Réunion du jeudi 30 septembre 2021
délégation aux entreprises
Table ronde sur les conditions et les perspectives de la reprise économique
Réunion du mercredi 29 septembre 2021
MI Uberisation
Examen du rapport de la mission d'information
Réunion du mardi 21 septembre 2021
délégation aux entreprises
Audition, conjointe avec la mission d'information, de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion sur le thème « Ubérisation de la société : quel impact des plateformes numériques sur les métiers et l'emploi ? »
Réunion du mardi 21 septembre 2021
MI Uberisation
Audition de représentants de la CGT, de la CFDT, de la CFE-CGC, de la CFTC, de FO, de l'UNSA, et de la confédération européenne des syndicats (CES)
Réunion du mardi 14 septembre 2021
MI Uberisation
Audition commune de représentants des Chambres des métiers et de l'artisanat, du Conseil national des barreaux, du Conseil national de l'Ordre des architectes, du Conseil supérieur de l'Ordre des experts comptables et du Conseil national de l'Ordre des médecins
Réunion du mardi 7 septembre 2021
MI Uberisation
Audition de M. Éric Delisle, chef du service des questions sociales et RH à la CNIL, et de M. Nicolas Kanhonou et Mme Sarah Benichou, directeur et adjointe chargés de la promotion de l'égalité et de l'accès au droit auprès de la Défenseure des droits
Réunion du jeudi 15 juillet 2021
MI Uberisation
Audition de Mme Marie-Anne Dujarier, professeure de sociologie à l'université de Paris et membre du Laboratoire de changement social et politique (LSCP)
Réunion du mardi 13 juillet 2021
MI Uberisation
Audition de MM. Pierre Delalande, directeur des affaires publiques France et Benelux d'Uber, Julien Lavaud, directeur affaires publiques France de Deliveroo et Hervé Novelli, président de l'Association des plateformes d'indépendants (API)
Réunion du jeudi 8 juillet 2021
MI Uberisation
Audition de Mmes Sarah Abdelnour, maîtresse de conférences en sociologie, Sophie Bernard, professeure de sociologie, M. Emilien Julliard, post-doctorant et Mme Dominique Méda, professeure de sociologie, à l'Université Paris-Dauphine
Réunion du mardi 6 juillet 2021
MI Uberisation
Audition de Mme Salwa Toko, présidente de Becomtech, ancienne présidente du Conseil national du numérique et auteure du rapport « Travailler à l'ère des plateformes. Mise à jour requise »
Réunion du mardi 22 juin 2021
MI Uberisation
Audition de M. Bruno Mettling, chargé par le ministère du travail de coordonner une mission sur l'emploi des travailleurs des plateformes numériques
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 16 juin 2021
commission des affaires économiques
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission de l'aménagement du territoire sur les articles délégués au fond
Réunion du jeudi 10 juin 2021
délégation aux entreprises
Examen du rapport sur la cybersécurité des entreprises, présenté par MM. Rémi Cardon et Sébastien Meurant
Réunion du mercredi 2 juin 2021
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Réunion du mercredi 2 juin 2021
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 19 mai 2021
commission des affaires économiques
Évaluation de la loi n° 2000-1208 du 3 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 12 mai 2021
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à lutter contre l'indépendance fictive en permettant des requalifications en salarié par action de groupe et en contrôlant la place de l'algorithme dans les relations contractuelles - Audition de MM. Gilbert Cette, professeur d'économie à l'université d'Aix-Marseille, et Bruno Mettling, président du cabinet de conseil Topics et coordinateur de la mission sur la régularisation des plateformes de mise en relation avec une responsabilité sociale
Réunion du mardi 11 mai 2021
commission des affaires économiques
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
Réunion du jeudi 6 mai 2021
délégation aux entreprises
Table ronde sur « Les travailleurs des plateformes »
Réunion du jeudi 8 avril 2021
délégation aux entreprises
Audition de M. Jean-Yves Kerbourc'h, professeur à l'Université de Nantes, Faculté de droit et des sciences politiques
Audition de Mme Meleyne Rabot, directrice générale de Just Eat France
Audition du Syndicat National des Groupements d'employeurs (SNGE)
Réunion du jeudi 1 avril 2021
délégation aux entreprises
Table ronde Quelles perspectives pour le télétravail ?
