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Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.

 

Actualités

Mercredi 30 novembre 2016

Audition de Mme Véronique Cayla

La commission de la culture a auditionné Mme Véronique CAYLA, présidente du directoire d'ARTE France sur le contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2017-2021.

 

 

Mercredi 23 novembre 2016

PLF pour 2017 - Examen d'avis budgétaires

La commission de la culture a examiné les avis budgétaires sur les crédits des missions Culture, puis Médias, Livre et Industries culturelles, puis Enseignement scolaire et Action extérieure de l'Etat.

 

Mercredi 16 novembre 2016

Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem

La commission de la culture a entendu Mme Najat VALLAUD-BELKACEM, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la recherche, sur le projet de loi de finances pour 2017.

 

Le billet de l'Espace presse

 

Mercredi 16 novembre 2016

Audition de Mme Marie-Christine Saragosse

La commission de la culture a entendu Mme Marie-Christine SARAGOSSE, présidente de France Médias Monde (FMM), sur le contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et FMM pour la période 2016-2020.

 

Mardi 15 novembre 2016

Audition de MM. Patrick Kanner et Thierry Braillard

La commission de la culture a auditionné MM. Patrick KANNER, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et Thierry Braillard, secrétaire d'État chargé des sports, sur le projet de loi de finances pour 2017.

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 9 novembre 2016

Audition de Mme Audrey Azoulay

La commission de la culture a auditionné Mme Audrey AZOULAY, ministre de la culture et de la communication, sur le projet de loi de finances pour 2017.

Le compte rendu

 Le billet de l'Espace presse

 

 

Mercredi 9 novembre 2017

PLF pour 2017 - Examen d'avis budgétaires

La commission de la culture a examiné les avis budgétaires de M. Jacques GROSPERRIN sur les crédits "Enseignement supérieur" et de Mme Dominique GILLOT sur les crédits "Recherche" de la mission "Recherche et Enseignement supérieur" du PLF pour 2017.

Le compte rendu

 

Mercredi 2 novembre 2016

Audition de M. Thierry Mandon

La commission de la culture a auditionné M. Thierry MANDON, Secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, sur le projet de loi de finances pour 2017.

Le compte rendu

 

Mercredi 26 octobre 2016

Séance publique

Au cours de sa séance du mercredi 26 octobre, le Sénat a adopté la proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs, puis celle portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat.

 

Le billet de l'Espace presse (Éthique, régulation et transparence du sport professionnel)

Le billet de l'Espace presse (Adaptation du master au système Licence-Master-Doctorat)

 

 

Mercredi 19 octobre 2016

COM de France Télévisions

La commission de la culture a entendu une communication de M. Jean-Pierre LELEUX sur le contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions pour la période 2016-2020.

 

Le compte rendu

Le communiqué de presse

 

Mercredi 12 octobre 2016

Audition de Mme Delphine Ernotte

La commission a auditionné Mme Delphine ERNOTTE, présidente de France Télévisions sur le contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2016-2020.

Le compte rendu

 

Mercredi 12 octobre 2016

Licence-Master-Doctorat

La commission a examiné le rapport de M. Jean-Léonce DUPONT sur la proposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat.

Le compte rendu

Le dossier législatif

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 12 octobre 2016

Ethique, régulation et transparence du sport professionnel

La commission a examiné le rapport de M. Dominique BAILLY sur la proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs.

Le compte rendu

Le dossier législatif

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 28 septembre 2016

Audition de M. Louis Schweitzer

La commission de la culture a entendu M. Louis SCHWEITZER, commissaire général à l'investissement.

 

Le compte rendu

 

Mercredi 21 septembre 2016

Audition de Mme Anne Hidalgo

La commission de la culture a auditionné Mme Anne HIDALGO, maire de Paris, sur la candidature de Paris aux Jeux olympiques de 2024.

Le compte rendu

La vidéo

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 21 septembre 2016

Indépendance des médias

La commission de la culture a examiné le rapport, en nouvelle lecture, de Mme Catherine Morin-Desailly, sur la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias.

Le communiqué de presse

Le rapport

Le billet de l'Espace presse

Live Blog Conférence de presse de la commission de la culture
 

Projet de loi de finances pour 2017

 


Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000


Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)