Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1993

VIDAL (Marcel), sénateur de l'Hérault (S).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires culturelles.

- Membre de la délégation parlementaire pour les Communautés européennes.

Membre titulaire du conseil d'orientation du Centre national d'art et de culture Georges Pompidou ; de nouveau membre titulaire (JO Lois et décrets du 9 novembre 1993).

Membre suppléant du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres ; de nouveau membre suppléant (JO Lois et décrets du 14 mai 1993).

QUESTIONS

Questions orales avec débat :

n° 23 (JO Débats du 9 juillet 1992) (p. 2570) - Ministère : Logement - Politique du logement social - (Caduque : mars 1993) - Logement social.

n° 37 (JO Débats du 13 octobre 1993) (p. 2912) - Ministère : Logement - Conditions de mise en oeuvre du « Plan logement » - Logement.

INTERVENTIONS

- Débat d'orientation sur une déclaration du Gouvernement sur l'aménagement du territoire - Suite de la discussion - (19 mai 1993) (p. 371) : logement en milieu rural - Logement social - (p. 372) : aide au logement - Bourgs-centres - Enseignement supérieur en milieu rural.

- Projet de loi de finances pour 1994 [n° 100 (93-94)].

Deuxième partie :

Logement - (28 novembre 1993) (p. 5125) : Union nationale des HLM - Aménagement du territoire - (p. 5126) : logement des étudiants - Organisation du prêt d'accession sociale à la propriété, PAS - Prend acte des propositions du ministre visant à répondre aux besoins en logements sociaux et à favoriser l'accession à la propriété.

Environnement - (30 novembre 1993) (p. 5292, 5293) : politique de l'eau - Problèmes des crues et des inondations - Rôle des techniciens de l'environnement - Formation.

Intérieur et aménagement du territoire - II - Aménagement du territoire - (1er décembre 1993) (p. 5351) : politique volontariste d'aménagement du territoire - (p. 5352) : augmentation des crédits budgétaires - Projet d'« arc méditerranéen » - Projets d'infrastructures : autoroutes A 75 et A 759 - Débat national.