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Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.

 

Actualités

Mercredi 21 février 2018

Conséquences de la baisse des contrats aidés

La commission de la culture a entendu la présentation du rapport de la mission d’information sur les conséquences de la baisse des contrats aidés dans le secteur associatif par MM. Jacques-Bernard MAGNER et Alain DUFAUT, co-rapporteurs.

La synthèse

Le communiqué de presse

Mercredi 21 février 2018

Régime d'ouverture des établissements privés hors contrat

La commission a examiné les amendements de séance sur la proposition de loi n°589 (2016-2017) visant à simplifier et mieux encadrer le régime d’ouverture des établissements privés hors contrat (Rapporteur : Mme Annick BILLON).

Le dossier législatif

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 14 février 2018

Auditions sur la distribution de la presse

La commission de la culture a procédé à l'audition de MM. Jean-Pierre ROGER, président, et Guy DELIVET, directeur général du Conseil Supérieur des Messageries de Presse (CSMP), puis de Mme Élisabeth FLÜRY-HÉRARD, présidente de l'Autorité de régulation et de la distribution de la presse (ARDP).

Le compte rendu

Le communiqué de presse

Mercredi 7 février 2018

Régime d'ouverture des établissements privés hors contrat

La commission de la culture a examiné le rapport de Mme Annick BILLON sur la proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat.

Le compte rendu

Le dossier législatif

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 7 et jeudi 8 février 2018

Orientation et réussite des étudiants

La commission a examiné les amendements sur le texte de la commission sur le  projet de loi n° 193 (2017-2018) relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants. Ce dernier est examiné en séance publique les mercredi 7 et jeudi 8 février.

Le dossier législatif

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 31 janvier 2018

Audition de Pierre Mathiot

La commission de la culture a entendu M. Pierre MATHIOT, professeur des universités en science politique à Sciences Po Lille, sur son rapport "Un nouveau baccalauréat pour construire le lycée des possibles".

 Le compte rendu

La vidéo

 

Mercredi 31 janvier 2018

Audition de Michèle Benbunan, PDG de Presstalis

La commission de la culture a auditionné Mme Michèle BENBUNAN, présidente-directrice générale de Presstalis sur la situation financière de la société.

Le compte rendu

Le communiqué de presse

 

Mercredi 24 janvier 2018

Orientation et réussite des étudiants

La commission de la culture a examiné le rapport de M. Jacques GROSPERRIN et a établi le texte de la commission sur le projet de loi n° 193 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants.

Le compte rendu

Le dossier législatif

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 17 janvier 2018

Audition de Frédérique Vidal

La commission de la culture a auditionné Mme Frédérique VIDAL, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, sur le projet de loi n° 193 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants.

Le compte rendu

 Le dossier législatif

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 17 janvier 2018

Audition d'Antoine Petit, candidat pressenti à la présidence du CNRS

La commission de la culture a auditionné M. Antoine PETIT, dont la nomination à la présidence du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) est envisagée par le Président de la République. Elle a procédé ensuite au vote à huis clos sur cette nomination en application de l’article 13 de la Constitution.

Le compte rendu

La vidéo

Mercredi 17 janvier 2018

Audition de Tony Estanguet

La commission a auditionné MM. Tony ESTANGUET, président, et Etienne THOBOIS, directeur général  du Comité d'organisation des Jeux de Paris 2024.

Le compte rendu

La vidéo

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 20 décembre 2017

Maison commune de la musique

La commission a entendu M. Roch-Olivier MAISTRE sur son rapport remis à la Ministre de la culture sur le projet de "Maison commune de la musique".

Le compte rendu

 

Mercredi 13 décembre 2017

Audition d'Yves Dauge

La commission de la culture a entendu M. Yves DAUGE sur son rapport remis au Gouvernement en septembre 2016 relatif au Plan national en faveur des nouveaux espaces protégés.

Le compte rendu

 

Mercredi 6 décembre 2017

Auditions sur l'orientation et la réussite des étudiants

La commission de la culture a organisé 2 tables rondes sur le projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants, avec les établissements (vidéo) et les organisations d'étudiants (vidéo).

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Travaux législatifs en instance

    Projet de loi de finances pour 2018

     


    Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000


    Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)