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Interventions en commission de Jean BIZET


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2010-2011

Réunion du mercredi 6 juillet 2011 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Aide alimentaire aux plus démunis
Communication de M. Jean Bizet

Budget de l'Union européenne

Le futur cadre financier de l'Union (2014-2020)
Rapport d'information de M. François Marc

Économie, finances et fiscalité

Examen de la proposition de résolution n° 648 de Mme Nicole Bricq et des membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, sur le projet de « paquet gouvernance économique »
Présentation de la proposition de résolution par M. François Marc
Rapport de M. Jean-François Humbert

Réunion du mardi 28 juin 2011 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

Examen de la proposition de résolution européenne n° 599 de M. Ambroise Dupont sur les sociétés de course
Rapport de M. Jean-François Humbert

Éducation

L'Union européenne et l'éducation
Communication d'étape de Mme Colette Mélot

Élargissement

L'évolution des relations entre l'Union européenne et la Turquie
Rapport d'information de M. Jean Bizet, Mme Bernadette Bourzai, MM. Robert del Picchia et Charles Gautier

Réunion du mercredi 22 juin 2011 (commission des affaires européennes)

Politique étrangère et de défense

L'Union européenne et la Russie
Rapport d'information de M. Yves Pozzo di Borgo

Réunion du mercredi 22 juin 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Les relations entre l'Union européenne et la Russie - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission des affaires européennes)

Politique étrangère et de défense

Audition de M. Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères, accompagné de M. Antoine Sfeir, directeur des Cahiers de l'Orient, et de M. Christian Makarian, consultant pour les questions internationales d'I-Télé
(en commun avec la commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées)

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Volatilité des prix agricoles
Proposition de résolution de M. Jean Bizet et M. Jean-Paul Emorine

La réforme de la politique agricole commune,
le G20 agricole et la sécheresse
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réforme de la politique agricole commune et de la politique de cohésion, G20 agricole et sécheresse - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Réunion du mardi 7 juin 2011 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

Harmonisation des bases de l'Impôt sur les sociétés (IS)
Proposition de résolution de M. Pierre Bernard-Reymond

Politique commerciale

Politique commerciale de l'Union européenne
Proposition de résolution de M. Jean Bizet

Questions diverses

Réunion du mercredi 25 mai 2011 (commission des affaires européennes)

Questions diverses

Énergie

Sûreté nucléaire
Rapport d'information de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
Présentation du rapport

Réunion du mercredi 25 mai 2011 (commission des finances)

Application du principe de subsidiarité en matière de TVA - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 mai 2011 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Politique commerciale

Le paquet « gouvernance économique » et la politique commerciale commune
Rencontre avec les membres français du Parlement européen
(réunion en commun avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale)

Politique de coopération

Euroméditerranée :
situation de l'Union pour la Méditerranée et travaux de l'Ap-UpM
Communication de M. Robert del Picchia

Réunion du mardi 17 mai 2011 (commission des affaires européennes)

Politique régionale

Avenir de la politique européenne de cohésion
Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour

Réunion du mardi 17 mai 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Avenir de la politique européenne de cohésion - Débat et présentation d'une proposition de résolution

Réunion du mercredi 11 mai 2011 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Audition de M. Maro efèoviè, vice-président de la Commission européenne

Réunion du mardi 10 mai 2011 (commission des affaires européennes)

Transports

Refonte du premier paquet ferroviaire
Examen de trois propositions de résolution

Réunion du jeudi 28 avril 2011 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

Application du principe de subsidiarité à l'harmonisation des taux de TVA
Proposition de résolution de M. Jean Bizet

Modernisation des marchés publics
Proposition de résolution de M. Simon Sutour

Élargissement

La situation de la « Macédoine »
Communication de M. Jean-François Humbert

La situation à Chypre
Communication de M. Denis Badré

Réunion du mercredi 27 avril 2011 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Table ronde sur la volatilité des prix agricoles
(en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Politique régionale

Table ronde sur l'avenir de la politique de cohésion
(en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réunion du mercredi 27 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Avenir de la politique de cohésion - Table ronde

Volatilité des prix agricoles - Table ronde

Réunion du mardi 26 avril 2011 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Politique régionale

Politique européenne de la montagne
Rapport d'information de M. Jacques Blanc

Réunion du mardi 12 avril 2011 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures

Proposition de directive « Passenger name record » (PNR)
(E 6014)
Proposition de résolution de M. Simon Sutour

Réunion du jeudi 7 avril 2011 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

L'Union européenne et le Conseil de l'Europe
Présentation du rapport de M. Denis Badré au Premier ministre

Réunion du mercredi 6 avril 2011 (commission des affaires européennes)

Élargissement

L'adhésion de la Turquie à l'Union européenne
Audition de M. Egemen Baðé°, ministre des affaires de l'Union européenne et négociateur en chef de la Turquie
(en commun avec la commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées)

Questions sociales et santé

Détachement des travailleurs
Proposition de résolution de M. Denis Badré

Réunion du mercredi 6 avril 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Egemen Bagis, ministre chargé des affaires européennes et négociateur en chef de la Turquie pour les négociations d'adhésion avec l'Union européenne

