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TurcCommission de la culture, de l'éducation et de la communication
Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.
Missions de contrôle en cours
Actualités
à 9h30 : Audition de M. Stéphane BERN sur la situation matérielle des lieux de culte français en relation avec la mission d’information sur l’état du patrimoine religieux en France, conduite par M. Pierre OUZOULIAS et Mme Anne VENTALON, co-rapporteurs
à 15 heures : Audition de Mme Rima ABDUL MALAK, ministre de la culture
Cette audition fera l’objet d’une captation vidéo retransmise en direct sur le site Internet du Sénat et consultable en vidéo à la demande.
Audition de M. Hanotin, maire de Saint-Denis
à 18 heures : Audition en commun avec la commission des lois, de M. Mathieu HANOTIN, maire de Saint-Denis, président de Plaine commune, sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022
Audition du Football Supporters Europe (FSE)
à 16h30 : Audition en commun avec la commission des lois, de M. Ronan EVAIN, directeur général de l’association Football Supporters Europe (FSE), accompagné de :
- Joe BLOTT, Spirit of Shankly (Liverpool),
- Ted MORRIS, Liverpool Disabeld Supporters Association (Liverpool),
- Pierre BARTHELEMY, Football Supporters Europe (France),
- Emilio DUMAS, socio du Real Madrid.
sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022
Audition de l'UEFA
à 9h30 : Audition en commun avec la commission des lois, de MM. Martin KALLEN, directeur général de l’UEFA Events SA, et Julien ZYLBERSTEIN, directeur des affaires européennes et de la gouvernance de l’Union des Associations Européennes de Football, sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022
Déplacement au Stade de France
Dans le cadre des auditions menées sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai dernier, une délégation sénatoriale rencontrera des représentants du Consortium Stade de France :
- Pierre COPPEY, président,
- Alexandra BOUTELIER, directeur général,
- Jean‑Philippe DOS‑SANTOS, directeur de la sécurité,
- Loïc DUROSELLE, directeur de la programmation & relations institutionnelles.
Audition de M. Michel Cadot
Audition de M. Michel CADOT, délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024 et délégué interministériel aux grands événements sportifs, sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022.
Auditions de la SNCF et de la RATP
À 9 heures : Audition commune, sur les incidents survenus au stade de France le 28 mai 2022,
de la SNCF :
- M. Christophe FANICHET, président-directeur général de SNCF Voyageurs ;
- Mme Sylvie CHARLES, directrice de Transilien ;
- M. Bruno SOUCHON, directeur adjoint du cabinet du PDG de SNCF Voyageurs
- M. Aymeric CHASSAING, conseiller relations institutionnelles du PDG de SNCF Voyageurs ;
- Mme Laurence NION, conseillère parlementaire du groupe SNCF
et de la RATP :
- M. Philippe MARTIN, directeur général adjoint en charge des opérations de transport
- M. Jérôme HARNOIS, directeur chargé de la préparation aux crises, des enjeux de sûreté,
- M. Julien LAURENT, directeur des relations institutionnelles
Audition de M. Didier Lallement, préfet de police
Audition en commun avec la commission des lois, de M. Didier LALLEMENT, préfet de police, sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai 2022.
Audition de la Fédération française de football
Les membres de la commission de la culture, en commun avec ceux de la commission des lois, ont entendu la Fédération française de football (FFF) représentée par :
- M. Philippe DIALLO, vice-président,
- Mme Florence HARDOUIN, directrice générale,
- M. Erwan LE PRÉVOST, directeur des relations institutionnelles,
- M. Didier PINTEAUX, responsable sécurité,
sur les incidents survenus aux abords du Stade de France à l'occasion de la finale de la Ligue des Champions.
Audition de M. Steve Rotheram, Maire de la métropole de Liverpool
Les membres de la commission de la culture, en commun avec ceux de la commission des lois, ont entendu la métropole de Liverpool, représentée par son Maire, Steve ROTHERAM, sur les incidents survenus aux abords du Stade de France à l'occasion de la finale de la Ligue des Champions.
