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TurcCommission de la culture, de l'éducation et de la communication
Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.
Actualités
Horaires d'ouverture des bibliothèques
La commission a entendu la présentation de Colette MÉLOT et Sylvie ROBERT sur leur rapport d'information sur l'extension des horaires d'ouverture des bibliothèques publiques.
Audition de Franck Riester
La commission a entendu Franck RIESTER, ministre de la culture, sur l'avenir du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l’ère numérique, et les modalités de transposition de la directive "Services de médias audiovisuels" (SMA).
Patrimoine
Le groupe de travail sur les conséquences de l'épidémie de covid-19 dans le domaine du patrimoine, animé par Alain SCHMITZ, a présenté douze recommandations pour venir en aide à ce secteur sinistré et tirer les leçons de la crise.
Création
Le groupe de travail sur les conséquences de l'épidémie de covid-19 dans le domaine de la création, animé par Sylvie ROBERT, a présenté ses 23 recommandations pour "aider ce secteur fragile, mais à haute valeur ajoutée, à surmonter cette crise".
Exploitation de l'image des mineurs sur Internet
La commission a examiné le rapport de Jean-Raymond HUGONET sur la proposition de loi n° 317 visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne.
Le texte adopté par la commission
Sport
Le groupe de travail sur les conséquences de l'épidémie de covid-19 dans le domaine du sport, animé par Jean-Jacques LOZACH, a présenté ses propositions pour relancer l'activité du secteur sportif, plongé dans une crise grave.
Recherche
Le groupe de travail sur les conséquences de l'épidémie de covid-19 sur le secteur de la recherche, animé par Laure DARCOS, a présenté ses conclusions.
Médias audiovisuels
Le groupe de travail sur les conséquences de l'épidémie de covid-19 sur le secteur des médias audiovisuels, animé par Jean-Pierre LELEUX, a présenté ses conclusions.
Enseignement technique agricole
Le groupe de travail sur les conséquences de l'épidémie de covid-19 sur le secteur de l'enseignement technique agricole, animé par Antoine KARAM, a présenté ses préconisations visant à accompagner les élèves, préparer la rentrée 2020 et relancer la politique d’information et de communication autour de cette filière.
Directeurs d'école
La commission a entendu la présentation de Max BRISSON et Françoise LABORDE sur leur rapport d'information sur la situation des directeurs d'école.
Action culturelle extérieure
Le groupe de travail sur les conséquences de l'épidémie de covid-19 dans le domaine de l'action culturelle extérieure, animé par Claude KERN, a présenté ses préconisations en vue d'un plan global, ambitieux et doté de moyens adaptés, pour soutenir le réseau de l'enseignement français à l'étranger.
Jeunesse et vie associative
Le groupe de travail sur les conséquences de l'épidémie de covid-19 sur les politiques publiques en faveur de la jeunesse et de la vie associative, animé par Jacques-Bernard MAGNER, a présenté ses préconisations en faveur du secteur associatif et de l'éducation populaire.
Audition de Jean-Baptiste Lemoyne
La commission a entendu Jean-Baptiste LEMOYNE, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, sur les conséquences de l'épidémie de covid-19 sur le réseau éducatif et culturel français à l'étranger.
Numérique et lutte contre le covid-19
La commission a entendu Pierre-Jean BENGHOZI, directeur de recherche au CNRS, et Anne CANTEAUT, directrice de recherche à l'INRIA, sur les innovations numériques dans la lutte contre l'épidémie de covid-19.
Enseignement supérieur
Le groupe de travail sur les conséquences de l'épidémie de covid-19 dans le secteur de l'enseignement supérieur, animé par Stéphane PIEDNOIR, a présenté ses préconisations pour une gestion efficace des effets de la crise.
Presse
Le groupe de travail sur les conséquences de l'épidémie de covid-19 dans le secteur de la presse, animé par Michel LAUGIER, a présenté ses préconisations visant à permettre à la presse de passer le cap de l'épidémie tout en confortant son modèle économique et son indépendance.
Livre et industries culturelles
Le groupe de travail sur les conséquences de l'épidémie de covid-19 dans le secteur des industries culturelles, animé par Françoise LABORDE, a présenté ses préconisations visant à assurer une relance rapide des industries culturelles.
Audition de Gabriel Attal
La commission a entendu, dans le cadre d'une téléconférence, Gabriel ATTAL, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, sur les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 sur les politiques publiques en matière de jeunesse et de vie associative.
Audition de Didier Guillaume
La commission a entendu, dans le cadre d'une téléconférence, Didier GUILLAUME, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 sur le secteur de l'enseignement technique agricole.
Audition de Roxana Maracineanu
La commission a entendu, dans le cadre d'une téléconférence, Roxana MARACINEANU, ministre des sports, sur les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 sur le secteur du sport.
Audition de Bernard Benhamou
La commission a entendu Bernard BENHAMOU, secrétaire général de l'Institut de la souveraineté numérique, sur la mise en place d'un traçage numérique dans le cadre de la stratégie de déconfinement.
Retour des élèves en classe
Le groupe de travail "Enseignement scolaire", constitué dès le lendemain de l'annonce par le Président de la République d'une réouverture des écoles et établissements scolaires à partir du 11 mai, a émis onze préconisations pour permettre la réouverture des établissements dans des conditions sanitaires et pédagogiques satisfaisantes.
