Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.

 

Actualités

Mercredi 20 juin 2018

Audition de Denis Rapone

La commission de la culture a auditionné Denis Rapone, président de la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi).

Le compte rendu

 

Mercredi 20 juin 2018

Enseignement scolaire et agricole en Guyane

Jean-Claude Carle, Antoine Karam et Laurent Lafon ont présenté les conclusions de la mission sur l'état de l'enseignement scolaire et agricole en Guyane, qui s'est rendue sur place du 15 au 21 avril 2018.

Le compte rendu

La synthèse

Mercredi 20 juin 2018

Avis sur le projet de loi ELAN

La commission a examiné le rapport pour avis de Laurent Lafon sur le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n° 583, 2017-2018).

Le compte rendu

 

Mardi 19 juin 2018

Audition d'Olivier Schrameck

La commission de la culture a auditionné Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), sur la proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations.

Le compte rendu

 

Mercredi 13 juin 2018

Lutte contre les fausses informations

La commission de la culture a organisé ce jour deux tables rondes successives autour de la proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations : la première avec les directeurs de l'information des grands médias audiovisuels (1), la seconde avec les représentants de la presse écrite (2).

Les vidéos (1) (2)

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 6 juin 2018

Audition de Sibyle Veil

La commission de la culture a entendu Mme Sibyle VEIL, nouvelle présidente-directrice générale de Radio France, sur son rapport d'orientation pour Radio France (2018-2023).

Le compte rendu

Écoutez l'audition au format MP3

 

Mercredi 6 juin 2018

Nouvelle audition sur la situation de la distribution de la presse

La commission de la culture a auditionné M. Patrick BAURET, secrétaire général de la Fédération des travailleurs des industries du livre, du papier et de la communication (FILPAC-CGT), M. Pascal LEFÈBVRE, secrétaire fédéral, administrateur de la Fédération, et M. Pascal LE BOULC'H, membre du Bureau fédéral, responsable fédéral de la communication et de la vie syndicale.

Le compte rendu

Mercredi 30 mai 2018

Avis sur le projet de loi "Asile et Immigration"

La commission a examiné le rapport pour avis de Jacques GROSPERRIN sur le projet de loi n° 464 (2017-2018) pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie.

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

 

Mercredi 23 mai 2018

Avis sur la proposition de loi relative aux centres-villes et centres-bourgs

La commission a examiné le rapport pour avis de Jean-Pierre LELEUX sur la proposition de loi n° 460 (2017-2018) portant Pacte de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs.

Le compte rendu
La note de synthèse

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 23 mai 2018

Audition du président des Messageries Lyonnaises de Presse

La commission a entendu ce jour M. José FERREIRA, président des Messageries Lyonnaises de Presse (MLP), dans le cadre du suivi de la situation de la distribution de la presse.

Le compte rendu

Mercredi 16 mai 2018

Situation de la distribution de la presse

La commission a poursuivi son cycle d'auditions sur la situation de la distribution de la presse.

Elle a ainsi entendu :

- M. Éric FOTTORINO, directeur de la publication de l'hebdomadaire "Le Un" ;
- M. Marc SCHWARTZ, chargé d'une mission sur l'avenir de la distribution de la presse par la ministre de la culture ;
- M. Nicolas SAUZAY, président de la coopérative des magazines.

Le compte rendu

Mercredi 16 mai 2018

Avenir de la voie professionnelle scolaire

La commission a entendu Mme Céline CALVEZ, députée, et M. Régis MARCON, chef cuisinier étoilé, auteurs du rapport : "La voie professionnelle scolaire, Viser l'excellence" remis au ministre de l'Éducation le 22 février 2018.

Le compte rendu

Mercredi 18 avril 2018

Table ronde sur le patrimoine

La commission de la culture a organisé le 18 avril 2018 une table ronde consacrée aux dispositions relatives au patrimoine et à l’architecture du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN).

Le compte rendu

Le communiqué de presse

Mercredi 11 avril 2018

Audition de Thierry Damerval

La commission de la culture a auditionné de M. Thierry DAMERVAL, président-directeur général de l’Agence nationale de la recherche (ANR) à l'occasion de sa récente nomination.

Le compte rendu

Mardi 3 avril 2018

Audition sur les fausses informations

La commission de la culture, en commun avec la commission des lois, a procédé à une audition sur les fausses informations ("fake news").