Rapport d'information sur le financement de l'audiovisuel public
MM. Jean-Raymond HUGONET et Roger KAROUTCHI, rapporteurs de la mission conjointe de contrôle sur le financement de l'audiovisuel public, ont présenté leur rapport d'information aux membres des commissions de la culture et des finances.
Audition de M. Gérald Darmanin et Mme Oudéa-Castéra
Les membres de la commission de la culture, en commun avec ceux de la commission des lois, ont entendu M. Gérald DARMANIN, ministre de l'intérieur, et Mme Amélie OUDÉA-CASTÉRA, ministre des sports et des jeux olympiques et paralympiques, sur les incidents survenus aux abords du Stade de France à l'occasion de la finale de la Ligue des Champions.
Rapport de l'OPECST
Mme Laure DARCOS et MM. Pierre OUZOULIAS et Pierre HENRIET, député, ont présenté aux membres de la commission le rapport n° 573 (2021-2022) fait au nom de l'OPECST intitulé "Pour une science ouverte réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique".
Audition de M. Sébastien Cavalier, président du SAS pass Culture
La commission a entendu le président de la SAS pass Culture, M. Sébastien CAVALIER.
Mise en oeuvre de la réforme des études de santé
Mme Sonia de LA PROVÔTÉ, rapporteure, a présenté son rapport visant à actualiser les conclusions de la mission d'information sur la mise en oeuvre de la réforme du premier cycle des études de santé.
Mise en oeuvre du plan de relance en faveur des patrimoines
Mme Else JOSEPH et M. Olivier PACCAUD, rapporteurs, ont présenté leur rapport d'information sur la mise en oeuvre du plan de relance en faveur des patrimoines.
MI bilan des mesures éducatives
M. Max BRISSON et Mmes Annick BILLON et Marie-Pierre MONIER, rapporteurs, ont présenté aux membres de la commission leur rapport relatif au bilan des mesures éducatives du quinquennat.
Audition de Mme Béatrice Gille, présidente du Conseil d'évaluation de l'école
La commission a entendu Mme Béatrice GILLE, présidente du Conseil d'évaluation de l'école.
PPL visant à combattre le harcèlement scolaire
La commission a examiné, en nouvelle lecture, le rapport sur la proposition de loi n° 480 (2021-2022) visant à combattre le harcèlement scolaire (procédure accélérée) et élaboré son texte.
Rapporteur : M. Olivier PACCAUD
PPL visant à démocratiser le sport en France
La commission a examiné, en nouvelle lecture, le rapport sur la proposition de loi n° 477 (2021-2022) visant à démocratiser le sport en France (procédure accélérée) et élaboré son texte.
Rapporteur : M. Michel SAVIN
PJL biens culturels spoliés
La commission examinera les amendements de séance déposés sur le texte de la commission sur le projet de loi n° 395 (2021-2022) (procédure accélérée) relatif à la restitution ou la remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites, adopté par l'Assemblée nationale en première lecture après engagement de la procédure accélérée.
Rapporteur : Mme Béatrice Gosselin.
PJL restitution de certains biens culturels aux ayants droit de leur propriétaire
La commission a examiné le rapport de Mme Béatrice GOSSELIN sur le projet de loi n° 395 (2021-2022) relatif à la restitution ou la remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites.
Audition de M. Antoine Petit
La Commission a entendu M. Antoine PETIT, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Centre national de recherche scientifique (CNRS), en application des dispositions de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.
Tables rondes "jeux Olympiques et Paralympiques 2024"
La commission a organisé deux tables rondes, en présence notamment de M. Gérard Larcher, Président du Sénat, Mme Roxana Maracineanu, Ministre déléguée en charge des sports, et de M. Tony Estanguet, Président du Cojop, sur l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024.
PPL visant à combattre le harcèlement scolaire
La commission a examiné les amendements de séance sur le texte de la commission sur la proposition de loi n° 254 (2021-2022) visant à combattre le harcèlement scolaire (procédure accélérée).
