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TurcCommission de la culture, de l'éducation et de la communication
Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.
Actualités
Audition de Denis Rapone
La commission de la culture a auditionné Denis Rapone, président de la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi).
Enseignement scolaire et agricole en Guyane
Jean-Claude Carle, Antoine Karam et Laurent Lafon ont présenté les conclusions de la mission sur l'état de l'enseignement scolaire et agricole en Guyane, qui s'est rendue sur place du 15 au 21 avril 2018.
Avis sur le projet de loi ELAN
La commission a examiné le rapport pour avis de Laurent Lafon sur le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n° 583, 2017-2018).
Audition d'Olivier Schrameck
La commission de la culture a auditionné Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), sur la proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations.
Lutte contre les fausses informations
La commission de la culture a organisé ce jour deux tables rondes successives autour de la proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations : la première avec les directeurs de l'information des grands médias audiovisuels (1), la seconde avec les représentants de la presse écrite (2).
Audition de Sibyle Veil
La commission de la culture a entendu Mme Sibyle VEIL, nouvelle présidente-directrice générale de Radio France, sur son rapport d'orientation pour Radio France (2018-2023).
Écoutez l'audition au format MP3
Nouvelle audition sur la situation de la distribution de la presse
La commission de la culture a auditionné M. Patrick BAURET, secrétaire général de la Fédération des travailleurs des industries du livre, du papier et de la communication (FILPAC-CGT), M. Pascal LEFÈBVRE, secrétaire fédéral, administrateur de la Fédération, et M. Pascal LE BOULC'H, membre du Bureau fédéral, responsable fédéral de la communication et de la vie syndicale.
Avis sur le projet de loi "Asile et Immigration"
La commission a examiné le rapport pour avis de Jacques GROSPERRIN sur le projet de loi n° 464 (2017-2018) pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie.
Avis sur la proposition de loi relative aux centres-villes et centres-bourgs
La commission a examiné le rapport pour avis de Jean-Pierre LELEUX sur la proposition de loi n° 460 (2017-2018) portant Pacte de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs.
Audition du président des Messageries Lyonnaises de Presse
La commission a entendu ce jour M. José FERREIRA, président des Messageries Lyonnaises de Presse (MLP), dans le cadre du suivi de la situation de la distribution de la presse.
Situation de la distribution de la presse
La commission a poursuivi son cycle d'auditions sur la situation de la distribution de la presse.
Elle a ainsi entendu :
- M. Éric FOTTORINO, directeur de la publication de l'hebdomadaire "Le Un" ;
- M. Marc SCHWARTZ, chargé d'une mission sur l'avenir de la distribution de la presse par la ministre de la culture ;
- M. Nicolas SAUZAY, président de la coopérative des magazines.
Avenir de la voie professionnelle scolaire
La commission a entendu Mme Céline CALVEZ, députée, et M. Régis MARCON, chef cuisinier étoilé, auteurs du rapport : "La voie professionnelle scolaire, Viser l'excellence" remis au ministre de l'Éducation le 22 février 2018.
Table ronde sur le patrimoine
La commission de la culture a organisé le 18 avril 2018 une table ronde consacrée aux dispositions relatives au patrimoine et à l’architecture du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN).
Audition de Thierry Damerval
La commission de la culture a auditionné de M. Thierry DAMERVAL, président-directeur général de l’Agence nationale de la recherche (ANR) à l'occasion de sa récente nomination.
Audition sur les fausses informations
La commission de la culture, en commun avec la commission des lois, a procédé à une audition sur les fausses informations ("fake news").
Audition d'Erik Orsenna
La commission de la culture a entendu MM. Érik ORSENNA et Noël CORBIN, auteurs du rapport "Voyage au pays des bibliothèques, Lire aujourd’hui, Lire demain…" remis à Mme Françoise NYSSEN, ministre de la culture, le 20 février 2018.
Réseau culturel extérieur de la France
La commission de la culture a procédé à l'audition de M. Pierre VIMONT, ambassadeur de France, chargé d'une mission sur le réseau culturel extérieur de la France (en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
Marché de l'art français
La commission a procédé, en commun avec la commission des lois, à des auditions sur l'attractivité et la compétitivité juridiques du marché de l'art français.
