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TurcCommission de la culture, de l'éducation et de la communication
Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.
Travaux
- Le programme de travail
- Le calendrier prévisionnel
- Les comptes rendus
- Les rapports et avis
- Les communiqués de presse
- Les vidéos
Actualités
Table ronde sur les droits voisins
La commission a organisé une table ronde sur le "Premier bilan sur l'application en France de la loi relative aux droits voisins des agences et des éditeurs de presse" réunissant :
- M. Jean-Marie CAVADA, président de l'Institute for Digital fundamental rights (IDFR), ancien député européen,
- M. Fabrice FRIES, président de l'Agence France Presse (AFP),
- M. Alain AUGÉ, président du Syndicat de la presse magazine (SEPM),
- M. Jean-Pierre de KERRAOUL, président de la commission juridique de l'Alliance de la Presse d'information générale (APIG),
- M. Laurent BÉRARD-QUELIN, président de la Fédération nationale de la presse d'information spécialisée (FNPS),
- Augustin NAEPELS, vice-président en charge des affaires institutionnelles du Syndicat de la presse indépendante d'information en ligne (SPIIL),
- Mme Florence BRAKA, directrice générale de la Fédération française des agences de presse (FFAP).
Le compte rendu (sera publié ultérieurement)
Audition de Roch-Olivier Maistre
La commission a entendu M. Roch-Olivier MAISTRE, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) sur le projet de loi n° 523 (2020-2021) relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique, et sur le projet de loi organique n° 522 (2020-2021) modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (procédure accélérée).
Le compte rendu (sera publié ultérieurement)
Audition de Roselyne Bachelot
La commission a entendu Mme Roselyne BACHELOT, ministre de la culture, sur le projet de loi n° 523 (2020-2021) relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique, et sur le projet de loi organique n° 522 (2020-2021) modifiant la loi organique n° 2010‑837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (procédure accélérée).
Le compte rendu (sera publié ultérieurement)
Audition de Isabelle de Silva
La commission a entendu Mme Isabelle de SILVA, présidente de l'Autorité de la concurrence.
Audition de Nicolas de Tavernost et Karine Blouët
La commission a entendu M. Nicolas de TAVERNOST, président du Groupe M6, et Mme Karine BLOUËT, secrétaire générale.
Le compte rendu (sera publié ultérieurement)
Audition de Tony Estanguet et Nicolas Ferrand
La commission a entendu MM. Tony ESTANGUET, président du Comité d'organisation des jeux olympiques et paralympiques (COJOP) de Paris 2024 et Nicolas FERRAND, directeur général exécutif de la Société de livraison des ouvrages olympiques (Solidéo).
Audition de Thierry Breton
En commun avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques, la commission a entendu M. Thierry BRETON, commissaire européen au marché intérieur.
Respect des principes de la République
La commission a examiné les amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond du texte n° 455 rect. (2021-2021), adopté par la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi n° 369 (2021-2021) confortant le respect des principes de la République.
Audition de Souâd Ayada
La commission a auditionné Souâd AYADA, présidente du Conseil supérieur des programmes (CSP).
Audition de MM. Damien Cuier et Gilles Duffau
La commission a entendu MM Damien CUIER, président de la SAS pass Culture, et Gilles DUFFAU, président par intérim du comité stratégique.
Respect des principes de la République
La commission a examiné le rapport pour avis de M. Stéphane PIEDNOIR sur le projet de loi n° 369 (202-2021), adopté par l’assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République ainsi que les articles délégués au fond par la commission des lois.
Audition de Jean-Michel Blanquer
La commission a auditionné Jean-Michel BLANQUER, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, dans le cadre de l’examen du projet de loi confortant les principes de la République.
Fonction de directrice ou de directeur d'école
La commission a examiné les amendements de séance déposés sur le texte n° 406 (2020‑2021), adopté par la commission, sur la proposition de loi n°566 (2019-2020), adoptée par l’Assemblée nationale, créant la fonction de directrice ou de directeur d’école, et élaboré son texte.
Audition de Jean-Pierre Obin
Dans le cadre de l’examen du projet de loi confortant les principes de la République, la commission a entendu Jean-Pierre OBIN, ancien inspecteur général de l’Éducation nationale, auteur du livre "Comment on a laissé l’islamisme pénétrer l’école".
Le compte rendu (sera publié ultérieurement)
Fonction de directrice ou de directeur d'école
La commission a examiné le rapport de M. Julien BARGETON sur la proposition de loi n°566 (2019-2020), adoptée par l’Assemblée nationale, créant la fonction de directrice ou de directeur d’école, et élaboré son texte.