Visite du Centre Pompidou, rétrospective Georg Baselitz
Les membres de la commission ont visité la rétrospective consacrée à l'artiste allemand Georg Baselitz et rencontré Laurent LE BON, président du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou.
PJL biens culturels spoliés - Audition de M. David Zivie, Ministère de la culture
La commission a entendu M. David ZIVIE, responsable de la mission de recherche et de restitution des biens culturels spoliés 1933-1945 du ministère de la culture, sur le projet de loi relatif à la restitution ou la remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites.
PPL visant à démocratiser le sport en France
La commission a examiné les amendements de séance sur le texte de la commission sur la proposition de loi n° 465 (2020-2021) visant à la démocratisation du sport en France (procédure accélérée).
Secteur numérique et Marché intérieur des services numériques
La commission a entendu la communication de Mmes Catherine MORIN-DESAILLY et Florence BLATRIX-CONTAT concernant les propositions de règlements du Parlement européen et du Conseil relatifs aux marchés contestables et équitables dans le secteur numérique (Digital Markets Act/DMA) et à un marché intérieur des services numériques (Digital Services Act/DSA).
PPL visant à combattre le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
La commission a examiné le rapport sur la proposition de loi n° 254 (2021-2022) visant à combattre le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement (procédure accélérée), et élaboré son texte.
PPL visant à démocratiser le sport en France
La commission a examiné le rapport sur la proposition de loi n° 465 (2020-2021) visant à la démocratisation du sport en France (procédure accélérée), et élaboré son texte.
Circulation et retour des biens culturels
La commission a examiné le rapport de Mme Catherine MORIN-DESAILLY et élaboré son texte sur la proposition de loi n° 41 (2021-2022) relative à la circulation et au retour des biens culturels appartenant aux collections publiques.
Audition de Mme Amélie de Montchalin
La commission a entendu Mme Amélie de MONTCHALIN, ministre de la Transformation et de la Fonction publiques sur la réforme de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche.
Audition de M. Vincent Labrune, président de la LFP
La commission a entendu MM. Vincent LABRUNE, Président, et Arnaud ROUGER, Directeur général, de la Ligue de football professionnel (LFP).
Le compte rendu sera publié ultérieurement
Audition de M. Olivier Roussat
La commission a entendu, en commun avec la commission des affaires économiques, M. Olivier ROUSSAT, directeur général du Groupe Bouygues, et M. Didier CASAS, secrétaire général du Groupe TF1, sur le projet de rapprochement entre les sociétés TF1 et M6.
Examen des rapports d'information du PLF 2022
La commission a examiné les rapports d'information :
- de Mme Sylvie ROBERT sur les crédits relatifs à la Création, transmission et démocratisation des savoirs ;
- de Mme Sabine DREXLER sur les crédits relatifs aux Patrimoines ;
- de M. Jérémy BACCHI sur les crédits relatifs au Cinéma ;
- de M. Claude KERN sur l’Action culturelle extérieure de l’État.
Textes examinés en Législation En Commission (LEC)
La commission a examiné, conformément à la procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) :
1° Examen du rapport de http://www.senat.fr/rap/l21-185/l21-185.htmlMme Céline BOULAY-ESPÉRONNIER et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 32 (2021-2022) modifiée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à conforter l’économie du livre et à renforcer l’équité et la confiance entre ses acteurs.
2° Examen du rapport de Mme Sylvie ROBERT et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 31 (2021-2022) modifiée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique.
