VERILLON (M. MAURICE) [Drôme].

Est nommé membre de la commission des affaires culturelles [8 octobre 1968].

Est nommé membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation de l'enseignement supérieur [5 novembre 1968].

Dépôt législatif :

Avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles (recherche scientifique), sur le projet de loi de finances pour 1969, adopté par l'Assemblée nationale [21 novembre 1968] (N° 41).

Interventions:

Intervient dans la discussion du projet de loi relatif au service de santé des armées [17 juillet 1968]. - Discussion des articles. - Art. 1 er : explique son vote sur l'amendement de M. Schmitt tendant à préciser la situation des pharmaciens militaires (p. 398). - Intervient dans la discussion des conclusions du rapport de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation de l'enseignement supérieur [7 novembre 1968]. - Discussion des articles. - Art. 37: observations sur le fonctionnement de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (p. 1065) ; explique son vote sur l'ensemble (p. 1066). - Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1969 [1 er décembre 1968]. - SERVICES DU PREMIER MINISTRE - III. - JEUNESSE ET SPORTS.- Discussion des articles. - État B. - Titre III: observations sur la spéléologie et le Vercors souterrain (p. 1554). - Suite de la discussion [2 décembre 1968]. - EQUIPEMENT ET LOGEMENT. - TOURISME. - Discussion générale (p. 1610, 1611). - Observations ayant porté notamment sur le rôle de l'association des Logis de France ; les bureaux de renseignements touristiques installés sur les autoroutes ; les parcs nationaux. - Suite de la discussion [4 décembre 1968]. - SERVICES DU PREMIER MINISTRE. - I. - SERVICES GÉNÉRAUX. - En qualité de rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, intervient dans la discussion générale de ce budget (p. 1760 à 1763). - Observations ayant porté sur la finalité de la recherche scientifique ; la coopération internationale en matière de recherche scientifique et notamment le programme Europa II et Euratom.