• Réunion du mercredi 6 juillet 2011

    commission des affaires européennes

    Aide alimentaire aux plus démunis Communication de M. Jean Bizet

    Le futur cadre financier de l'Union (2014-2020) Rapport d'information de M. François Marc

    Le futur cadre financier de l'Union (2014-2020) Rapport d'information de M. François Marc

    Examen de la proposition de résolution n° 648 de Mme Nicole Bricq et des membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, sur le projet de « paquet gouvernance économique » Présentation de la proposition de résolution par M. François Marc Rapport de M. Jean-François Humbert

    Examen de la proposition de résolution n° 648 de Mme Nicole Bricq et des membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, sur le projet de « paquet gouvernance économique » Présentation de la proposition de résolution par M. François Marc Rapport de M. Jean-François Humbert

  • Réunion du mardi 28 juin 2011

    commission des affaires européennes

    Examen de la proposition de résolution européenne n° 599 de M. Ambroise Dupont sur les sociétés de course Rapport de M. Jean-François Humbert

    Examen de la proposition de résolution européenne n° 599 de M. Ambroise Dupont sur les sociétés de course Rapport de M. Jean-François Humbert

    Examen de la proposition de résolution européenne n° 599 de M. Ambroise Dupont sur les sociétés de course Rapport de M. Jean-François Humbert

    L'Union européenne et l'éducation Communication d'étape de Mme Colette Mélot

    L'évolution des relations entre l'Union européenne et la Turquie Rapport d'information de M. Jean Bizet, Mme Bernadette Bourzai, MM. Robert del Picchia et Charles Gautier

    L'évolution des relations entre l'Union européenne et la Turquie Rapport d'information de M. Jean Bizet, Mme Bernadette Bourzai, MM. Robert del Picchia et Charles Gautier

    L'évolution des relations entre l'Union européenne et la Turquie Rapport d'information de M. Jean Bizet, Mme Bernadette Bourzai, MM. Robert del Picchia et Charles Gautier

  • Réunion du mercredi 22 juin 2011

    commission des affaires européennes

    L'Union européenne et la Russie Rapport d'information de M. Yves Pozzo di Borgo

    L'Union européenne et la Russie Rapport d'information de M. Yves Pozzo di Borgo

    L'Union européenne et la Russie Rapport d'information de M. Yves Pozzo di Borgo

  • Réunion du mercredi 22 juin 2011

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Les relations entre l'Union européenne et la Russie - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 15 juin 2011

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères, accompagné de M. Antoine Sfeir, directeur des Cahiers de l'Orient, et de M. Christian Makarian, consultant pour les questions internationales d'I-Télé (en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

  • Réunion du mercredi 8 juin 2011

    commission des affaires européennes

    Volatilité des prix agricoles Proposition de résolution de M. Jean Bizet et M. Jean-Paul Emorine

    Volatilité des prix agricoles Proposition de résolution de M. Jean Bizet et M. Jean-Paul Emorine

    La réforme de la politique agricole commune, le G20 agricole et la sécheresse Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  • Réunion du mercredi 8 juin 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Réforme de la politique agricole commune et de la politique de cohésion, G20 agricole et sécheresse - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  • Réunion du mardi 7 juin 2011

    commission des affaires européennes

    Harmonisation des bases de l'Impôt sur les sociétés (IS) Proposition de résolution de M. Pierre Bernard-Reymond

    Harmonisation des bases de l'Impôt sur les sociétés (IS) Proposition de résolution de M. Pierre Bernard-Reymond

    Politique commerciale de l'Union européenne Proposition de résolution de M. Jean Bizet

    Politique commerciale de l'Union européenne Proposition de résolution de M. Jean Bizet

  • Réunion du mercredi 25 mai 2011

    commission des affaires européennes

    Sûreté nucléaire Rapport d'information de MM. Jean Bizet et Simon Sutour Présentation du rapport

    Sûreté nucléaire Rapport d'information de MM. Jean Bizet et Simon Sutour Présentation du rapport

    Sûreté nucléaire Rapport d'information de MM. Jean Bizet et Simon Sutour Présentation du rapport

