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TurcCommission de la culture, de l'éducation et de la communication
Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.
Actualités
Chrétiens d'Orient : audition de Charles Personnaz
La commission a entendu Charles PERSONNAZ sur son rapport : "Renforcer l'action de la France dans la protection du patrimoine du Moyen-Orient et le soutien au réseau éducatif des communautés chrétiennes de la région", remis au Président de la République le 3 janvier 2019.
Frais d'inscription à l'Université des étrangers extra-communautaires
La commission a entendu et débattu la communication de Claude KERN et Stéphane PIEDNOIR sur les frais différenciés d'inscription à l'Université pour les étrangers extra-communautaires.
Parcoursup
La commission a entendu les représentants de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sur le traitement automatisé des données personnelles dans le cadre de Parcoursup.
Audition de Bariza Khiari
La commission a entendu Bariza KHIARI, vice-présidente de l'Association internationale pour la protection du patrimoine dans les zones de conflit (ALIPH).
Audition de Gabriel Attal
La commission a entendu Gabriel ATTAL, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Éducation nationale et de la jeunesse, sur le service national universel, en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Engagement associatif
La commission a examiné le rapport d'Antoine KARAM sur la proposition de loi n° 486 (2017-2018), adoptée par l'Assemblée nationale, en faveur de l'engagement associatif.
Audiovisuel extérieur
La commission a entendu Maurice GOURDAULT-MONTAGNE, secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, sur la situation et les perspectives de l'audiovisuel public extérieur français.
Parcoursup
La commission a entendu successivement Jacques TOUBON, Défenseur des droits, et les représentants de la Conférence des Présidents d'Université (CPU) au sujet des algorithmes locaux utilisés par les commissions d'examen des voeux des candidats dans le cadre de Parcoursup.
Lutte contre le dopage
Six ans après la publication du rapport de la commission d'enquête sénatoriale, la commission de la culture a organisé une table ronde pour faire le point sur la lutte contre le dopage.
Situation des conservatoires
La commission de la culture a organisé une table ronde sur la situation des conservatoires.
Audition de Hervé Godechot
La commission a entendu Hervé GODECHOT, candidat désigné par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA). Elle a ensuite donné par un vote à bulletin secret un avis conforme à cette nomination.
Fondation du patrimoine
La commission de la culture a entendu Guillaume POITRINAL, président de la Fondation du patrimoine, et Célia VÉROT, directrice générale.
Audiovisuel extérieur
La commission a entendu au cours d'une audition conjointe sur l'audiovisuel extérieur en Europe Marie-Christine SARAGOSSE, présidente de France Médias Monde, et Peter LIMBOURG, directeur général de la chaîne internationale allemande Deutsche Welle.
Audition de Stéphane Bern
La commission a entendu Stéphane BERN sur le bilan de la mission sur le patrimoine, confiée par le Président de la République.
Audition de Roch-Olivier Maistre
Dans le cadre de l'application de l'article 13 de la Constitution, la commission a entendu Roch-Olivier MAISTRE, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA).
Piratage des retransmissions sportives
La commission de la culture a organisé une table ronde sur la lutte contre le piratage des retransmissions sportives, réunissant des experts ainsi que des représentants de médias et du milieu sportif français et européens, en présence de Denis RAPONE, président de la Hadopi.
Audition du ministre de la culture
La commission de la culture a entendu, en commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer, Franck RIESTER, ministre de la culture, sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public.
Droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse
La commission a examiné le rapport de David ASSOULINE sur la proposition de loi n° 705 (2017-2018) tendant à créer un droit voisin au profit des agences et des éditeurs de presse. Elle a adopté le texte avec modifications, à l'unanimité.
La synthèse
Jeux olympiques et paralympiques de 2024
La commission a entendu Jean CASTEX, délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024, Nicolas FERRAND, directeur général exécutif de la SOLIDEO, et Claude ONESTA, en charge de la performance des athlètes au sein du ministère des sports.
Violence dans les établissements scolaires
Catherine MORIN-DESAILLY, présidente, a présenté les résultats d'une étude réalisée par la rédaction multimédia du Sénat analysant le phénomène #PasDeVague sur Twitter. Puis, la commission a entendu Benjamin MOIGNARD, universitaire, spécialiste des questions liées à la violence en milieu scolaire, ainsi que le témoignage de professeurs de l'enseignement secondaire.
Violence dans les établissements scolaires
La commission a entendu les représentants des principaux syndicats des chefs d'établissements scolaires sur le sujet de la violence dans les établissements scolaires, à la suite de la diffusion sur les réseaux sociaux de nombreux messages de professeurs témoignant de leur expérience à travers l'utilisation du mot-dièse #PasDeVague.
Audition du Général Daniel Ménaouine
La commission a entendu, en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, le Général Daniel MÉNAOUINE sur le service national universel.
Régulation numérique et audiovisuelle
La commission de la culture a entendu au cours d'une table ronde consacrée à la régulation numérique et audiovisuelle les présidents de la CNIL, du CSA, de l'ARCEP, de la Hadopi et de l'ARJEL.