Audition de Dominique Schnapper
La commission a entendu, dans le cadre de l’examen du projet de loi confortant les principes de la République et en commun avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration général, Dominique SCHNAPPER, sociologue, présidente du Conseil des sages de la laïcité.
Fondation du patrimoine
La commission a examiné le rapport de Mme Sabine DREXLER sur la proposition de loi n°287 (2019-2020), modifiée par l'Assemblée nationale en première lecture, visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine, et élaboré son texte selon la procédure de législation en commission.
Code mondial antidopage
La commission a examiné les amendements de séance déposés sur le projet de loi n° 198 (2020-2021) adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage.
Table ronde sur " l’avenir des acteurs de la filière du livre "
Lors d’une table ronde organisée sur "l’avenir des acteurs de la filière du livre", la commission a entendu :
- Mme Anne MARTELLE, présidente, et M. Guillaume HUSSON, délégué général du Syndicat de la librairie française (SNL),
- M. Vincent MONTAGNE, président du Syndicat national de l’édition (SNE),
- Mme Régine HATCHONDO, présidente du Centre national du livre (CNL),
- M. Christophe HARDY, président de la Société des Gens de Lettres (SGDL) et vice-président du Conseil Permanent des Écrivains (CPE).
Code mondial antidopage
La commission a examiné le rapport de Mme Elsa SCHALCK sur le projet de loi n° 198 (2020-2021), adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l’efficacité de la lutte contre le dopage. La commission n’a pas adopté de texte.
Audition de Jean-Philippe Thiellay
La commission a entendu Jean-Philippe THIELLAY, président du Centre national de la musique.
Audition de Juliette Théry-Schultz
La commission a entendu Juliette THÉRY-SCHULTZ, candidate désignée par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA). La commission a émis un avis conforme.
Audiovisuel public
La commission a entendu le rapport du sénateur Jean-Raymond HUGONET sur les contrats d’objectifs et de moyens des sociétés de l'audiovisuel public pour la période 2020-2022. Elle a émis un avis défavorable pour les contrats de France Télévisions, Radio France, France Médias Monde et de l’INA.
En revanche, tenant compte des particularités en matière de programmation budgétaire de la société ARTE France, elle a émis un avis favorable à son contrat d'objectifs et de moyens.
Tables rondes "Sport et santé"
Lors de deux tables rondes organisées conjointement avec la commission des affaires sociales sur le thème "Sport et santé", la commission a entendu :
- M. Laurent FLEURY, responsable du pôle expertise collective et le Pr François CARRÉ, spécialiste en cardiologie et maladies vasculaires, de l’Inserm,
- le Dr Albert SCEMAMA, chef de projet au service évaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et des parcours de la Haute autorité de santé, M. Matthieu SCHULER, directeur de l'évaluation des risques, et Mme Irène MARGARITIS, chef de l'unité évaluation des risques liés à la nutrition, de l'Anses, le Dr Alain FREY, président de la Société française de traumatologie du sport (SFTS) et membre du conseil d’administration de la Société française de médecine de l’exercice et du sport (SFMES) et Mme Christèle GAUTIER, cheffe de projet Stratégie Nationale Sport Santé au ministère des sports.
Patrimoine sensoriel des campagnes françaises
La commission a examiné le rapport de M. Pierre-Antoine LEVI sur la proposition de loi n° 286 (2019-2020), adoptée par l’Assemblée nationale, visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises. Elle a adopté, à l’unanimité, le texte sans modification.
Audition de Laurence ENGEL
La commission a entendu Laurence ENGEL, présidente de la Bibliothèque nationale de France (BnF).
Audiovisuel public
La commission a organisé une table ronde sur les projets de contrats d’objectifs et de moyens (COM) 2020-2022 des sociétés de l’audiovisuel public, avec :
- Delphine ERNOTTE CUNCI, présidente de France Télévisions
- Sibyle VEIL, présidente-directrice générale de Radio France
- Bruno PATINO, président du directoire d’Arte France
- Marie-Christine SARAGOSSE, présidente-directrice générale de France Médias Monde
- Laurent VALLET, président de l’Institut national de l’audiovisuel.
Restitutions des biens culturels appartenant aux collections publiques
La commission a autorisé la publication du rapport d'information de MM. Max BRISSON et Pierre OUZOULIAS, fait au nom de la mission d'information sur les restitutions des biens culturels appartenant aux collections publiques présidée par Catherine MORIN-DESAILLY.