La contribution du comité des artistes-auteurs plasticiens
Conséquences de la baisse des contrats aidés
La commission de la culture a entendu la présentation du rapport de la mission d’information sur les conséquences de la baisse des contrats aidés dans le secteur associatif par MM. Jacques-Bernard MAGNER et Alain DUFAUT, co-rapporteurs.
Régime d'ouverture des établissements privés hors contrat
La commission a examiné les amendements de séance sur la proposition de loi n°589 (2016-2017) visant à simplifier et mieux encadrer le régime d’ouverture des établissements privés hors contrat (Rapporteur : Mme Annick BILLON).
Auditions sur la distribution de la presse
La commission de la culture a procédé à l'audition de MM. Jean-Pierre ROGER, président, et Guy DELIVET, directeur général du Conseil Supérieur des Messageries de Presse (CSMP), puis de Mme Élisabeth FLÜRY-HÉRARD, présidente de l'Autorité de régulation et de la distribution de la presse (ARDP).
Régime d'ouverture des établissements privés hors contrat
La commission de la culture a examiné le rapport de Mme Annick BILLON sur la proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat.
Orientation et réussite des étudiants
La commission a examiné les amendements sur le texte de la commission sur le projet de loi n° 193 (2017-2018) relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants. Ce dernier est examiné en séance publique les mercredi 7 et jeudi 8 février.
Audition de Pierre Mathiot
La commission de la culture a entendu M. Pierre MATHIOT, professeur des universités en science politique à Sciences Po Lille, sur son rapport "Un nouveau baccalauréat pour construire le lycée des possibles".
Audition de Michèle Benbunan, PDG de Presstalis
La commission de la culture a auditionné Mme Michèle BENBUNAN, présidente-directrice générale de Presstalis sur la situation financière de la société.
Orientation et réussite des étudiants
La commission de la culture a examiné le rapport de M. Jacques GROSPERRIN et a établi le texte de la commission sur le projet de loi n° 193 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants.
Audition de Frédérique Vidal
La commission de la culture a auditionné Mme Frédérique VIDAL, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, sur le projet de loi n° 193 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants.
Audition d'Antoine Petit, candidat pressenti à la présidence du CNRS
La commission de la culture a auditionné M. Antoine PETIT, dont la nomination à la présidence du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) est envisagée par le Président de la République. Elle a procédé ensuite au vote à huis clos sur cette nomination en application de l’article 13 de la Constitution.
Audition de Tony Estanguet
La commission a auditionné MM. Tony ESTANGUET, président, et Etienne THOBOIS, directeur général du Comité d'organisation des Jeux de Paris 2024.
Travaux législatifs en instance
Missions d'information
- Mission d'information sur le mécénat
- Mission d’information sur les conséquences de la baisse des contrats aidés
- Mission d'information sur l'avenir des medias
- Mission d'information sur la gouvernance du football
- Mission d'information sur l'orientation
- Mission d'information sur le financement de l'audiovisuel public
- Mission d'information sur HADOPI
- Mission d'information sur les conseils d'école
- Mission d'information sur les écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ESPE) an II
- Mission d'information à Umea (Suède)
Rapports d'information récents
- Rapport d'information n°321 (2017-2018) du 21 février 2018 sur la réduction des contrats aidés : offrir une alternative crédible au secteur associatif
- Rapport d'information n° 688 (2016-2017) sur la chronologie des médias
- Rapport d'information n° 648 (2016-2017) par le groupe de travail "Culture et handicap"
- Rapport d'information n° 577 (2016-2017) sur la réforme des rythmes scolaires
- Rapport d'information n° 450 (2016-2017) du 2 mars 2017 : L'éducation et la culture au coeur de la relation France-Maroc : relever ensemble les défis contemporains
- Rapport d'information n° 437 (2016-2017) du 22 février 2017 : « Muscler le jeu » du football professionnel
- Rapport d'information n° 436 (2016-2017) du 22 février 2017 : Francophonie : un projet pour le 21e siècle
Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000
Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)
