VIVENOT. Meuse. - Secrétaire provisoire [13 janvier] (A., t. I, p. 3 ; J.O., p. 294). - Secrétaire de la 1 re Commission d'initiative parlementaire [janvier] (J.O., p. 564 ; F. n° 6). - Secrétaire de la Commission du projet de loi relatif à l'amélioration du port de Bordeaux (J.O., p. 608 ; F. n° 6). - Secrétaire du 2 e bureau [février) (J.O., p. 1828 ; F. n° 19). - Ses rapports sur deux projets de loi, adoptés par la Chambre des Députés, tendant : le 1 er , à autoriser le département de la Meuse à contracter un emprunt ; le 2 e , à autoriser la ville de Poitiers à contracter un emprunt [19 mars] (A., t. IV, p. 80 ; an., p. 171 ; J.O., p. 3251, 3601 ; I. n os 177, 178). - Dépose quatre rapports sur les projets de lois déjà adoptés par la Chambre des Députés, et tendant à autoriser : le 1 er , le département du Calvados ; le 2 e , la ville de Charleville ; le 3°, la ville de Saint-Quentin ; le 4 e , le département du Cantal à contracter des emprunts et demande l'urgence [20 mars] (A., t. IV, p. 130 ; an., p. 202, 225 ; J.O., p. 3318, 4251, 4267, 4298 ; I. n os 216, 217, 237, 238). - Dépose un rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser la ville de Dunkerque (Nord) à emprunter une somme de 13.168.000 francs et demande l'urgence. Lecture du rapport [22 mars] (A., t. IV, p. 207 ; an., p. 305 ; J.O., p. 3406, 4572 ; I. n° 268). - Secrétaire du 2 e bureau [avril] (J.O., p. 4385 ; F. n° 40) - Secrétaire de la Commission du projet de loi tendant à modifier les conditions imposées aux communes pour obtenir la création de bu-l'eaux télégraphiques municipaux (F. n° 41). - Secrétaire du 9 e bureau [mai] (J.O., p. 5670 ; F. n° 47). - Secrétaire du 8 e bureau [juin] (J.O., p. 6875 ; F. n os 55,. 56). - Secrétaire de la 6 e Commission des pétitions [juin] (J.O., p. 6991 ; F. n° 57). - Dépose une pétition de MM. Drapier et Visseaux, de Stenay (Meuse) (J.O., p. 7807). - Membre de Commissions (F. n os 4, 6, 15, 28, 35, 41, 56 ; J.O., p. 360, 564, 1255, 2588, 3210, 4530, 6876).
VIVENOT. Meuse. - Dépose une pétition de 44 habitants de Bar-le-Duc (Meuse) (J.O., p. 10971). - Secrétaire de la Commission d'initiative parlementaire [novembre] (J.O., p. 11108 ; F. n° 4). - Dépose une pétition de M. Collin, vice-président du Conseil d'administration de la Caisse d'épargne de Bar-le-Duc (Marne) (J.O., p. 11314). - Une pétition des membres du Conseil municipal de Verdun (Meuse). Une pétition du maire, des adjoints et des membres du Conseil municipal d'Étain (Meuse) (J.O., 11372). - Une pétition de 161 habitants d'Étain (Meuse) (J.O., p. 11478). - Secrétaire de la 8 e Commission d'intérêt local (J.O., p. 12421 ; F., n° 20). - Dépose son rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser la ville de Bar-le-Duc (Meuse) à emprunter 1.700.000 francs, ainsi qu'à proroger la durée et à changer l'affectation d'une imposition extraordinaire [18 décembre] (A., t. III, p. 6 ; an., p. 107 ; J.O., p. 12507, 13085 ; I. n° 92). - Son rapport sur le projet de loi tendant à autoriser la ville de Blois à emprunter une somme de 97.000 francs [20 décembre] (A., t. III, p. 25 ; an., p. 212 ; J.O., p. 12604, 286 ; I. n° 131). - Ses rapports sur deux projets de loi, adoptés par la Chambre des Députés, ayant pour objet : le 1 er , la prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Lesneven (Finistère) ; le 2 e , la perception de surtaxes sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de Belfort (Haut-Rhin) [22 décembre] (A., t. III, p. 82 ; an., p. 341 ; J.O., p. 12725, 77 ; I. n os 176, 177). - Son rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à rectifier les limites des communes de Grais (canton de Briouze, arrondissement d'Argentan, département de l'Orne) et de Saint-Maurice-du-Désert (canton de la Ferlé-Macé, arrondissement de Domfront, même département) [24 décembre] (A., t. III, p. 160 ; an., p. 377 ; J.O., p. 12834, 284 ; I. n° 207). - Demande l'urgence sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser le département de la Meuse à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux ordinaires, et donne lecture de son rapport [28 décembre] (A., t. III, p. 296 ; an., p. 431 ; J.O. p. 13032 ; I, n° 23.1). - Dépose et lit son rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la prorogation des surtaxes sur les vins et alcools à l'octroi de Callac (Côtes-du-Nord) [28 décembre] (A., t. III, p. 282, an., p. 431 ; J.O., p. 13026 ; I. n° 230). - Membre de Commissions (F. n os 3, 19 ; J.O., p. 10972, 12330).