VECTEN (Albert), sénateur (Marne) UC.
NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires culturelles ; nouvelle nomination (JO Lois et décrets du 5 octobre 1995).
DÉPÔTS
Avis, présenté au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi de finances pour 1996 [n° 76 (95-96)] adopté par l'Assemblée nationale - Enseignement agricole [n° 0078 (95-96), tome 5] (21 novembre 1995)- Lois de finances.
INTERVENTIONS
- Projet de loi de programmation du "nouveau contrat pour l'école" [n° 0197 (94-95)] - Suite de la discussion - (5 juillet 1995) - Explications de vote sur l'ensemble (p. 936) : avec le groupe de l'UC, votera ce projet de loi de programmation.
- Projet de loi de finances pour 1996 [n° 0076 (95-96)]
Deuxième partie :
Agriculture, pêche et alimentation - (28 novembre 1995) - Rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (enseignement agricole) (p. 3278, 3279) : rénovation de l'enseignement agricole. Traitement budgétaire de l'enseignement agricole. Dérive des dépenses de l'enseignement agricole. Besoin de l'enseignement agricole. Observatoire des formations. Accueil des élèves dans l'enseignement agricole public. Collaboration harmonieuse entre l'enseignement agricole public et l'enseignement agricole privé. Avis favorable de la commission des affaires culturelles à l'adoption des crédits de l'enseignement agricole.