  • Réunion du mercredi 25 mai 2011

    commission des finances

    Application du principe de subsidiarité en matière de TVA - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 mai 2011

    commission des affaires européennes

    Le paquet « gouvernance économique » et la politique commerciale commune Rencontre avec les membres français du Parlement européen (réunion en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale)

    Le paquet « gouvernance économique » et la politique commerciale commune Rencontre avec les membres français du Parlement européen (réunion en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale)

    Le paquet « gouvernance économique » et la politique commerciale commune Rencontre avec les membres français du Parlement européen (réunion en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale)

    Le paquet « gouvernance économique » et la politique commerciale commune Rencontre avec les membres français du Parlement européen (réunion en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale)

    Le paquet « gouvernance économique » et la politique commerciale commune Rencontre avec les membres français du Parlement européen (réunion en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale)

    Le paquet « gouvernance économique » et la politique commerciale commune Rencontre avec les membres français du Parlement européen (réunion en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale)

    Le paquet « gouvernance économique » et la politique commerciale commune Rencontre avec les membres français du Parlement européen (réunion en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale)

    Le paquet « gouvernance économique » et la politique commerciale commune Rencontre avec les membres français du Parlement européen (réunion en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale)

    Le paquet « gouvernance économique » et la politique commerciale commune Rencontre avec les membres français du Parlement européen (réunion en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale)

    Euroméditerranée : situation de l'Union pour la Méditerranée et travaux de l'Ap-UpM Communication de M. Robert del Picchia

    Euroméditerranée : situation de l'Union pour la Méditerranée et travaux de l'Ap-UpM Communication de M. Robert del Picchia

    Euroméditerranée : situation de l'Union pour la Méditerranée et travaux de l'Ap-UpM Communication de M. Robert del Picchia

  • Réunion du mardi 17 mai 2011

    commission des affaires européennes

    Avenir de la politique européenne de cohésion Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour

    Avenir de la politique européenne de cohésion Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour

    Avenir de la politique européenne de cohésion Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour

    Avenir de la politique européenne de cohésion Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour

    Avenir de la politique européenne de cohésion Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour

    Avenir de la politique européenne de cohésion Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour

  • Réunion du mardi 17 mai 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Avenir de la politique européenne de cohésion - Débat et présentation d'une proposition de résolution

  • Réunion du mercredi 11 mai 2011

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Maro efèoviè, vice-président de la Commission européenne

    Audition de M. Maro efèoviè, vice-président de la Commission européenne

  • Réunion du mardi 10 mai 2011

    commission des affaires européennes

    Refonte du premier paquet ferroviaire Examen de trois propositions de résolution

    Refonte du premier paquet ferroviaire Examen de trois propositions de résolution

    Refonte du premier paquet ferroviaire Examen de trois propositions de résolution

    Refonte du premier paquet ferroviaire Examen de trois propositions de résolution

  • Réunion du jeudi 28 avril 2011

    commission des affaires européennes

    Application du principe de subsidiarité à l'harmonisation des taux de TVA Proposition de résolution de M. Jean Bizet

    Application du principe de subsidiarité à l'harmonisation des taux de TVA Proposition de résolution de M. Jean Bizet

    Modernisation des marchés publics Proposition de résolution de M. Simon Sutour

    Modernisation des marchés publics Proposition de résolution de M. Simon Sutour

    Modernisation des marchés publics Proposition de résolution de M. Simon Sutour

    La situation de la « Macédoine » Communication de M. Jean-François Humbert

    La situation à Chypre Communication de M. Denis Badré

    La situation à Chypre Communication de M. Denis Badré

    La situation à Chypre Communication de M. Denis Badré

  • Réunion du mercredi 27 avril 2011

    commission des affaires européennes

    Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

    Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

    Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

    Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

    Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

    Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

    Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

    Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

    Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

    Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

    Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

    Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

    Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

    Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

    Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

    Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

    Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

    Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

    Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

    Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

    Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

    Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

    Table ronde sur l'avenir de la politique de cohésion (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

    Table ronde sur l'avenir de la politique de cohésion (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

