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TurcCommission de la culture, de l'éducation et de la communication
Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.
Actualités
Audition de Cédric O
La commission de la culture a entendu Cédric O, secrétaire d'État au numérique.
Parcoursup
Jacques GROSPERRIN a présenté aux membres de la commission une communication sur les algorithmes locaux dans Parcoursup.
CNIL : Audition de Marie-Laure Denis
La commission a entendu Marie-Laure DENIS, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
Audition de Paul de Sinéty (DGLFLF)
La commission a entendu ce jour Paul DE SINÉTY, délégué général à la langue française et aux langues de France (DGLFLF).
Table ronde sur la régulation audiovisuelle
La commission a organisé une table ronde sur la régulation audiovisuelle en présence de Sharon WHITE, directrice générale de l'OFCOM (régulateur britannique), et Roch-Olivier MAISTRE, président du CSA.
Conservation et restauration de Notre-Dame de Paris
La commission a examiné, en nouvelle lecture, le rapport d'Alain SCHMITZ sur le projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris.
Droit voisin au profit des agences et des éditeurs de presse
La commission a examiné, en deuxième lecture, les amendements sur son texte n° 581 (2018-2019) sur la proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse.
Agence nationale du sport et JO 2024
La commission a examiné les amendements sur son texte n° 598 (2018-2019) sur le projet de loi portant ratification de l’ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.
Examen de rapports législatifs
La commission a examiné les rapports :
- de Claude KERN sur le projet de loi portant ratification de l’ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (le billet de l'Espace presse) ;
- et de Jean-Raymond HUGONET sur la proposition de loi relative à la création d'un Centre national de la musique (le billet de l'Espace presse).
Conseillers techniques sportifs
Michel SAVIN a présenté à la presse les conclusions de la mission d'information sur l'avenir des conseillers techniques.
Droit voisin au profit des agences et des éditeurs de presse
La commission a examiné le rapport, en deuxième lecture, de David ASSOULINE sur la proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences et des éditeurs de presse.
Audition de Sibyle Veil
La commission de la culture a entendu Sibyle VEIL, présidente-directrice générale de Radio France, sur le plan stratégique : "Radio France 2022 : une nouvelle ambition de service public".
Parcoursup
La commission a entendu Bastien BRILLET, rapporteur général de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA), et Christelle GUICHARD, secrétaire générale, sur les algorithmes locaux dans Parcoursup.
Restauration de Notre-Dame de Paris
La commission a examiné le rapport d'Alain SCHMITZ sur le projet de loi n° 492 (2018-2019) pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris.
Réforme des études de santé
La commission a examiné le rapport pour avis de Laurent LAFON sur le projet de loi n° 404 (2018-2019) relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé.
Restauration de Notre-Dame de Paris
La commission a entendu Franck RIESTER, ministre de la culture, sur le projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris.
Modernisation de la distribution de la presse
La commission a examiné le rapport de Michel LAUGIER sur le projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse.
Distribution de la presse
La commission a entendu Sébastien SORIANO, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (ARCEP), sur le projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse.
Distribution de la presse
La commission de la culture a entendu Franck RIESTER, ministre de la culture, sur le projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse.
École de la confiance
La commission a examiné le rapport de Max BRISSON sur le projet de loi n° 323 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale, pour une école de la confiance.
Audition des dirigeants d'ARTE
La commission a entendu Peter BOUDGOUST, président du groupe ARTE, et Véronique CAYLA, présidente de ARTE France, sur la situation et les enjeux à venir de la chaîne franco-allemande.
Audition de Jean-Michel Blanquer
La commission a entendu Jean-Michel BLANQUER, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, sur le projet de loi pour une école de la confiance.
Missions d'information
- Mission d'information sur l'avenir des conseillers techniques sportifs
- Mission d'information sur le mécénat culturel
- Mission d'information sur les établissements publics de coopération culturelle
- Mission d'information sur l'état de l'enseignement scolaire et agricole en Guyane
- Mission d’information sur les conséquences de la baisse des contrats aidés
- Mission d'information sur l'avenir des medias
- Mission d'information sur la gouvernance du football
- Mission d'information sur l'orientation
- Mission d'information sur le financement de l'audiovisuel public
- Mission d'information sur HADOPI
- Mission d'information sur les conseils d'école
- Mission d'information sur les écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ESPE) an II
- Mission d'information à Umea (Suède)
Rapports d'information récents
- Rapport d'information n° 690 (2017-2018) du 25 juillet 2018 sur le métier d'enseignant
- Rapport d'information n°607 (2017-2018) du 27 juin 2018 sur la formation à l'heure du numérique
- Rapport d'information n°321 (2017-2018) du 21 février 2018 sur la réduction des contrats aidés : offrir une alternative crédible au secteur associatif
- Rapport d'information n° 688 (2016-2017) sur la chronologie des médias
- Rapport d'information n° 648 (2016-2017) par le groupe de travail "Culture et handicap"
- Rapport d'information n° 577 (2016-2017) sur la réforme des rythmes scolaires
- Rapport d'information n° 450 (2016-2017) du 2 mars 2017 : L'éducation et la culture au coeur de la relation France-Maroc : relever ensemble les défis contemporains
- Rapport d'information n° 437 (2016-2017) du 22 février 2017 : « Muscler le jeu » du football professionnel
- Rapport d'information n° 436 (2016-2017) du 22 février 2017 : Francophonie : un projet pour le 21e siècle
Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000
Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)
