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Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.

 

Actualités

Mercredi 13 mars 2019

Chrétiens d'Orient : audition de Charles Personnaz

La commission a entendu Charles PERSONNAZ sur son rapport : "Renforcer l'action de la France dans la protection du patrimoine du Moyen-Orient et le soutien au réseau éducatif des communautés chrétiennes de la région", remis au Président de la République le 3 janvier 2019.

Le compte rendu

Mercredi 13 mars 2019

Frais d'inscription à l'Université des étrangers extra-communautaires

La commission a entendu et débattu la communication de Claude KERN et Stéphane PIEDNOIR sur les frais différenciés d'inscription à l'Université pour les étrangers extra-communautaires.

Le compte rendu

Mercredi 13 mars 2019

Parcoursup

La commission a entendu les représentants de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sur le traitement automatisé des données personnelles dans le cadre de Parcoursup.

Le compte rendu

Mercredi 6 mars 2019

Audition de Bariza Khiari

La commission a entendu Bariza KHIARI, vice-présidente de l'Association internationale pour la protection du patrimoine dans les zones de conflit (ALIPH).

Le compte rendu

 

Mardi 5 mars 2019

Audition de Gabriel Attal

La commission a entendu Gabriel ATTAL, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Éducation nationale et de la jeunesse, sur le service national universel, en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 20 février 2019

Engagement associatif

La commission a examiné le rapport d'Antoine KARAM sur la proposition de loi n° 486 (2017-2018), adoptée par l'Assemblée nationale, en faveur de l'engagement associatif.

Le compte rendu

Le texte adopté par la commission

Mercredi 20 février 2019

Audiovisuel extérieur

La commission a entendu Maurice GOURDAULT-MONTAGNE, secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, sur la situation et les perspectives de l'audiovisuel public extérieur français.

Le compte rendu

Jeudi 14 février 2019

Parcoursup

La commission a entendu successivement Jacques TOUBON, Défenseur des droits, et les représentants de la Conférence des Présidents d'Université (CPU) au sujet des algorithmes locaux utilisés par les commissions d'examen des voeux des candidats dans le cadre de Parcoursup.

Le compte rendu

Jeudi 14 février 2019

Lutte contre le dopage

Six ans après la publication du rapport de la commission d'enquête sénatoriale, la commission de la culture a organisé une table ronde pour faire le point sur la lutte contre le dopage.

La vidéo

Le compte rendu

La synthèse de la commission d'enquête

Mercredi 13 février 2019

Situation des conservatoires

La commission de la culture a organisé une table ronde sur la situation des conservatoires.

La vidéo

Le compte rendu

 

Mercredi 6 février 2019

Audition de Hervé Godechot

La commission a entendu Hervé GODECHOT, candidat désigné par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA). Elle a ensuite donné par un vote à bulletin secret un avis conforme à cette nomination.

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 6 février 2019

Fondation du patrimoine

La commission de la culture a entendu Guillaume POITRINAL, président de la Fondation du patrimoine, et Célia VÉROT, directrice générale.

 

Le compte rendu

Jeudi 31 janvier 2019

Audiovisuel extérieur

La commission a entendu au cours d'une audition conjointe sur l'audiovisuel extérieur en Europe Marie-Christine SARAGOSSE, présidente de France Médias Monde, et Peter LIMBOURG, directeur général de la chaîne internationale allemande Deutsche Welle.

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 30 janvier 2019

Audition de Stéphane Bern

La commission a entendu Stéphane BERN sur le bilan de la mission sur le patrimoine, confiée par le Président de la République.

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 30 janvier 2019

Audition de Roch-Olivier Maistre

Dans le cadre de l'application de l'article 13 de la Constitution, la commission a entendu Roch-Olivier MAISTRE, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA).

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 23 janvier 2019

Piratage des retransmissions sportives

La commission de la culture a organisé une table ronde sur la lutte contre le piratage des retransmissions sportives, réunissant des experts ainsi que des représentants de médias et du milieu sportif français et européens, en présence de Denis RAPONE, président de la Hadopi.

La vidéo

Le compte rendu

 

Jeudi 17 janvier 2019

Audition du ministre de la culture

La commission de la culture a entendu, en commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer, Franck RIESTER, ministre de la culture, sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public.

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 16 janvier 2019

Droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse

La commission a examiné le rapport de David ASSOULINE sur la proposition de loi n° 705 (2017-2018) tendant à créer un droit voisin au profit des agences et des éditeurs de presse. Elle a adopté le texte avec modifications, à l'unanimité.

Le compte rendu

La synthèse

Le communiqué de presse

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 19 décembre 2018

Jeux olympiques et paralympiques de 2024

La commission a entendu Jean CASTEX, délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024, Nicolas FERRAND, directeur général exécutif de la SOLIDEO, et Claude ONESTA, en charge de la performance des athlètes au sein du ministère des sports.

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 12 décembre 2018

Violence dans les établissements scolaires

Catherine MORIN-DESAILLY, présidente, a présenté les résultats d'une étude réalisée par la rédaction multimédia du Sénat analysant le phénomène #PasDeVague sur Twitter. Puis, la commission a entendu Benjamin MOIGNARD, universitaire, spécialiste des questions liées à la violence en milieu scolaire, ainsi que le témoignage de professeurs de l'enseignement secondaire.