Examen des avis budgétaires
La commission a examiné les avis budgétaires consacrés aux crédits relatifs au Livre et aux Industries culturelles (rapporteur : M. Julien BARGETON)
à l’Audiovisuel et au compte de concours financier Avances à l’audiovisuel public (rapporteur : M. Jean‑Raymond HUGONET),
et à la Jeunesse et la vie associative (rapporteur : M. Jacques‑Bernard MAGNER)
Audition Mme Frances Haugen
La commission a auditionné Mme Frances HAUGEN, ancienne ingénieure chez Facebook, lanceuse d'alerte, en commun avec la commission des Affaires européennes
Examen des avis budgétaires
La commission a examiné les avis :
- de M. Jacques GROSPERRIN, rapporteur pour avis des crédits relatifs à l’Enseignement scolaire
- et de M. Michel LAUGIER, rapporteur pour avis des crédits relatifs à la Presse
Audition de Mme Roselyne Bachelot
La commission a entendu Mme Roselyne BACHELOT, ministre de la culture, sur le projet de loi de finances pour 2022.
Audition de M. Jean-Michel Blanquer et Mme Sarah El Haïry
La commission a entendu M. Jean-Michel BLANQUER, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et Mme Sarah EL HAÏRY, secrétaire d'État auprès du ministre, chargée de la jeunesse et de l'engagement, sur le projet de loi de finances pour 2022.
PJLF 2022 - Examen de rapports budgétaires
La commission a examiné les rapports pour avis de :
- Mme Laure DARCOS, sur les crédits relatifs à la recherche (le rapport ; l'Essentiel ; le compte rendu) ;
- M. Stéphane PIEDNOIR, sur les crédits relatifs à l'enseignement supérieur (le rapport ; l'Essentiel ; le compte rendu) ;
- M. Jean-Jacques LOZACH, sur les crédits relatifs au sport (le rapport ; l'Essentiel ; le compte rendu).
Rapport d'information sur la répartition territoriale des moyens alloués à la création
Mmes Sonia de LA PROVÔTÉ et Sylvie ROBERT, rapporteures, ont présenté leur rapport d'information sur la répartition territoriale des moyens alloués à la création.
Audition de Mme Frédérique Vidal
La commission a entendu Mme Frédérique VIDAL, ministre de l'enseignement et de la recherche, sur le projet de loi de finances pour 2022.
Rapport "Mieux protéger notre patrimoine scientifique et nos libertés académiques"
M. le Sénateur André GATTOLIN a présenté le rapport fait au nom de la mission d'information "Influences étatiques extra-européennes" intitulé "Mieux protéger notre patrimoine scientifique et nos libertés académiques".
Audition de Mme Roxana Maracineanu
La commission a entendu Mme Roxana MARACINEANU, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en charge des sports, sur le projet de loi de finances pour 2022.
Audition de Mme Laurence des Cars et M. Kim Pham de l'Établissement public du Musée du Louvre
La commission a entendu Mme Laurence des CARS, présidente-directrice, et M. Kim PHAM, administrateur général, de l'Établissement public du Musée du Louvre.
PPL visant au gel des matchs de football 5 mai
La commission a examiné les amendements de séance sur le texte de la commission sur la proposition de loi n° 318 (2019-2020) visant au gel des matchs de football le 5 mai.
PPL créant la fonction de directrice ou de directeur d'école - Examen du rapport
La commission a examiné le rapport sur la proposition de loi n° 875 (2020-2021) créant la fonction de directrice ou de directeur d'école, et élaboré son texte.
Audition de MM. Cadot et Sanaur, Agence nationale du sport
La commission a entendu MM. Michel CADOT, président, et Frédéric SANAUR, directeur général, de l'Agence nationale du sport (ANS) sur le rapport annuel d'activités pour l'année 2020.
Désignation des rapporteurs budgétaires
PPL visant au gel des matchs de football le 5 mai - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
La commission a examiné le rapport et a élaboré le texte sur la proposition de loi n° 318 (2019-2020) visant au gel des matchs de football le 5 mai.
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du CSA
La commission a entendu M. Roch-Olivier MAISTRE, Président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA).
Audition du général Jean-Louis Georgelin
La commission a entendu le général Jean-Louis GEORGELIN, président de l'Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris.