  • Réunion du mercredi 27 avril 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Avenir de la politique de cohésion - Table ronde

    Volatilité des prix agricoles - Table ronde

  • Réunion du mardi 26 avril 2011

    commission des affaires européennes

    Politique européenne de la montagne Rapport d'information de M. Jacques Blanc

    Politique européenne de la montagne Rapport d'information de M. Jacques Blanc

  • Réunion du mardi 12 avril 2011

    commission des affaires européennes

    Proposition de directive « Passenger name record » (PNR) (E 6014) Proposition de résolution de M. Simon Sutour

    Proposition de directive « Passenger name record » (PNR) (E 6014) Proposition de résolution de M. Simon Sutour

  • Réunion du jeudi 7 avril 2011

    commission des affaires européennes

    L'Union européenne et le Conseil de l'Europe Présentation du rapport de M. Denis Badré au Premier ministre

    L'Union européenne et le Conseil de l'Europe Présentation du rapport de M. Denis Badré au Premier ministre

    L'Union européenne et le Conseil de l'Europe Présentation du rapport de M. Denis Badré au Premier ministre

  • Réunion du mercredi 6 avril 2011

    commission des affaires européennes

    L'adhésion de la Turquie à l'Union européenne Audition de M. Egemen Baðé°, ministre des affaires de l'Union européenne et négociateur en chef de la Turquie (en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

    L'adhésion de la Turquie à l'Union européenne Audition de M. Egemen Baðé°, ministre des affaires de l'Union européenne et négociateur en chef de la Turquie (en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

    L'adhésion de la Turquie à l'Union européenne Audition de M. Egemen Baðé°, ministre des affaires de l'Union européenne et négociateur en chef de la Turquie (en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

    L'adhésion de la Turquie à l'Union européenne Audition de M. Egemen Baðé°, ministre des affaires de l'Union européenne et négociateur en chef de la Turquie (en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

    Détachement des travailleurs Proposition de résolution de M. Denis Badré

    Détachement des travailleurs Proposition de résolution de M. Denis Badré

  • Réunion du mercredi 6 avril 2011

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Egemen Bagis, ministre chargé des affaires européennes et négociateur en chef de la Turquie pour les négociations d'adhésion avec l'Union européenne

  • Réunion du mardi 22 mars 2011

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs

    Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs

  • Réunion du mercredi 9 mars 2011

    commission des affaires européennes

    Autorisations de mise sur le marché d'OGM (E 6012, E 6015 et E 6016)

    Autorisations de mise sur le marché d'OGM (E 6012, E 6015 et E 6016)

    Concessions de service public Proposition de résolution de M. Simon Sutour

    Concessions de service public Proposition de résolution de M. Simon Sutour

    Situation de la Lettonie et de la Lituanie Rapport d'information de M. Yann Gaillard

    Situation de la Lettonie et de la Lituanie Rapport d'information de M. Yann Gaillard

  • Réunion du mercredi 2 mars 2011

    commission des affaires européennes

    L'Union européenne et la Suisse Rapport d'information de M. Roland Ries

    L'Union européenne et la Suisse Rapport d'information de M. Roland Ries

  • Réunion du mercredi 16 février 2011

    commission des affaires européennes

    La situation au Kosovo Audition de M. Jean-François Fitou, ambassadeur de France au Kosovo, de Mme Marie-Thérèse Bruguière et de M. Jean-Claude Frécon, sénateurs

    La situation au Kosovo Audition de M. Jean-François Fitou, ambassadeur de France au Kosovo, de Mme Marie-Thérèse Bruguière et de M. Jean-Claude Frécon, sénateurs

  • Réunion du mardi 15 février 2011

    commission des affaires européennes

    Rencontre avec le Président du Sénat de Roumanie (réunion ouverte à la presse)

    Rencontre avec le Président du Sénat de Roumanie (réunion ouverte à la presse)

    Rencontre avec le Président du Sénat de Roumanie (réunion ouverte à la presse)

