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Interventions en commission de Jean BIZET


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2013-2014

Réunion du mardi 22 juillet 2014 (commission du développement durable)

Audition de Mme Christine Noiville, candidate proposée aux fonctions de Présidente du Haut Conseil des biotechnologies

Réunion du mercredi 16 juillet 2014 (commission du développement durable)

Audition de M. Pierre Mongin, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution

Réunion du mardi 15 juillet 2014 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Point d'actualité de M. Jean Bizet sur les questions agricoles

Réunion du mercredi 9 juillet 2014 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Giandomenico Magliano, ambassadeur d'Italie en France

Réunion du mercredi 9 juillet 2014 (commission des affaires économiques)

Avenir industriel au coeur de la transition énergétique - Table ronde

Réunion du mardi 8 juillet 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Politique industrielle européenne : communication de M. Michel Delebarre

Économie, finances et fiscalité - Situation de l'Irlande : rapport d'information de M. Jean-François Humbert

Réunion du mardi 8 juillet 2014 (MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet)

Examen du projet de rapport

Réunion du mercredi 2 juillet 2014 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique - Audition de M. Gérard Mestrallet, président-directeur général de GDF Suez

Réunion du mardi 1 juillet 2014 (commission des affaires européennes)

Politique de coopération - Union pour la Méditerranée : communication de M. Simon Sutour

Réunion du mercredi 25 juin 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Énergie - Taxation de l'énergie - proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai

Éducation - Union européenne et éducation : les MOOCs, une urgence stratégique - communication de Mme Colette Mélot

Réunion du mardi 24 juin 2014 (commission du développement durable)

Transition énergétique - Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général d'Électricité de France (EDF)

Réunion du mardi 24 juin 2014 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique - Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général d'Électricité de France (EDF)

Réunion du mardi 10 juin 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services

Réunion du mardi 10 juin 2014 (commission des finances)

Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services

Réunion du mercredi 4 juin 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à lutter contre les fraudes et les abus constatés lors des détachements de travailleurs et la concurrence déloyale

Réunion du mercredi 21 mai 2014 (commission des affaires européennes)

Énergie - Sûreté nucléaire : rapport d'information de Mme Françoise Boog et de M. Jean Bizet

Justice et affaires intérieures - Avenir des politiques européennes en matière de liberté, de sécurité et de justice : rapport d'information de Mme Sophie Joissains

Réunion du mercredi 14 mai 2014 (commission des affaires européennes)

Énergie - Coopération énergétique franco-allemande - Rapport d'information de M. Jean Bizet

Réunion du mercredi 14 mai 2014 (commission du développement durable)

Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Modifier la Charte de l'environnement pour exprimer plus clairement que le principe de précaution est aussi un principe d'innovation - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 14 mai 2014 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mercredi 16 avril 2014 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Europol et Eurojust : perspectives d'avenir - Rapport d'information de MM. André Gattolin, Dominique Bailly, Pierre Bernard-Reymond et Mme Colette Mélot

Réunion du jeudi 10 avril 2014 (commission des affaires européennes)

Transports - Le dumping social dans les transports européens : rapport et proposition de résolution de M. Éric Bocquet

Réunion du mercredi 19 mars 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Séparation bancaire : proposition de résolution européenne portant avis motivé de M. Richard Yung

Institutions européennes - Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 mars 2014

Réunion du mercredi 26 février 2014 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Autorisation de la publication du rapport d'information de M. Pierre Bernard-Reymond sur les perspectives de la construction européenne

Réunion du jeudi 20 février 2014 (commission des affaires européennes)

Economie, finances et fiscalité - Faillites bancaires- Proposition de résolution de M. Richard Yung

Institutions européennes - L'Ecosse et l'Union européenne - Communication de Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Réunion du mercredi 12 février 2014 (commission du développement durable)

Questions diverses

Réunion du mardi 11 février 2014 (MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet)

Audition de MM. Stéphane Grumbach, directeur de recherche à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA), et Julien Nocetti, chercheur à l'Institut français des relations internationales (IFRI), et de Mme Pauline Türk, maître de conférences en droit public à l'université de Lille II

Réunion du mardi 28 janvier 2014 (commission des affaires européennes)

Audition de M. Joaquin Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence

Réunion du mardi 28 janvier 2014 (commission des finances)

Audition conjointe, avec la commission des lois et la commission des affaires européennes, de M. Joaquín Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence

Réunion du mardi 28 janvier 2014 (commission des lois)

Audition de M. Joaquín Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence

Réunion du mardi 21 janvier 2014 (commission du développement durable)

Loi Littoral - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 14 janvier 2014 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Evangelos Venizélos, vice-Premier ministre et ministre des affaires étrangères du gouvernement grec, et de M. Théodore Passas, ambassadeur de Grèce en France

Réunion du mardi 14 janvier 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Priorités de la présidence grecque de l'Union européenne - Audition de M. Evangelos Vénizélos, vice-Premier ministre et ministre des affaires étrangères du Gouvernement grec, et de M. Théodore Passas, ambassadeur de Grèce en France, sur les priorités de la présidence grecque de l'Union européenne

Réunion du mardi 14 janvier 2014 (MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet)

Audition de Mme Valentine Ferréol, présidente de l'Institut G9+

Réunion du mardi 17 décembre 2013 (commission des affaires européennes)

Politique de coopération - Relations Union européenne-Russie - Rapport d'information de MM. Simon Sutour et Jean Bizet

Réunion du mardi 10 décembre 2013 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Agriculture et droit de la concurrence - rapport d'information de M. Jean Bizet

Environnement - Proposition de directive sur les biocarburants: rapport d'information et proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai

Réunion du mardi 10 décembre 2013 (MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet)

Audition de M. Vinton Cerf, vice-président de Google

Réunion du jeudi 28 novembre 2013 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Indices de référence pour les contrats financiers (texte E 8676) : projet d'avis politique de M. Richard Yung

Recherche et propriété industrielle - Mises sur le marché et brevetabilité des semences et obtentions végétales : proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet et Richard Yung

Réunion du mardi 19 novembre 2013 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - TVA sur les activités équestres - Point d'actualité de M. Jean Bizet

Éducation - Programme Erasmus+ - Communication de Mme Colette Mélot

Réunion du jeudi 7 novembre 2013 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Réunion avec une délégation de la commission des affaires européennes du Sénat italien

Réunion du mercredi 30 octobre 2013 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Sécurité sanitaire et santé animale - Communication et proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai

Questions diverses

Réunion du mercredi 30 octobre 2013 (délégation sénatoriale à la prospective)

Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Première réunion de l'atelier consacré au projet républicain et à l'avenir de l'Europe

Réunion du jeudi 24 octobre 2013 (commission des affaires européennes)

Politique de voisinage - La politique méditerranéenne de l'Union, l'exemple du Maroc et de la Tunisie : rapport d'information et proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour, Mmes Bernadette Bourzai, Catherine Morin-Desailly et M. Jean-François Humbert

Réunion du jeudi 24 octobre 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Christian de Perthuis, Président du comité pour la fiscalité écologique

Révision des lignes directrices concernant les aides d'État aux aéroports régionaux - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 8 octobre 2013 (commission du développement durable)

Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis