INFORMATIONS SUR LA COMPOSITION ET LES ACTIVITES DU SENAT
Division des archives
Edition au 31 décembre 2002
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- AVERTISSEMENT
- ABRÉVIATIONS
- I. SESSIONS
- II. COMPOSITION DU SENAT
- A. LISTE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AU 31 DÉCEMBRE 2002
- B. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AU 31 DÉCEMBRE 2002
- C. RENOUVELLEMENT TRIENNAL PAR TIERS DU SÉNAT
- D. CONTESTATION D'OPERATIONS ÉLECTORALES
- E. SÉNATEUR ÉLU DÉPUTÉ
- F. CONTESTATION DE L'ELECTION D'UN SENATEUR ELU DEPUTE
- G. SENATEURS NOMMES MEMBRES DU GOUVERNEMENT
- H. CESSATION DE MANDATS DE SÉNATEURS
- I. DÉMISSION
- J. REMPLACEMENTS DE SÉNATEURS
- K. VACANCES DE SIEGE
- L. ELECTION PARTIELLE
- M. SÉNATEURS DÉCÉDÉS
- N. SENATEURS EN MISSION TEMPORAIRE
- O. ANCIENS SÉNATEURS DÉCÉDÉS
- A. LISTE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AU 31 DÉCEMBRE 2002
- III. BUREAU DU SENAT
- IV. GROUPES POLITIQUES (AU 9 DÉCEMBRE 2002)
- A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN ET CITOYEN (CRC)
- B. GROUPE DU RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN (RDSE)
- C. GROUPE DE L'UNION CENTRISTE (UC)
- D. GROUPE DES RÉPUBLICAINS ET INDÉPENDANTS (RI)
- E. GROUPE DU RASSEMBLEMENT POUR LA RÉPUBLIQUE (RPR)
- F. GROUPE SOCIALISTE (SOC)
- G. RÉUNION ADMINISTRATIVE DES SÉNATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE (NI)
- A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN ET CITOYEN (CRC)
- V. GROUPES POLITIQUES (AU 31 DÉCEMBRE 2002)
- A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN ET CITOYEN (CRC)
- B. GROUPE DE L'UNION CENTRISTE (UC)
- C. GROUPE DU RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET SOCIAL EUROPEEN (RDSE)
- D. GROUPE SOCIALISTE (SOC)
- E. GROUPE UNION POUR UN MOUVEMENENT POPULAIRE (UMP)
- F. RÉUNION ADMINISTRATIVE DES SENATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE (NI)
- A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN ET CITOYEN (CRC)
- VI. COMMISSIONS
- A. COMMISSIONS PERMANENTES
- 1. Commission des affaires culturelles (52 membres)
- 2. Commission des affaires économiques et du Plan (78 membres)
- 3. Commission des affaires étrangères de la défense et des forces armées (52 membres)
- 4. Commission des affaires sociales (52 membres)
- 5. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation (43 membres)
- 6. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (44 membres)
- 1. Commission des affaires culturelles (52 membres)
- B. COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- C. COMMISSIONS D'ENQUÊTE
- A. COMMISSIONS PERMANENTES
- VII. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DE VÉRIFIER ET D'APURER LES COMPTES
- VIII. HAUTE COUR DE JUSTICE ET COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE
- IX. DÉLÉGATIONS ET OFFICES PARLEMENTAIRES
- A. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR L'UNION EUROPÉENNE
- B. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE POUR LES PROBLÈMES DÉMOGRAPHIQUES
- C. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR LA PLANIFICATION
- D. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'AMÉNAGEMENT ET AU DÉVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE
- E. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
- F. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
- G. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DE LA LÉGISLATION
- A. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR L'UNION EUROPÉENNE
- X. ASSEMBLEES PARLEMENTAIRES
- A. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
- B. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DU CONSEIL DE L'EUROPE ET À L'ASSEMBLÉE DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE (UEO)
- C. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN
- D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE (APF)
- A. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
- XI. MISSIONS D'INFORMATION
- XII. RAPPORTS D'INFORMATION DÉPOSÉS A LA SUITE DE MISSIONS DE CONTRÔLE DE LA COMMISSION DES FINANCES
- XIII. GROUPE DE RÉFLEXION SUR L'INSTITUTION SÉNATORIALE
- XIV. ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
- XV. GOUVERNEMENTS
- XVI. DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL
- XVII. PÉTITIONS
- I. SESSIONS