 1401) [27 juillet] (A. t. I, p. 1682 ; J.O., p. 1484) [28 juillet (A. t. I, p. 1713 ; J.O., p. 1511). - Parle dans la discussion du projet de loi sur l'alimentation nationale en pain [26 juillet] (A. t. I, p. 1621; J.O., p. 1435). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'évaluation des dommages de guerre [30 juillet] (A. t. I, p. 1838; J.O., p. 1614). - Parle dans la discussion de diverses propositions de résolution tendant à modifier l'organisation des Commissions du Sénat [25 novembre] (A. t. II. p. 82 ; J.O., p. 1809). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux accidents du travail [30 novembre] (A. t. II, p. 99 ; J.O., p. 1825). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'amnistie [17 décembre] (A. t. II, p. 232; J.O., p. 1952) [21 décembre] (A. t. II, p.. 248; J.O., p. 1965). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à la propriété commerciale [21 décembre] (A. t. II, p. 258; J.O., p. 1974). - Dépose et lit un rapport sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à reporter au 30 juin 1921, le délai d'inscription des commerçants, industriels, etc., au registre du commerce établi par la loi du 18 mars 1919 [30 décembre] (A. t. II, p. 328; J.O., p. 2035 ; I. n° 611). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux douzièmes provisoires applicables au mois de janvier et février 1921 [30 décembre] (A. t. II, p. 365; J.O., p. 2065). - Membre de Commissions : Douanes (F. 7). Finances (F. 8, 87). Plusieurs propositions de résolution (F. 11).