VALENTIN. Rhône. - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif au reclassement de la place du Quesnoy (Nord) (J.O., p. 4873 ; F. n° 46).-Est entendu dans la discussion du projet de loi adopté par la Chambre des Députés sur le rengagement des sous-officiers (article 15) [27 mai] (A., t. VII, S t , p. 75, 85 ; J.O., p. 5862, 5867).-Secrétaire de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Mirecourt à Chalindrey (J.O., p. 6409 ; F. n° 60.) - Membre de Commissions (F. n os 10, 25, 42, 45, 50, 52, 60 ; J.O., p. 1277, 2718, 4563, 4826, 5380, 5725, 6409).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.