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Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.

 

Actualités

Mercredi 15 février 2017

Ethique du sport

La séance publique examine, en seconde lecture, la proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (rapporteur : M. Dominique BAILLY).

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Mardi 14 février 2017

Colloque France-Maroc

La commission de la culture a organisé un colloque sur le thème "Relever ensemble les défis contemporains, l’éducation et la culture au cœur du développement de la relation France-Maroc" en collaboration avec l’Ambassade du Maroc en France.

La vidéo

Mercredi 8 février 2017

Audition de Bruno Foucher

La commission de la culture a procédé à l'audition de M. Bruno FOUCHER, président de l’Institut français sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens (COM) pour la période 2017-2019.

Le compte rendu

 

Mercredi 8 février 2017

Réforme européenne du droit d'auteur

La commission a examiné le rapport de M. Philippe BONNECARRÈRE, sur la proposition de résolution européenne, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la réforme européenne du droit d'auteur.

Le compte rendu

La note de synthèse

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 1er février 2017

Audition de M. Laurent Stefanini

La commission de la culture a procédé à l'audition de son Exc. M. Laurent STEFANINI, Ambassadeur, délégué permanent de la France auprès de l’Unesco, accompagné de M. Daniel JANICOT, Président de la Commission nationale française pour l’Unesco.

Le compte rendu

Mercredi 25 janvier 2017

Audition de Carole Bienaimé Besse

La commission de la culture, de l’éducation et de la communication a auditionné Mme Carole BIENAIMÉ BESSE, productrice, proposée par M. Gérard LARCHER, président du Sénat, pour devenir membre du Conseil supérieur de l’audiovisuel.

 

À l’issue d’un large débat avec les sénateurs, Mme Carole BIENAIMÉ BESSE a été confirmée comme membre du CSA par 32 voix "pour" et 23 abstentions

Le compte rendu

La vidéo

Mardi 17 janvier 2017

Egalité réelle outre-mer - Examen des amendements

La commission a examiné les amendements déposés sur les articles qui lui sont délégués au fond sur le projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer.

 Le compte rendu

Le dossier législatif

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 11 janvier 2017

Déplacement à la Cité des Sciences et de l'Industrie

Une délégation des membres de la commission de la culture s'est rendue à la Cité des Sciences et de l'Industrie pour y rencontrer M. Bruno MAQUART, président d'Universcience, et visiter l'exposition consacrée au Moyen Âge.

Mardi 10 janvier 2017

Egalité réelle outre-mer - Examen du rapport pour avis

La commission a examiné le rapport pour avis de Mme Vivette LOPEZ sur le projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer.

Mercredi 7 décembre 2016

Séance publique

Au cours de sa séance du mercredi 7 décembre, le Sénat a adopté la proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique (rapporteure : Mme Corinne BOUCHOUX).

Le compte rendu

Le dossier législatif

Le billet de l'Espace presse

Projet de loi de finances pour 2017

 


Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000


Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)