Audition du directeur scientifique de l'Institut Pasteur
La commission a entendu M. Christophe d'ENFERT, directeur scientifique de l'Institut Pasteur, afin d'avoir un éclairage scientifique sur l'épidémie du covid-19 et les moyens de recherche mis en oeuvre par l'Institut pour l'endiguer.
Audition de Franck Riester
La commission a entendu dans le cadre d'une téléconférence Franck RIESTER, ministre de la culture, sur les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie du COVID-19 sur les secteurs de la culture, de la presse et de la communication.
Audition de Jean-Michel Blanquer
La commission a entendu dans le cadre d'une téléconférence Jean-Michel BLANQUER, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, sur les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie du COVID-19 sur le secteur de l'enseignement scolaire et de l'éducation nationale.
Audition de Frédérique Vidal
Le 1er et 6 avril, la commission a entendu en formation restreinte et dans le cadre d'une téléconférence Frédérique VIDAL, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, sur les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie du COVID-19 sur les secteurs de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Table ronde sur la recherche
La commission a organisé ce jour une table ronde sur le thème "Quel rôle pour la Science et les chercheurs dans la société d'aujourd'hui ?", en présence de Mme Barbara CASSIN, directrice de recherche au CNRS, M. Serge HAROCHE, professeur honoraire au Collège de France, et M. Bernard STIEGLER, président de l’Institut de recherche et d’innovation.
Audition de Mme Roxana Maracineanu
La commission a entendu Mme Roxana MARACINEANU, ministre des sports, sur les violences sexuelles dans le sport.
Table ronde sur la situation des directeurs d'école
La commission a entendu quatre directeurs d'école et M. Georges FOTINOS, auteur du rapport sur "Le moral des directeurs d'école en 2018".
Audition de Stéphane Martin
La commission a entendu Stéphane MARTIN, ancien président de l'établissement public du musée du Quai Branly - Jacques Chirac, sur la restitution des oeuvres d'art.
Audition d'Erik Orsenna et Noël Corbin
La commission a entendu Erick ORSENNA et Noël CORBIN, auteurs du rapport "Voyages au coeur des bibliothèques", sur l'extension des horaires d'ouverture des bibliothèques.
Audition de Pierre Buhler
La commission de la culture, de l'éducation et de la communication a entendu Pierre BUHLER, Président de l'Institut français, sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens 2020-2022.
Audition de Jean-Louis Georgelin
La commission a entendu Jean-Louis GEORGELIN, président de l'établissement public chargé de la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris.
Restitution des biens culturels
La commission a entendu Jacques SALLOIS, ancien président de la Commission scientifique nationale des collections, et Michel VAN PRAËT, professeur émérite du Muséum d'histoire naturelle, sur la restitution des biens culturels.
Audition de Jean-Michel Blanquer et Frédérique Vidal
La commission a entendu dans le cadre d'une audition conjointe Jean-Michel BLANQUER, ministre de l'éducation nationale, et Frédérique VIDAL, ministre de l'enseignement supérieur, sur l'articulation entre la réforme du baccalauréat et l'accès aux études supérieures.
Les nouveaux territoires de la culture
Antoine KARAM et Sonia de la PROVÔTÉ, co-rapporteurs, ont présenté les conclusions de la mission d'information sur les nouveaux territoires de la culture.
Lutte contre les contenus haineux sur Internet
La commission a examiné le rapport pour avis de Catherine MORIN-DESAILLY sur la proposition de loi n° 645 (2018-2019) visant à lutter contre les contenus haineux sur Internet.
Missions d'information
- Mission d'information sur la coopération entre le France et le Mexique dans le domaine culturel
- Mission d'information sur les nouveaux territoires de la culture
- Mission d'information sur les nouveaux territoires du sport
- Mission d'information sur les nouveaux territoires de l'éducation
- Mission d'information sur l'avenir des conseillers techniques sportifs
- Mission d'information sur le mécénat culturel
- Mission d'information sur les établissements publics de coopération culturelle
- Mission d'information sur l'état de l'enseignement scolaire et agricole en Guyane
- Mission d’information sur les conséquences de la baisse des contrats aidés
- Archives
Rapports d'information récents
- Rapport d'information n° 581 (2019-2020) du 1er juillet 2020 sur l'extension des horaires d'ouverture des bibliothèques publiques
- Rapport d'information n° 489 (2019-2020) du 3 juin 2020 sur la situation des directeurs d'école
- Rapport d'information n° 102 (2019-2020) du 5 novembre 2019 sur les nouveaux territoires du sport
- Rapport d'information n° 43 (2019-2020) du 9 octobre 2019 sur les nouveaux territoires de l'éducation
- Rapport d'information n° 226 (2018-2019) du 19 décembre 2018 sur la violence dans les établissements scolaires
- Rapport d'information n° 145 (2018-2019) du 21 novembre 2018 sur la mission de la commission effectuée en Israël et dans les Territoires palestiniens du 10 au 16 octobre 2018
- Rapport d'information n° 733 (2017-2018) du 26 septembre 2018 sur l'avenir de l'audiovisuel public
- Rapport d'information n° 690 (2017-2018) du 25 juillet 2018 sur le métier d'enseignant
Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000
Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)