  • Réunion du mercredi 9 février 2011

    commission des affaires européennes

    Droits de plantation de la vigne Proposition de résolution de M. Gérard César

    Droits de plantation de la vigne Proposition de résolution de M. Gérard César

    Échange de vues sur les résultats de la Conférence de Cancún Communication de M. Simon Sutour et Mme Fabienne Keller

  • Réunion du mercredi 2 février 2011

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Dick Roche, ministre irlandais des affaires européennes

    Audition de M. Dick Roche, ministre irlandais des affaires européennes

    Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur la politique européenne de l'énergie (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

  • Réunion du mercredi 2 février 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Conseil européen sur l'énergie - Audition de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  • Réunion du jeudi 27 janvier 2011

    commission des affaires européennes

    L'élargissement de l'Union européenne et la politique de voisinage Audition de M. Jean-Michel Casa, directeur de l'Union européenne au ministère des affaires étrangères et européennes en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    L'élargissement de l'Union européenne et la politique de voisinage Audition de M. Jean-Michel Casa, directeur de l'Union européenne au ministère des affaires étrangères et européennes en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    L'élargissement de l'Union européenne et la politique de voisinage Audition de M. Jean-Michel Casa, directeur de l'Union européenne au ministère des affaires étrangères et européennes en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

  • Réunion du jeudi 27 janvier 2011

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Elargissement de l'Union européenne et politique de voisinage - Audition de M. Jean-Michel Casa, directeur de l'Union européenne au ministère des affaires étrangères et européennes

  • Réunion du mercredi 26 janvier 2011

    commission des affaires européennes

    Organisation du marché du lait Proposition de résolution de M. Jean Bizet

    Organisation du marché du lait Proposition de résolution de M. Jean Bizet

    La politique européenne de cohésion Rapport de MM. Simon Sutour et Yann Gaillard

    La politique européenne de cohésion Rapport de MM. Simon Sutour et Yann Gaillard

    La politique européenne de cohésion Rapport de MM. Simon Sutour et Yann Gaillard

  • Réunion du mardi 25 janvier 2011

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

    Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

    Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

  • Réunion du mardi 25 janvier 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services

  • Réunion du mardi 7 décembre 2010

    commission des affaires européennes

    Vers un budget 2011 pour l'Union européenne (E 5873) Communication de M. Jean Bizet

    La crise financière et bancaire en Irlande Rapport d'information de M. Jean-François Humbert

    La crise financière et bancaire en Irlande Rapport d'information de M. Jean-François Humbert

    Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes

    Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes

  • Réunion du mercredi 1 décembre 2010

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF

    Audition de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF

    Audition de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF

    Audition de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF

  • Réunion du mardi 30 novembre 2010

    commission des affaires européennes

    Rencontre avec Mme Rossana Boldi, présidente de la commission des politiques de l'Union européenne du Sénat italien

    Rencontre avec Mme Rossana Boldi, présidente de la commission des politiques de l'Union européenne du Sénat italien

    Rencontre avec Mme Rossana Boldi, présidente de la commission des politiques de l'Union européenne du Sénat italien

  • Réunion du mardi 23 novembre 2010

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Reinhard Schäfers, ambassadeur d'Allemagne en France

    Audition de M. Reinhard Schäfers, ambassadeur d'Allemagne en France

    Audition de M. Reinhard Schäfers, ambassadeur d'Allemagne en France

    Audition de M. Reinhard Schäfers, ambassadeur d'Allemagne en France

  • Réunion du mercredi 17 novembre 2010

    commission des affaires européennes

    Le Parlement européen et l'équilibre institutionnel au sein de l'Union Communication de M. Jean Bizet

  • Réunion du mardi 16 novembre 2010

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Jacques Delors (réunion ouverte à tous les sénateurs)

    Audition de M. Jacques Delors (réunion ouverte à tous les sénateurs)

  • Réunion du mercredi 10 novembre 2010

    commission des affaires européennes

    Réforme de la politique agricole commune Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Réforme de la politique agricole commune Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  • Réunion du mercredi 10 novembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 3 novembre 2010

    commission des affaires européennes

    L'avenir de la politique agricole commune Rencontre avec les membres français du Parlement européen en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et les commissions des affaires européennes et des affaires économiques de l'Assemblée nationale

