• Réunion du mercredi 8 septembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Lignes à haute et très haute tension, santé et environnement - Audition de M. Daniel Raoul, rapporteur de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)

  • Réunion du jeudi 8 juillet 2010

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche

  • Réunion du mercredi 19 mai 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 5 mai 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 28 avril 2010

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire à l'agriculture et au développement rural1(*)

  • Réunion du mercredi 28 avril 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural

  • Réunion du mercredi 31 mars 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Jean-René Buisson, président de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA)

  • Réunion du mardi 30 mars 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  • Réunion du mercredi 24 février 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Jean-Michel Lemétayer, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles

  • Réunion du mardi 2 février 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Solidarité des communes dans le domaine de l'alimentation en eau et de l'assainissement des particuliers - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Groupe de travail sur l'application de la loi de modernisation de l'économie - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Economie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence, sur l'avis de l'Autorité relatif au fonctionnement du secteur laitier

    Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général de Veolia

  • Réunion du mardi 20 octobre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Entreprise publique La Poste et activités postales - Audition de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Situation de l'industrie automobile - Audition de M. Jean-Claude Hanus, secrétaire général du groupe PSA Peugeot Citroën