Tables nominatives

TOURON. Aisne. - Est admis [13 janvier] (A. t. I, p. 3 ; J.O., p. 5). - Parle dans la discussion de propositions modifiant le Règlement du Sénat [18 janvier] (A, t. I, p. 19 ; J.O., p. 22). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux locataires de bonne foi [17 février] (A. t. I, p. 121 ; J.O., p. 129). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'appel de la classe 1921 [11 mars] (A. t. I, p. 219; J.O., p. 225). - Est élu membre du Conseil supérieur du travail [15 mars] (A. t. I, p. 236 ; J.O., p. 240). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1921 : Discussion générale [24mars] (A. t. I, p. 331; J.O., p. 323) ; Travaux publics [26 mars] (A. t. I, p. 384; J.O., p. 368) ; - Hygiène [4 avril] (A. t. I, p. 576; J.O., p. 533) [29 avril] (A. t. I, p. 1240 ; J.O., p. 1088, 1098). - Dépose et lit un rapport, au nom de la Commission des douanes et des conventions commerciales, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif au payement au Trésor d'une fraction de la valeur des marchandises allemandes importées en France. Parle dans la discussion [21 avril] (A. t. I, p. 1111; J.O., p. 976; I. n° 274). - Dépose un rapport sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, instituant des allocations temporaires en faveur de certaines catégories de bénéficiaires de rentes, au titre de la loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail [29 avril] (A. t. I, p. 1222 ; J.O., p. 1073; I. n° 333). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant les dépenses recouvrables [29 avril] (A. t. I, p. 1295 ; J.O., p. 1130) [30 avril] (A. t. I, p. 1320 ; J.O., p. 1150). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [19 mai] (A. t. I, p. 1332; J.O., p. 1161). - Parle dans la discussion du budget spécial des dépenses recouvrables [31 mai] (A. t. I, p. 1457 ; J.O., p. 1272). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux cessions des droits à indemnités pour dommages de guerre [14 juin] (A. t, I, p. 1550; J.O., p. 1358). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant le régime fiscal dans les régions libérées [21 juin] (A. t. I, p. 1660; J.O., p. 1403). - Fait une rectification au procès-verbal [8 juillet] (A. t. I, p. 1804; J.O. 1585).- Parle dans la discussion du projet de loi concernant les boissons hygiéniques [9 juillet] (A. t. I, p.1868; J.O., p.1640). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Japy sur la situation économique et générale [8 novembre] (A. t. II, p. 54; J.O., p. 1834). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [8 novembre] (A. t. II, p. 56; J.O., p. 1836). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative aux allocations temporaires [10 novembre] (A. t. II, p. 61 ; J.O., p. 1840). - Parle dans la discussion du budget de 1922 [29 décembre] (A. t, II, p. 719 ; J.O., p. 2399) [30 décembre] (A. t. II, p. 858 ; J.O., p. 2507); [31 décembre] (A. t. II, p. 982 ; J.O., p. 2607). - Membre de Commissions : Douanes et Conventions commerciales (F. 9). Finances (F. 94).