L'étude

La vidéo

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 5 décembre 2018

Violence dans les établissements scolaires

La commission a entendu les représentants des principaux syndicats des chefs d'établissements scolaires sur le sujet de la violence dans les établissements scolaires, à la suite de la diffusion sur les réseaux sociaux de nombreux messages de professeurs témoignant de leur expérience à travers l'utilisation du mot-dièse #PasDeVague.

La vidéo

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 5 décembre 2018

Audition du Général Daniel Ménaouine

La commission a entendu, en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, le Général Daniel MÉNAOUINE sur le service national universel.

La vidéo

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Jeudi 29 novembre 2018

Régulation numérique et audiovisuelle

La commission de la culture a entendu au cours d'une table ronde consacrée à la régulation numérique et audiovisuelle les présidents de la CNIL, du CSA, de l'ARCEP, de la Hadopi et de l'ARJEL.

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 28 novembre 2018

Examen d'avis budgétaires

La commission a examiné les rapport pour avis de Philippe NACHBAR sur les crédits Patrimoine et de Sylvie ROBERT sur les crédits Création, Transmission et démocratisation des savoirs de la mission Culture du projet de loi de finances pour 2019.

Le compte rendu

Jeudi 22 novembre 2018

Audition de Gilles Bloch

Dans le cadre de l'application de l'article 13 de la Constitution, la commission a entendu Gilles BLOCH, candidat désigné par le Président de République aux fonctions de président de l'Institut national de santé et de recherche médicale (Inserm).

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 21 novembre 2018

Examen d'avis budgétaires

La commission a examiné le matin l'avis de Claude KERN sur les crédits de la mission Action extérieure de l'État, puis ceux de Jean-Pierre LELEUX sur les crédits Audiovisuel, de Michel LAUGIER sur les crédits Presse et de Françoise LABORDE sur les crédits Livre et industries culturelles de la mission Médias, livre et industries culturelles du projet de loi de finances pour 2019. Enfin, l'après midi, elle a examiné les avis de Jean-Jacques LOZACH sur les crédits Sport et de Jacques-Bernard MAGNER sur les crédits Jeunesse et vie associative de la mission Sport, jeunesse et vie associative du projet de loi de finances pour 2019.

Le compte rendu

Mercredi 14 novembre 2018

Audition budgétaire de Franck Riester

La commission de la culture a entendu Franck RIESTER, ministre de la culture, sur les missions "Culture" et "Médias, livre et industries culturelles" du projet de loi de finances pour 2019.

La vidéo

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 14 novembre 2018

Projet de loi de finances pour 2019

La commission a examiné le rapport pour avis de Jacques GROSPERRIN  sur les crédits Enseignement scolaire et Antoine KARAM sur les crédits Enseignement agricole de la mission Enseignement scolaire du projet de loi de finances pour 2019.

Le compte rendu

Mercredi 14 novembre 2018

Exposition des enfants aux écrans

La commission de la culture a examiné, dans le cadre de la procédure de législation en commission, la proposition de loi n° 706 (2017-2018) de Catherine MORIN-DESAILLY et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans.

La vidéo

Le compte rendu

Le dossier législatif

Le billet de l'Espace presse

Mardi 13 novembre 2018

Audition budgétaire de Didier Guillaume

La commission a entendu Didier GUILLAUME, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur les crédits relatifs à l'enseignement technique et la recherche agricoles du projet de loi de finances pour 2019.

La vidéo

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 7 novembre 2018

Audition budgétaire de Jean-Michel Blanquer et Gabriel Attal

La commission a entendu Jean-Michel BLANQUER, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, et Gabriel ATTAL, secrétaire d'État, sur les crédits relatifs à l'enseignement scolaire, à la jeunesse et à la vie associative du projet de loi de finances pour 2019.

La vidéo

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 7 novembre 2018

Projet de loi de finances pour 2019

La commission a examiné le rapport pour avis de Laure DARCOS sur les crédits Recherche et Stéphane PIEDNOIR sur les crédits Enseignement supérieur de la mission Recherche et enseignement supérieur du projet de loi de finances pour 2019.

Le compte rendu

Mardi 6 novembre 2018

Audition budgétaire de Frédérique Vidal

La commission de la culture a entendu Frédérique VIDAL, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, dans le cadre de l'examen des crédits de la recherche et de l'enseignement supérieur du projet de loi de finances pour 2019.

La vidéo

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 24 octobre 2018

Audition de Roxana Maracineanu

La commission de la culture a auditionné dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances pour 2019 Roxana MARACINEANU, ministre des sports, sur les crédits relatifs au sport.

Le compte rendu

La vidéo

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 24 octobre 2018

Exposition des enfants aux écrans

Dans le cadre de l'examen de la proposition de loi de Catherine MORIN-DESAILLY visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans, la commission de la culture a organisé une table ronde réunissant des médecins spécialistes de l'enfance et des représentants de l'industrie.

Le compte rendu

La proposition de loi

Projet de loi de finances pour 2019

 


Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000


Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)