Réunion du mardi 22 mars 2011 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen
en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs

Réunion du mercredi 9 mars 2011 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Autorisations de mise sur le marché d'OGM
(E 6012, E 6015 et E 6016)

Économie, finances et fiscalité

Concessions de service public
Proposition de résolution de M. Simon Sutour

Institutions européennes

Situation de la Lettonie et de la Lituanie
Rapport d'information de M. Yann Gaillard

Réunion du mercredi 2 mars 2011 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

L'Union européenne et la Suisse
Rapport d'information de M. Roland Ries

Réunion du mercredi 16 février 2011 (commission des affaires européennes)

Politique étrangère et de défense

La situation au Kosovo
Audition de M. Jean-François Fitou, ambassadeur de France au Kosovo,
de Mme Marie-Thérèse Bruguière et de M. Jean-Claude Frécon, sénateurs

Projet de décision sur la révision du statut
de la Cour pénale internationale (E 6006)

Réunion du mardi 15 février 2011 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Rencontre avec le Président du Sénat de Roumanie
(réunion ouverte à la presse)

Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Droits de plantation de la vigne
Proposition de résolution de M. Gérard César

Environnement

Échange de vues sur les résultats de la Conférence de Cancún
Communication de M. Simon Sutour et Mme Fabienne Keller

Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

Audition de M. Dick Roche,
ministre irlandais des affaires européennes

Énergie

Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur la politique européenne de l'énergie
(en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Conseil européen sur l'énergie - Audition de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

Réunion du jeudi 27 janvier 2011 (commission des affaires européennes)

Élargissement - Politique de coopération

L'élargissement de l'Union européenne et la politique de voisinage
Audition de M. Jean-Michel Casa, directeur de l'Union européenne au ministère des affaires étrangères et européennes
en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Réunion du jeudi 27 janvier 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Elargissement de l'Union européenne et politique de voisinage - Audition de M. Jean-Michel Casa, directeur de l'Union européenne au ministère des affaires étrangères et européennes

Réunion du mercredi 26 janvier 2011 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Organisation du marché du lait
Proposition de résolution de M. Jean Bizet

Politique régionale

La politique européenne de cohésion
Rapport de MM. Simon Sutour et Yann Gaillard

Réunion du mardi 25 janvier 2011 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services
(en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réunion du mardi 25 janvier 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services

Réunion du mardi 7 décembre 2010 (commission des affaires européennes)

Budget communautaire

Vers un budget 2011 pour l'Union européenne
(E 5873)
Communication de M. Jean Bizet

Économie, finances et fiscalité

La crise financière et bancaire en Irlande
Rapport d'information de M. Jean-François Humbert

Institutions européennes

Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes

Réunion du mercredi 1 décembre 2010 (commission des affaires européennes)

Transports

Audition de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF

Réunion du mardi 30 novembre 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Rencontre avec Mme Rossana Boldi, présidente de la commission des politiques de l'Union européenne du Sénat italien

Réunion du mardi 23 novembre 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Audition de M. Reinhard Schäfers, ambassadeur d'Allemagne en France

Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Le Parlement européen et l'équilibre institutionnel au sein de l'Union
Communication de M. Jean Bizet

Réunion du mardi 16 novembre 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Audition de M. Jacques Delors
(réunion ouverte à tous les sénateurs)

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Réforme de la politique agricole commune
Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

L'avenir de la politique agricole commune
Rencontre avec les membres français du Parlement européen
en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et les commissions des affaires européennes et des affaires économiques de l'Assemblée nationale

Institutions européennes

Rencontre avec Mme Monika Panayotova, présidente de la commission des affaires européennes t du contrôle des Fonds européens du parlement bulgare

Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Avenir de la politique agricole commune - Échange de vues avec les membres français du Parlement européen

Réunion du mercredi 27 octobre 2010 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Travail

Politique transfrontalière
Présentation par Mme Fabienne Keller de son rapport au Premier ministre

Subsidiarité

Examen de projets d'actes législatifs au regard du principe de subsidiarité

Réunion du mardi 19 octobre 2010 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Possibilité de restreindre ou d'interdire la culture d'OGM
(texte E 5513)
Communication de MM. Gérard César et Richard Yung

Économie, finances et fiscalité

Gouvernance économique européenne
Rapport d'information
de MM. Pierre Bernard-Reymond et Richard Yung

Traductions pour le brevet de l'Union européenne
(texte E 5468)
Communication de M. Richard Yung

Réunion du mercredi 13 octobre 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Modification du statut de Saint-Barthélemy (E 5608)
Communication de M. Jean Bizet et audition de M. Michel Magras, sénateur de Saint-Barthélemy

Justice et affaires intérieures

Conditions d'octroi, procédure d'octroi et de retrait et contenu de la protection internationale dans les États membres
(textes E 4871 et E 4872)
Communication de Mme Alima Boumediene-Thiery et de M. Robert del Picchia

Subsidiarité

Examen de la proposition de directive E 5515
(emploi saisonnier des ressortissants de pays tiers)
Communication de M. Jean Bizet

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures

Les Roms et l'Union européenne : transposition en droit français de la directive relative à la liberté de circulation et de séjour
Communication de MM. Jean-René Lecerf et Richard Yung