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TurcCommission de la culture, de l'éducation et de la communication
Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.
Actualités
Audition budgétaire de Franck Riester
La commission de la culture a entendu ce jour Franck RIESTER, ministre de la culture, sur les missions "Culture" et "Médias, livre et industries culturelles" du projet de loi de finances pour 2019.
Le compte rendu
Projet de loi de finances pour 2019
La commission a examiné le rapport pour avis de Jacques GROSPERRIN sur les crédits Enseignement scolaire et Antoine KARAM sur les crédits Enseignement agricole de la mission Enseignement scolaire du projet de loi de finances pour 2019.
Le compte rendu
Exposition des enfants aux écrans
La commission de la culture a examiné, dans le cadre de la procédure de législation en commission, la proposition de loi n° 706 (2017-2018) de Catherine MORIN-DESAILLY et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans.
Le compte rendu
Audition budgétaire de Didier Guillaume
La commission a entendu Didier GUILLAUME, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur les crédits relatifs à l'enseignement technique et la recherche agricoles du projet de loi de finances pour 2019.
Le compte rendu
Audition budgétaire de Jean-Michel Blanquer et Gabriel Attal
La commission a entendu Jean-Michel BLANQUER, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, et Gabriel ATTAL, secrétaire d'État, sur les crédits relatifs à l'enseignement scolaire, à la jeunesse et à la vie associative du projet de loi de finances pour 2019.
Projet de loi de finances pour 2019
La commission a examiné le rapport pour avis de Laure DARCOS sur les crédits Recherche et Stéphane PIEDNOIR sur les crédits Enseignement supérieur de la mission Recherche et enseignement supérieur du projet de loi de finances pour 2019.
Audition budgétaire de Frédérique Vidal
La commission de la culture a entendu Frédérique VIDAL, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, dans le cadre de l'examen des crédits de la recherche et de l'enseignement supérieur du projet de loi de finances pour 2019.
Audition de Roxana Maracineanu
La commission de la culture a auditionné dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances pour 2019 Roxana MARACINEANU, ministre des sports, sur les crédits relatifs au sport.
Exposition des enfants aux écrans
Dans le cadre de l'examen de la proposition de loi de Catherine MORIN-DESAILLY visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans, la commission de la culture a organisé une table ronde réunissant des médecins spécialistes de l'enfance et des représentants de l'industrie.
Audition de Frédérique Vidal
La commission de la culture, de l'éducation et de la communication a entendu Frédérique VIDAL, ministre de l'enseignement supérieur et de l'innovation, sur la rentrée universitaire 2018 et le bilan de Parcoursup.
Pass Culture
La commission de la culture a entendu une communication de Jean-Raymond HUGONET sur le Pass Culture.
Audition de la présidente du CNESCO
La commission de la culture a entendu Nathalie MONS, présidente du Conseil national d'évaluation du système scolaire, et Patrice CARO, membre du Conseil.
Réforme du baccalauréat
Le Sénat a débattu, à la demande de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, de la réforme du baccalauréat en présence du ministre de l'éducation, Jean-Michel BLANQUER.
Agence France Presse
La commission de la culture a entendu Fabrice FRIES, président de l'Agence France Presse (AFP).
Audition du président de l'Institut français
La commission de la culture a auditionné Pierre BÜHLER, président de l'Institut français, et Anne TALLINEAU, directrice générale déléguée.
Visite de l'Institut Pasteur
Une délégation de la commission présidée par Catherine MORIN-DESAILLY s'est rendue à l'Institut Pasteur. Les sénateurs ont visité plusieurs laboratoires (Virus ARN, Génétique humaine et fonctions cognitives, Biologie de synthèse, Bactéries pathogènes entériques) après un échange de vues avec l'équipe dirigeante de l'Institut.
Le mécénat culturel
M. Alain SCHMITZ a présenté le rapport de la mission d'information sur le mécénat culturel : "Le mécénat culturel : outil indispensable de la vitalité culturelle".
Le métier d'enseignant
La commission a entendu la présentation de M. Max BRISSON et Mme Françoise LABORDE sur le rapport de la mission d'information sur le métier d'enseignant.
Établissements publics de coopération culturelle
La commission de la culture a entendu la présentation de M. Laurent LAFON et Mme Sylvie ROBERT sur le rapport de la mission d'information sur les établissements public de coopération culturelle (EPCC).
Lutte contre la manipulation de l'information
La commission de la culture a examiné le rapport de Catherine MORIN-DESAILLY sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la lutte contre la manipulation de l'information. Elle a adopté, sur proposition de la rapporteure, une motion tendant à opposer la question préalable.
Audition de Jean-Michel Blanquer
La commission a entendu le ministre de l'Éducation nationale dans le cadre d'une audition portant principalement sur les réformes du baccalauréat et du lycée professionnel.
Téléphone portable à l'école
La commission de la culture a examiné le rapport de Stéphane PIEDNOIR sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à l'encadrement de l'utilisation du téléphone portable dans les écoles et les collèges.
Audition de Frédérique Vidal
La commission de la culture a entendu Frédérique VIDAL, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, afin de faire un point d'étape sur Parcoursup.
Audition de Maxime Saada
La commission a auditionné Maxime SAADA, président du directoire du groupe Canal+, sur la perte des droits de la L1 de football et ses conséquences sur le modèle de Canal+, notamment les relations entre Canal+ et le cinéma et la création audiovisuelle.
La formation à l'heure du numérique
La commission a entendu la présentation de Mme Catherine MORIN-DESAILLY sur son rapport d'information sur la formation à l'heure du numérique.
Avis sur le projet de loi ELAN
La commission a examiné le rapport pour avis de Jean-Pierre LELEUX sur le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (n° 567, 2017-2018).
Audition de Denis Rapone
La commission de la culture a auditionné Denis RAPONE, président de la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi).
Missions d'information
- Mission d'information sur le mécénat culturel
- Mission d'information sur les établissements publics de coopération culturelle
- Mission d'information sur l'état de l'enseignement scolaire et agricole en Guyane
- Mission d’information sur les conséquences de la baisse des contrats aidés
- Mission d'information sur l'avenir des medias
- Mission d'information sur la gouvernance du football
- Mission d'information sur l'orientation
- Mission d'information sur le financement de l'audiovisuel public
- Mission d'information sur HADOPI
- Mission d'information sur les conseils d'école
- Mission d'information sur les écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ESPE) an II
- Mission d'information à Umea (Suède)
Rapports d'information récents
- Rapport d'information n° 690 (2017-2018) du 25 juillet 2018 sur le métier d'enseignant
- Rapport d'information n°607 (2017-2018) du 27 juin 2018 sur la formation à l'heure du numérique
- Rapport d'information n°321 (2017-2018) du 21 février 2018 sur la réduction des contrats aidés : offrir une alternative crédible au secteur associatif
- Rapport d'information n° 688 (2016-2017) sur la chronologie des médias
- Rapport d'information n° 648 (2016-2017) par le groupe de travail "Culture et handicap"
- Rapport d'information n° 577 (2016-2017) sur la réforme des rythmes scolaires
- Rapport d'information n° 450 (2016-2017) du 2 mars 2017 : L'éducation et la culture au coeur de la relation France-Maroc : relever ensemble les défis contemporains
- Rapport d'information n° 437 (2016-2017) du 22 février 2017 : « Muscler le jeu » du football professionnel
- Rapport d'information n° 436 (2016-2017) du 22 février 2017 : Francophonie : un projet pour le 21e siècle
Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000
Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)