Audition de M. Philippe Bélaval
La commission entendra M. Philippe BÉLAVAL, président du Centre des Monuments nationaux (CMN), Mme Valérie SENGHOR, directrice générale adjointe du CMN, et M. Xavier BAILLY, administrateur du château de Villers-Cotterêts.
Missions d'information
- Actualisation de la MI flash sur la réforme de santé
- MI sur le bilan du plan de relance en faveur des patrimoines
- Bilan des mesures éducatives du quinquennat
- Répartition territoriale des moyens alloués à la création
- Mission d'information sur la contribution vie étudiante et et de campus (CVEC)
- Mission d'information sur le patrimoine culturel immatériel
- Mission d'information sur la mise en œuvre de la réforme du premier cycle des études de santé
- Mission d'information sur les restitutions des œuvres d'art
- Mission d'information sur la coopération entre le France et le Mexique dans le domaine culturel
- Mission d'information sur les nouveaux territoires de la culture
- Mission d'information sur les nouveaux territoires du sport
- Mission d'information sur les nouveaux territoires de l'éducation
- Mission d'information sur l'avenir des conseillers techniques sportifs
- Mission d'information sur le mécénat culturel
- Mission d'information sur les établissements publics de coopération culturelle
- Mission d'information sur l'état de l'enseignement scolaire et agricole en Guyane
- Mission d’information sur les conséquences de la baisse des contrats aidés
- Archives
Groupes de travail
Rapports d'information récents
- Rapport d'information n° 601 (2020-2021) du 19 mai 2021 sur le patrimoine culturel immatériel
- Rapport d'information n° 585 (2020-2021) du 12 mai 2021 sur la mise en œuvre de la réforme du premier cycle des études de santé
- Rapport d'information n° 309 (2020-2021) du 27 janvier 2021 sur les contrats d’objectifs et de moyens des sociétés de l’audiovisuel public (2020-2022)
- Rapport d'information n° 239 (2020-2021) du 16 décembre 2020 sur les restitutions des biens culturels appartenant aux collections publiques
- Rapport d'information n° 667 (2019-2020) du 22 juillet 2020 : "Culture, éducation recherche, sport et communication :penser l’avenir malgré la crise sanitaire"
- Rapport d'information n° 581 (2019-2020) du 1er juillet 2020 sur l'extension des horaires d'ouverture des bibliothèques publiques
- Rapport d'information n° 489 (2019-2020) du 3 juin 2020 sur la situation des directeurs d'école
- Rapport d'information n° 102 (2019-2020) du 5 novembre 2019 sur les nouveaux territoires du sport
- Rapport d'information n° 43 (2019-2020) du 9 octobre 2019 sur les nouveaux territoires de l'éducation
Le Bureau de la commission de la culture, de l'éducation et la communication
- Laurent LAFON (Union Centriste), Président
- Max BRISSON (Les Républicains), Vice-Président
- Laure DARCOS (Les Républicains), Vice-Présidente
- Stéphane PIEDNOIR (Les Républicains), Vice-Président
- Michel SAVIN (Les Républicains), Vice-Président
- Sylvie ROBERT (Socialiste, Écologiste et Républicain), Vice-Présidente
- David ASSOULINE (Socialiste, Écologiste et Républicain), Vice-Président
- Julien BARGETON (Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants), Vice-Président
- Pierre OUZOULIAS (Communiste républicain citoyen et écologiste), Vice-Président
- Bernard FIALAIRE (Rassemblement Démocratique et Social Européen), Vice-Président
- Jean-Pierre DECOOL (Ratt. Les Indépendants - République et Territoires), Vice-Président
- Monique de MARCO (Écologiste - Solidarité et Territoires), Vice-Présidente
- Céline BOULAY-ESPÉRONNIER (App. Les Républicains), Secrétaire
- Else JOSEPH (Les Républicains), Secrétaire
- Marie-Pierre MONIER (Socialiste, Écologiste et Républicain), Secrétaire
- Sonia de LA PROVÔTÉ (Union Centriste), Secrétaire
Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000
Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)