Audition de Roch-Olivier Maistre
La commission a entendu Roch-Olivier MAISTRE, président du Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA).
Audition de Michel Cadot
La commission a entendu Michel CADOT, délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques 2024, président de l’Agence nationale du Sport (ANS).
Restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal
Sur le rapport de Catherine MORIN-DESAILLY, la commission a décidé de déposer une motion tendant à opposer la question préalable au projet de loi n° 196 (2020-2021), adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal.
Protection patrimoniale et promotion des langues régionales
La commission a examiné les amendements de séance déposés sur le texte n° 177 adopté par la commission (rapporteure : Monique de MARCO) sur la proposition de loi n° 321 (2019-2020), adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion.
Protection patrimoniale et promotion des langues régionales
La commission a examiné le rapport de Monique de MARCO sur la proposition de loi n° 321 (2019-2020), adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion, et adopté conforme le texte transmis.
Le texte adopté par la commission
Examen de 2 avis budgétaires
La commission a émis un avis favorable à l'adoption des crédits relatifs au Sport (rapporteur : M. Jean‑Jacques LOZACH) et un avis défavorable à l'adoption des crédits relatifs à la Jeunesse et vie associative (rapporteur : M. Jacques‐Bernard MAGNER.
Audition de Nathalie Élimas
La commission a entendu Nathalie ÉLIMAS, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et des sports, chargée de l'éducation prioritaire.
Examen de 2 avis budgétaires
La commission a émis un avis favorable à l'adoption des crédits relatifs à l’Enseignement supérieur (rapporteur : M. Stéphane PIEDNOIR) et à la Recherche (rapporteur : Mme Laure DARCOS).
Examen de 4 avis budgétaires
La commission a émis un avis favorable à l'adoption des crédits relatifs à l’Action extérieure de l’État (rapporteur : M. Claude KERN), à l’Enseignement scolaire (rapporteur : M. Jacques GROSPERRIN), au Cinéma (rapporteur : M. Jérémy BACCHI) et au Livre et industries culturelles (rapporteur : M. Julien BARGETON).
L'Essentiel "Action extérieure de l'État"
Examen de 3 avis budgétaires
La commission a émis un avis favorable à l'adoption des crédits relatifs à la Presse (rapporteur : M. Michel LAUGIER), au Patrimoine (rapporteur : M. Philippe NACHBAR) et à la Création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture (rapporteure : Mme Sylvie ROBERT).
Audition de Jean-Michel Blanquer et Sarah El Haïry
La commission a entendu Jean-Michel BLANQUER, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et Sarah EL HAÏRY, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de l'engagement, sur le projet de loi de finances pour 2021.
Examen de l'avis budgétaire Audiovisuel
Sur le rapport de M. Jean-Raymond HUGONET, la commission a émis un avis favorable à l'adoption des crédits relatifs à l'Audiovisuel et au compte de concours financiers Avances à l'audiovisuel public.
Audition de Roselyne Bachelot
La commission a entendu Roselyne BACHELOT, ministre de la culture, sur le projet de loi de finances pour 2021.
Examen de l'avis budgétaire Enseignement technique agricole
Sur le rapport de Mme Nathalie DELATTRE, la commission a émis un avis défavorable pour le programme 143 consacré aux crédits relatifs à l'Enseignement technique agricole du projet de loi de finances pour 2021.
Audition de Denis Masseglia
La commission a entendu Denis MASSEGLIA, Président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF).
Restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal
La commission a examiné les amendements de séance déposés sur le texte n° 92 adopté par la commission (Catherine MORIN-DESAILLY, rapporteure), sur le projet de loi n° 15 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (procédure accélérée).
Programmation de la recherche
La commission a examiné les amendements de séance déposés sur le texte n° 52 (2020-2021) adopté par la commission (Laure DARCOS, rapporteur), sur le projet de loi n° 722 (2019-2020), adopté par l'Assemblée nationale, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (procédure accélérée).
Restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal
La commission a examiné le rapport de Catherine MORIN-DESAILLY sur le projet de loi n° 15 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (procédure accélérée), et élaboré son texte.
Quel avenir pour les salles de spectacle en France à l’heure du couvre-feu ?
