INFORMATIONS SUR LA COMPOSITION ET LES ACTIVITES DU SENAT

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• AVERTISSEMENT
  
• ABRÉVIATIONS
  
  • I. SESSIONS
    
  • II. COMPOSITION DU SENAT
    
    • A. LISTE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AU 31 DÉCEMBRE 2002
      
    • B. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AU 31 DÉCEMBRE 2002
      
    • C. RENOUVELLEMENT TRIENNAL PAR TIERS DU SÉNAT
      
    • D. CONTESTATION D'OPERATIONS ÉLECTORALES
      
    • E. SÉNATEUR ÉLU DÉPUTÉ
      
    • F. CONTESTATION DE L'ELECTION D'UN SENATEUR ELU DEPUTE
      
    • G. SENATEURS NOMMES MEMBRES DU GOUVERNEMENT
      
    • H. CESSATION DE MANDATS DE SÉNATEURS
      
    • I. DÉMISSION
      
    • J. REMPLACEMENTS DE SÉNATEURS
      
    • K. VACANCES DE SIEGE
      
    • L. ELECTION PARTIELLE
      
    • M. SÉNATEURS DÉCÉDÉS
      
    • N. SENATEURS EN MISSION TEMPORAIRE
      
    • O. ANCIENS SÉNATEURS DÉCÉDÉS
      
  • III. BUREAU DU SENAT
    
  • IV. GROUPES POLITIQUES (AU 9 DÉCEMBRE 2002)
    
    • A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN ET CITOYEN (CRC)
      
    • B. GROUPE DU RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN (RDSE)
      
    • C. GROUPE DE L'UNION CENTRISTE (UC)
      
    • D. GROUPE DES RÉPUBLICAINS ET INDÉPENDANTS (RI)
      
    • E. GROUPE DU RASSEMBLEMENT POUR LA RÉPUBLIQUE (RPR)
      
    • F. GROUPE SOCIALISTE (SOC)
      
    • G. RÉUNION ADMINISTRATIVE DES SÉNATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE (NI)
      
  • V. GROUPES POLITIQUES (AU 31 DÉCEMBRE 2002)
    
    • A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN ET CITOYEN (CRC)
      
    • B. GROUPE DE L'UNION CENTRISTE (UC)
      
    • C. GROUPE DU RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET SOCIAL EUROPEEN (RDSE)
      
    • D. GROUPE SOCIALISTE (SOC)
      
    • E. GROUPE UNION POUR UN MOUVEMENENT POPULAIRE (UMP)
      
    • F. RÉUNION ADMINISTRATIVE DES SENATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE (NI)
      
  • VI. COMMISSIONS
    
    • A. COMMISSIONS PERMANENTES
      
      • 1. Commission des affaires culturelles (52 membres)
        
      • 2. Commission des affaires économiques et du Plan (78 membres)
        
      • 3. Commission des affaires étrangères de la défense et des forces armées (52 membres)
        
      • 4. Commission des affaires sociales (52 membres)
        
      • 5. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation (43 membres)
        
      • 6. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (44 membres)
        
    • B. COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
      
    • C. COMMISSIONS D'ENQUÊTE
      
  • VII. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DE VÉRIFIER ET D'APURER LES COMPTES
    
  • VIII. HAUTE COUR DE JUSTICE ET COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE
    
    • A. HAUTE COUR DE JUSTICE
      
    • B. COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE
      
  • IX. DÉLÉGATIONS ET OFFICES PARLEMENTAIRES
    
    • A. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR L'UNION EUROPÉENNE
      
    • B. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE POUR LES PROBLÈMES DÉMOGRAPHIQUES
      
    • C. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR LA PLANIFICATION
      
    • D. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'AMÉNAGEMENT ET AU DÉVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE
      
    • E. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
      
    • F. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
      
    • G. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DE LA LÉGISLATION
      
  • X. ASSEMBLEES PARLEMENTAIRES
    
    • A. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
      
    • B. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DU CONSEIL DE L'EUROPE ET À L'ASSEMBLÉE DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE (UEO)
      
    • C. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN
      
    • D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE (APF)
      
  • XI. MISSIONS D'INFORMATION
    
  • XII. RAPPORTS D'INFORMATION DÉPOSÉS A LA SUITE DE MISSIONS DE CONTRÔLE DE LA COMMISSION DES FINANCES
    
  • XIII. GROUPE DE RÉFLEXION SUR L'INSTITUTION SÉNATORIALE
    
  • XIV. ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
    
  • XV. GOUVERNEMENTS
    
    • A. GOUVERNEMENT LIONEL JOSPIN
      
    • B. PREMIER GOUVERNEMENT JEAN-PIERRE RAFFARIN
      
    • C. DEUXIÈME GOUVERNEMENT JEAN-PIERRE RAFFARIN
      
  • XVI. DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL
    
  • XVII. PÉTITIONS