Examen d'avis budgétaires
La commission a examiné les rapport pour avis de Philippe NACHBAR sur les crédits Patrimoine et de Sylvie ROBERT sur les crédits Création, Transmission et démocratisation des savoirs de la mission Culture du projet de loi de finances pour 2019.
Audition de Gilles Bloch
Dans le cadre de l'application de l'article 13 de la Constitution, la commission a entendu Gilles BLOCH, candidat désigné par le Président de République aux fonctions de président de l'Institut national de santé et de recherche médicale (Inserm).
Examen d'avis budgétaires
La commission a examiné le matin l'avis de Claude KERN sur les crédits de la mission Action extérieure de l'État, puis ceux de Jean-Pierre LELEUX sur les crédits Audiovisuel, de Michel LAUGIER sur les crédits Presse et de Françoise LABORDE sur les crédits Livre et industries culturelles de la mission Médias, livre et industries culturelles du projet de loi de finances pour 2019. Enfin, l'après midi, elle a examiné les avis de Jean-Jacques LOZACH sur les crédits Sport et de Jacques-Bernard MAGNER sur les crédits Jeunesse et vie associative de la mission Sport, jeunesse et vie associative du projet de loi de finances pour 2019.
Audition budgétaire de Franck Riester
La commission de la culture a entendu Franck RIESTER, ministre de la culture, sur les missions "Culture" et "Médias, livre et industries culturelles" du projet de loi de finances pour 2019.
Projet de loi de finances pour 2019
La commission a examiné le rapport pour avis de Jacques GROSPERRIN sur les crédits Enseignement scolaire et Antoine KARAM sur les crédits Enseignement agricole de la mission Enseignement scolaire du projet de loi de finances pour 2019.
Exposition des enfants aux écrans
La commission de la culture a examiné, dans le cadre de la procédure de législation en commission, la proposition de loi n° 706 (2017-2018) de Catherine MORIN-DESAILLY et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans.
Audition budgétaire de Didier Guillaume
La commission a entendu Didier GUILLAUME, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur les crédits relatifs à l'enseignement technique et la recherche agricoles du projet de loi de finances pour 2019.
Audition budgétaire de Jean-Michel Blanquer et Gabriel Attal
La commission a entendu Jean-Michel BLANQUER, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, et Gabriel ATTAL, secrétaire d'État, sur les crédits relatifs à l'enseignement scolaire, à la jeunesse et à la vie associative du projet de loi de finances pour 2019.
Projet de loi de finances pour 2019
La commission a examiné le rapport pour avis de Laure DARCOS sur les crédits Recherche et Stéphane PIEDNOIR sur les crédits Enseignement supérieur de la mission Recherche et enseignement supérieur du projet de loi de finances pour 2019.
Audition budgétaire de Frédérique Vidal
La commission de la culture a entendu Frédérique VIDAL, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, dans le cadre de l'examen des crédits de la recherche et de l'enseignement supérieur du projet de loi de finances pour 2019.
Audition de Roxana Maracineanu
La commission de la culture a auditionné dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances pour 2019 Roxana MARACINEANU, ministre des sports, sur les crédits relatifs au sport.
Exposition des enfants aux écrans
Dans le cadre de l'examen de la proposition de loi de Catherine MORIN-DESAILLY visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans, la commission de la culture a organisé une table ronde réunissant des médecins spécialistes de l'enfance et des représentants de l'industrie.
Missions d'information
- Mission d'information sur le mécénat culturel
- Mission d'information sur les établissements publics de coopération culturelle
- Mission d'information sur l'état de l'enseignement scolaire et agricole en Guyane
- Mission d’information sur les conséquences de la baisse des contrats aidés
- Mission d'information sur l'avenir des medias
- Mission d'information sur la gouvernance du football
- Mission d'information sur l'orientation
- Mission d'information sur le financement de l'audiovisuel public
- Mission d'information sur HADOPI
- Mission d'information sur les conseils d'école
- Mission d'information sur les écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ESPE) an II
- Mission d'information à Umea (Suède)
Rapports d'information récents
- Rapport d'information n° 690 (2017-2018) du 25 juillet 2018 sur le métier d'enseignant
- Rapport d'information n°607 (2017-2018) du 27 juin 2018 sur la formation à l'heure du numérique
- Rapport d'information n°321 (2017-2018) du 21 février 2018 sur la réduction des contrats aidés : offrir une alternative crédible au secteur associatif
- Rapport d'information n° 688 (2016-2017) sur la chronologie des médias
- Rapport d'information n° 648 (2016-2017) par le groupe de travail "Culture et handicap"
- Rapport d'information n° 577 (2016-2017) sur la réforme des rythmes scolaires
- Rapport d'information n° 450 (2016-2017) du 2 mars 2017 : L'éducation et la culture au coeur de la relation France-Maroc : relever ensemble les défis contemporains
- Rapport d'information n° 437 (2016-2017) du 22 février 2017 : « Muscler le jeu » du football professionnel
- Rapport d'information n° 436 (2016-2017) du 22 février 2017 : Francophonie : un projet pour le 21e siècle
Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000
Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)
