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Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.

 

Actualités

Jeudi 27 juillet 2017

Chronologie des médias

Catherine MORIN-DESAILLY et Jean-Pierre LELEUX ont présenté lors d'une conférence de presse le rapport sur la chronologie des médias, adopté par la commission de la culture le mercredi 26 juillet et faisant suite à la journée d'auditions organisée le 12 juillet 2017.

Le rapport

La synthèse

Le billet de l'Espace presse

Mardi 25 juillet 2017

Audition de Mounir Mahjoubi

La commission de la culture a auditionné M. Mounir MAHJOUBI, secrétaire d'État chargé du numérique.

Le compte rendu

 

 

 

Mercredi 19 juillet 2017

Audition de Françoise Nyssen

La commission de la culture a auditionné Mme Françoise NYSSEN, ministre de la culture.

Le compte rendu

 

 

Mercredi 19 juillet 2017

Culture et handicap

La commission de la culture a examiné le rapport d'information du groupe de travail "Culture et handicap", présenté par Mmes Nicole DURANTON et Brigitte GONTHIER-MAURIN.

 Le compte rendu

Le rapport

La synthèse

Le billet de l'Espace presse

Mardi 18 juillet 2017

Audition de Laura Flessel

La commission de la culture a auditionné Mme Laura FLESSEL, ministre des sports.

Le compte rendu

 

 

Mardi 18 juillet 2017

Audition d'Olivier Schrameck

La commission de la culture a entendu M. Olivier SCHRAMECK, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel sur le rapport d'activité du CSA pour 2016.

Le compte rendu

 

 

Mercredi 12 juillet 2017

Chronologie des médias

La commission de la culture a organisé une journée d'auditions sur la chronologie des médias. Elle a entendu successivement les représentants des producteurs, créateurs, exploitants et distributeurs, puis les représentants des chaînes gratuites et enfin les représentants des chaînes payantes.

 Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Mardi 11 juillet 2017

Audition de Frédérique Vidal

La commission de la culture a entendu Mme Frédérique VIDAL, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.

Le compte rendu

 

 

Mercredi 28 juin 2017

Situation des festivals

Lors de sa réunion du 28 juin, la commission a entendu une communication de Mme Françoise LABORDE, présidente du Groupe d’études sur les arts de la scène, les arts de la rue et les festivals en régions, sur la situation des festivals.

 

Note de synthèse sur la situation des festivals

Mercredi 28 juin 2017

Audition de Jean-Michel Blanquer

La commission de la culture, de l’éducation et de la communication, a procédé à l’audition de Jean-Michel BLANQUER, ministre de l’éducation nationale.

L’audition a porté notamment sur les mesures de rentrée annoncées par le ministre : dédoublement des classes de CP en REP+, mise en place d’un dispositif de devoirs faits, réforme du collège et adaptation des rythmes scolaires.

Le compte rendu

La vidéo

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 7 juin 2017

Réforme des rythmes scolaires

La commission a entendu une communication de MM. Jean-Claude CARLE, Thierry FOUCAUD, Mme Mireille JOUVE et M. Gérard LONGUET, co-rapporteurs du groupe de travail commun à la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et à la commission des finances sur la réforme des rythmes scolaires, en commun avec la commission des finances.

 Le rapport

La note de synthèse

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 15 février 2017

Ethique du sport

La séance publique a examiné, en seconde lecture, la proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (rapporteur : M. Dominique BAILLY).

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Mardi 14 février 2017

Colloque France-Maroc

La commission de la culture a organisé un colloque sur le thème "Relever ensemble les défis contemporains, l’éducation et la culture au cœur du développement de la relation France-Maroc" en collaboration avec l’Ambassade du Maroc en France.

La vidéo

Le rapport d'information

Mercredi 8 février 2017

Audition de Bruno Foucher

La commission de la culture a procédé à l'audition de M. Bruno FOUCHER, président de l’Institut français sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens (COM) pour la période 2017-2019.

Le compte rendu

 

Mercredi 8 février 2017

Réforme européenne du droit d'auteur

La commission a examiné le rapport de M. Philippe BONNECARRÈRE, sur la proposition de résolution européenne, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la réforme européenne du droit d'auteur.

Le compte rendu

La note de synthèse

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 1er février 2017

Audition de Laurent Stefanini

La commission de la culture a procédé à l'audition de son Exc. M. Laurent STEFANINI, Ambassadeur, délégué permanent de la France auprès de l’Unesco, accompagné de M. Daniel JANICOT, Président de la Commission nationale française pour l’Unesco.

Le compte rendu

Travaux législatifs en instance

    Projet de loi de finances pour 2017

     


    Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000


    Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)