VISEUR. Pas-de-Calais. - 1906 : Membre de Commissions (F. 6, 40 ; J.O., p. 377, 3885). - 1907 : dépose une pétition signée par un grand nombre de mariniers des départements du Pas-de-Calais et du Nord [22 mars] (J.O., p. 555). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1908 (Agriculture) [26 décembre] (A. t. II, p. 449 ; J.O., p. 1315). - Membre de Commission (F. 23 ; J.O., p. 1159). - 1908 : dépose et lit un rapport sur un projet de loi portant déclassement d'ouvrages de fortification (fort Risban dans les dépendances de la place de Calais ; lunette de Charmont dans les dépendances de la place de Besançon) [2 juillet] (A. t. I, p. 1043 ; J.O., p. 866 ; I. 192). - Adresse une question au Ministre de la Guerre au sujet de l'alimentation des soldats [7 juillet] (A. t. I, p. 1088 ; J.O., p. 904). - Parle dans la discussion de la proposition de loi ayant pour but de combattre les épizooties et les maladies contagieuses des animaux [24 décembre] (A. t. II, p. 489 ; J.O., p. 1414). - Membre de Commission (F. 14., J.O., p. 1144).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.