Réunion du jeudi 1 avril 2021
délégation sénatoriale à la prospective
Table ronde Quelles perspectives pour le télétravail ?
Réunion du jeudi 25 mars 2021
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur l'entreprenariat des femmes dans les territoires ruraux
Réunion du mercredi 24 mars 2021
commission des affaires économiques
Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence
Réunion du jeudi 18 mars 2021
délégation aux entreprises
Audition de Mme Isabelle Liberge, présidente de la Fédération nationale des groupements d'employeurs (FNGE)
Réunion du mercredi 17 mars 2021
commission des affaires économiques
Moyens mis en oeuvre par l'État en matière de prévention, d'identification et d'accompagnement des agriculteurs en situation de détresse - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 10 mars 2021
commission des affaires économiques
Impact économique de la règlementation environnementale 2020 (RE2020) - Présentation du rapport d'information
Réunion du jeudi 4 mars 2021
délégation aux entreprises
Table ronde sur les : « Difficultés des TPE et PME dans la crise : comment franchir le cap du 1er semestre 2021 ? »
Réunion du jeudi 18 février 2021
délégation aux entreprises
Audition de M. Patrick Levy-Waitz, président de la Fondation Travailler autrement
Table ronde sur « Les nouveaux modes de travail et de management », en présence de chefs d'entreprise
Réunion du mardi 16 février 2021
commission des affaires européennes
Accord de retrait et accord de commerce et de coopération signés entre le Royaume-Uni et l'Union européenne - Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial de la présidente de la Commission européenne
Réunion du mardi 16 février 2021
commission des affaires économiques
Accord de retrait et accord de commerce et de coopération signés entre le Royaume-Uni et l'Union européenne - Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial de la présidente de la Commission européenne
Réunion du mardi 16 février 2021
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord de retrait et accord de commerce et de coopération signés entre le Royaume-Uni et l'Union européenne - Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial de la présidente de la Commission européenne
Réunion du jeudi 11 février 2021
délégation aux entreprises
Audition de M. Thomas Courbe, directeur général des entreprises au ministère de l'économie, des finances et de la relance
Réunion du mercredi 10 février 2021
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF
Nouvelles formes de commerce - Présentation du rapport d'information
Réunion du jeudi 4 février 2021
délégation aux entreprises
Audition de MM. Florian Faure, directeur des affaires sociales et de la formation, et Philippe Chognard, responsable du pôle conditions de travail à la Confédération des PME (CPME), et du docteur Pierre Thillaud, représentant titulaire de la CPME au Conseil d'orientation des conditions de travail (COCT)
Table ronde sur « L'impact des nouveaux modes de travail et de management sur la santé »
Réunion du jeudi 28 janvier 2021
délégation aux entreprises
Table ronde sur « Les nouveaux modes de travail et de management »
Réunion du jeudi 21 janvier 2021
délégation aux entreprises
Table ronde sur les « Difficultés des TPE et PME dans la crise : comment franchir le cap du 1er semestre 2021 ? »
Réunion du mercredi 13 janvier 2021
commission des affaires économiques
Audition de MM. Patrick Artus et Olivier Pastré, économistes et auteurs de L'économie post-Covid
Réunion du jeudi 17 décembre 2020
délégation aux entreprises
Examen du rapport sur les difficultés des entreprises françaises à l'étranger, présenté par Mme Jacky Deromedi
Réunion du mercredi 18 novembre 2020
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2021 - Compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 12 novembre 2020
délégation aux entreprises
Table ronde sur « La situation des travailleurs indépendants »
Réunion du vendredi 6 novembre 2020
délégation aux entreprises
Audition de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
Réunion du jeudi 5 novembre 2020
délégation aux entreprises
Audition de MM. Philippe Dorge, directeur général adjoint du groupe La Poste en charge des services Courrier-Colis, et Thierry Chardy, fondateur et directeur général de la startup Ma Ville Mon Shopping
Réunion du mercredi 28 octobre 2020
commission des affaires économiques
Rachat des Chantiers de l'Atlantique par Fincantieri - Présentation du rapport d'information
Réunion du jeudi 22 octobre 2020
délégation aux entreprises
Questions diverses
Réunion du mercredi 14 octobre 2020
commission des affaires économiques
Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe Mauguin, candidat proposé aux fonctions de président de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement et vote