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 21 mars 2018

Audition d'Erik Orsenna

La commission de la culture a entendu MM. Érik ORSENNA et Noël CORBIN, auteurs du rapport "Voyage au pays des bibliothèques, Lire aujourd’hui, Lire demain…" remis à Mme Françoise NYSSEN, ministre de la culture, le 20 février 2018.

Le compte rendu

 

Mercredi 14 mars

Réseau culturel extérieur de la France

La commission de la culture a procédé à l'audition de M. Pierre VIMONT, ambassadeur de France, chargé d'une mission sur le réseau culturel extérieur de la France (en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 7 mars 2017

Marché de l'art français

La commission a procédé, en commun avec la commission des lois, à des auditions sur l'attractivité et la compétitivité juridiques du marché de l'art français.

Le compte rendu

La contribution du comité des artistes-auteurs plasticiens

 

 

Mercredi 21 février 2018

Conséquences de la baisse des contrats aidés

La commission de la culture a entendu la présentation du rapport de la mission d’information sur les conséquences de la baisse des contrats aidés dans le secteur associatif par MM. Jacques-Bernard MAGNER et Alain DUFAUT, co-rapporteurs.

La synthèse

Le communiqué de presse

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 21 février 2018

Régime d'ouverture des établissements privés hors contrat

La commission a examiné les amendements de séance sur la proposition de loi n°589 (2016-2017) visant à simplifier et mieux encadrer le régime d’ouverture des établissements privés hors contrat (Rapporteur : Mme Annick BILLON).

 

Le dossier législatif

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 14 février 2018

Auditions sur la distribution de la presse

La commission de la culture a procédé à l'audition de MM. Jean-Pierre ROGER, président, et Guy DELIVET, directeur général du Conseil Supérieur des Messageries de Presse (CSMP), puis de Mme Élisabeth FLÜRY-HÉRARD, présidente de l'Autorité de régulation et de la distribution de la presse (ARDP).

Le compte rendu

Le communiqué de presse

Mercredi 7 février 2018

Régime d'ouverture des établissements privés hors contrat

La commission de la culture a examiné le rapport de Mme Annick BILLON sur la proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat.

Le compte rendu

Le dossier législatif

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 7 et jeudi 8 février 2018

Orientation et réussite des étudiants

La commission a examiné les amendements sur le texte de la commission sur le  projet de loi n° 193 (2017-2018) relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants. Ce dernier est examiné en séance publique les mercredi 7 et jeudi 8 février.

Le dossier législatif

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 31 janvier 2018

Audition de Pierre Mathiot

La commission de la culture a entendu M. Pierre MATHIOT, professeur des universités en science politique à Sciences Po Lille, sur son rapport "Un nouveau baccalauréat pour construire le lycée des possibles".

 Le compte rendu

La vidéo

 

Mercredi 31 janvier 2018

Audition de Michèle Benbunan, PDG de Presstalis

La commission de la culture a auditionné Mme Michèle BENBUNAN, présidente-directrice générale de Presstalis sur la situation financière de la société.

Le compte rendu

Le communiqué de presse

 

Mercredi 24 janvier 2018

Orientation et réussite des étudiants

La commission de la culture a examiné le rapport de M. Jacques GROSPERRIN et a établi le texte de la commission sur le projet de loi n° 193 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants.

Le compte rendu

Le dossier législatif

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 17 janvier 2018

Audition de Frédérique Vidal

La commission de la culture a auditionné Mme Frédérique VIDAL, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, sur le projet de loi n° 193 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants.

Le compte rendu

 Le dossier législatif

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 17 janvier 2018

Audition d'Antoine Petit, candidat pressenti à la présidence du CNRS

La commission de la culture a auditionné M. Antoine PETIT, dont la nomination à la présidence du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) est envisagée par le Président de la République. Elle a procédé ensuite au vote à huis clos sur cette nomination en application de l’article 13 de la Constitution.

Le compte rendu

La vidéo

Mercredi 17 janvier 2018

Audition de Tony Estanguet

La commission a auditionné MM. Tony ESTANGUET, président, et Etienne THOBOIS, directeur général  du Comité d'organisation des Jeux de Paris 2024.

Le compte rendu

La vidéo

Le billet de l'Espace presse

Travaux législatifs en instance

    Projet de loi de finances pour 2018

     


    Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000


    Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)