VERMOREL. Rhône. - 1909 : est admis [15 janvier] (A. t. I, p. 11 ; J.O., p. 11). - Membre de Commissions (F. 21, 35 ; J.O., p. 2765, 6320). - 1910 : dépose et lit le rapport sur l'élection du Gard [16 mars] (A. t. I, p. 752 ; J.O., p. 621). - Parle dans la discussion de la proposition de loi portant révision du tarif général des douanes (Soufres) [7 mars] (A. t. I, p. 788 ; J.O., p. 649). - Membre de Commissions (F. 19, 59, 64 ; J.O., p. 1412, 4970, 5228). - 1911 : parle dans la discussion de la proposition de loi relative à l'assainissement des voies privées [13 avril] (A. t. I, p. 532 ; J.O., p. 448). - Parle dans celle de la proposition de loi relative aux sels de nicotine [6 juin] (A. t. I, p. 700 ; J.O., p. 590). - Membre de Commissions (F. 15, 25, 34, 74, 98 ; J.O., p. 1160, 2259, 3060, 5444, 8938).
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