    L'avenir de la politique agricole commune Rencontre avec les membres français du Parlement européen en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et les commissions des affaires européennes et des affaires économiques de l'Assemblée nationale

    Rencontre avec Mme Monika Panayotova, présidente de la commission des affaires européennes t du contrôle des Fonds européens du parlement bulgare

    Rencontre avec Mme Monika Panayotova, présidente de la commission des affaires européennes t du contrôle des Fonds européens du parlement bulgare

  • Réunion du mercredi 3 novembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Avenir de la politique agricole commune - Échange de vues avec les membres français du Parlement européen

  • Réunion du mercredi 27 octobre 2010

    commission des affaires européennes

    Politique transfrontalière Présentation par Mme Fabienne Keller de son rapport au Premier ministre

    Politique transfrontalière Présentation par Mme Fabienne Keller de son rapport au Premier ministre

    Examen de projets d'actes législatifs au regard du principe de subsidiarité

    Examen de projets d'actes législatifs au regard du principe de subsidiarité

  • Réunion du mardi 19 octobre 2010

    commission des affaires européennes

    Possibilité de restreindre ou d'interdire la culture d'OGM (texte E 5513) Communication de MM. Gérard César et Richard Yung

    Possibilité de restreindre ou d'interdire la culture d'OGM (texte E 5513) Communication de MM. Gérard César et Richard Yung

    Possibilité de restreindre ou d'interdire la culture d'OGM (texte E 5513) Communication de MM. Gérard César et Richard Yung

    Gouvernance économique européenne Rapport d'information de MM. Pierre Bernard-Reymond et Richard Yung

    Traductions pour le brevet de l'Union européenne (texte E 5468) Communication de M. Richard Yung

  • Réunion du mercredi 13 octobre 2010

    commission des affaires européennes

    Modification du statut de Saint-Barthélemy (E 5608) Communication de M. Jean Bizet et audition de M. Michel Magras, sénateur de Saint-Barthélemy

    Modification du statut de Saint-Barthélemy (E 5608) Communication de M. Jean Bizet et audition de M. Michel Magras, sénateur de Saint-Barthélemy

    Modification du statut de Saint-Barthélemy (E 5608) Communication de M. Jean Bizet et audition de M. Michel Magras, sénateur de Saint-Barthélemy

    Conditions d'octroi, procédure d'octroi et de retrait et contenu de la protection internationale dans les États membres (textes E 4871 et E 4872) Communication de Mme Alima Boumediene-Thiery et de M. Robert del Picchia

    Conditions d'octroi, procédure d'octroi et de retrait et contenu de la protection internationale dans les États membres (textes E 4871 et E 4872) Communication de Mme Alima Boumediene-Thiery et de M. Robert del Picchia

    Examen de la proposition de directive E 5515 (emploi saisonnier des ressortissants de pays tiers) Communication de M. Jean Bizet

  • Réunion du mercredi 6 octobre 2010

    commission des affaires européennes

    Les Roms et l'Union européenne : transposition en droit français de la directive relative à la liberté de circulation et de séjour Communication de MM. Jean-René Lecerf et Richard Yung

    Les Roms et l'Union européenne : transposition en droit français de la directive relative à la liberté de circulation et de séjour Communication de MM. Jean-René Lecerf et Richard Yung

    Les Roms et l'Union européenne : transposition en droit français de la directive relative à la liberté de circulation et de séjour Communication de MM. Jean-René Lecerf et Richard Yung

    Les Roms et l'Union européenne : transposition en droit français de la directive relative à la liberté de circulation et de séjour Communication de MM. Jean-René Lecerf et Richard Yung

    Les Roms et l'Union européenne : transposition en droit français de la directive relative à la liberté de circulation et de séjour Communication de MM. Jean-René Lecerf et Richard Yung

    Les Roms et l'Union européenne : transposition en droit français de la directive relative à la liberté de circulation et de séjour Communication de MM. Jean-René Lecerf et Richard Yung