La commission a organisé une table ronde consacrée à la situation des salles de spectacle, de cinéma et de théâtre en France, dans le contexte de la crise sanitaire. Y ont pris part :
- la Fédération Nationale des Cinémas Français (FNCF), représentée par Marc-Olivier SEBBAG, délégué général,
- le Syndicat national des producteurs, diffuseurs, festivals et salles de spectacle musical et de variété (PRODISS), représenté par Aurélien BINDER, vice-président du comité Salles, accompagné de Malika SEGUINEAU, directrice générale,
- le Syndicat national du théâtre privé (SNTP), représenté par Bertrand THAMIN, président,
- l’Union Syndicale des Employeurs du secteur Public du Spectacle Vivant (USEP-SV), représentée par Aurélie FOUCHER, déléguée générale du Syndicat des producteurs, Festivals, Ensembles, Diffuseurs Indépendants de Musique.
Audition de Roxana Maracineanu
La commission a entendu Roxana MARACINEANU, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports, sur le projet de finances pour 2021.
Audition de Jean-Michel Blanquer et Gérald Darmanin
À la suite de l'assassinat de Samuel PATY, la commission a entendu, en commun avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration général, Jean-Michel BLANQUER, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et Gérald DARMANIN, ministre de l'intérieur.
Audition de Frédérique Vidal
La commission a entendu Frédérique VIDAL, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, sur le projet de loi de finances pour 2021.
Audition de Thierry Coulhon
La commission a entendu Thierry COULHON, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES).
Audition de Roselyne Bachelot
La commission a entendu Roselyne BACHELOT, ministre de la culture, sur le projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal.
Désignation des rapporteurs pour avis sur le PLF 2021
La commission a désigné ses rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2021.
Programmation de la recherche
La commission a examiné le rapport de Laure DARCOS sur le projet de loi n° 722 (2019-2020), adopté par l'Assemblée nationale, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (procédure accélérée), et élaboré son texte.
Audition de Frédérique Vidal
La commission a entendu Frédérique VIDAL, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur.
Constitution du Bureau
La commission de la culture, de l'éducation et de la communication a constitué son bureau. Laurent LAFON, Sénateur du Val-de-Marne, a été nommé Président.
Missions d'information
- Mission d'information sur la coopération entre le France et le Mexique dans le domaine culturel
- Mission d'information sur les nouveaux territoires de la culture
- Mission d'information sur les nouveaux territoires du sport
- Mission d'information sur les nouveaux territoires de l'éducation
- Mission d'information sur l'avenir des conseillers techniques sportifs
- Mission d'information sur le mécénat culturel
- Mission d'information sur les établissements publics de coopération culturelle
- Mission d'information sur l'état de l'enseignement scolaire et agricole en Guyane
- Mission d’information sur les conséquences de la baisse des contrats aidés
- Archives
Groupes de travail
Rapports d'information récents
- Rapport d'information n° 667 (2019-2020) du 22 juillet 2020 : "Culture, éducation recherche, sport et communication :penser l’avenir malgré la crise sanitaire"
- Rapport d'information n° 581 (2019-2020) du 1er juillet 2020 sur l'extension des horaires d'ouverture des bibliothèques publiques
- Rapport d'information n° 489 (2019-2020) du 3 juin 2020 sur la situation des directeurs d'école
- Rapport d'information n° 102 (2019-2020) du 5 novembre 2019 sur les nouveaux territoires du sport
- Rapport d'information n° 43 (2019-2020) du 9 octobre 2019 sur les nouveaux territoires de l'éducation
Le Bureau de la commission de la culture, de l'éducation et la communication
- Laurent LAFON (Union Centriste), Président
- Max BRISSON (Les Républicains), Vice-Président
- Laure DARCOS (Les Républicains), Vice-Présidente
- Catherine DUMAS (Les Républicains), Vice-Présidente
- Stéphane PIEDNOIR (Les Républicains), Vice-Président
- Sylvie ROBERT (Socialiste, Écologiste et Républicain), Vice-Présidente
- David ASSOULINE (Socialiste, Écologiste et Républicain), Vice-Président
- Julien BARGETON (Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants), Vice-Président
- Pierre OUZOULIAS (Communiste républicain citoyen et écologiste), Vice-Président
- Bernard FIALAIRE (Rassemblement Démocratique et Social Européen), Vice-Président
- Jean-Pierre DECOOL (Ratt. Les Indépendants - République et Territoires), Vice-Président
- Monique de MARCO (Écologiste - Solidarité et Territoires), Vice-Présidente
- Céline BOULAY-ESPÉRONNIER (App. Les Républicains), Secrétaire
- Michel SAVIN (Les Républicains), Secrétaire
- Marie-Pierre MONIER (Socialiste, Écologiste et Républicain), Secrétaire
- Sonia de LA PROVÔTÉ (Union Centriste), Secrétaire
Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000
Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)
