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Interventions en commission de Joël BOURDIN


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 19 février 2014 (Délégation sénatoriale à la prospective)

« Comment enrayer le cycle de la pauvreté ? » : présentation du rapport

Atelier de prospective : « Comment enrayer le cycle de la pauvreté ? »

Réunion du mercredi 12 février 2014 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Atelier de prospective : commerce électronique, tendances et opportunités

Réunion du mercredi 29 janvier 2014 (commission des finances)

Perspectives d'évolution de la dotation globale de fonctionnement (DGF) - Audition conjointe de MM. Serge Morvan, directeur général des collectivités locales, Yann Le Meur, professeur à l'université de Rennes I, et Jean Michel Uhaldeborde, professeur à l'université de Pau et des Pays de l'Adour

Réunion du mercredi 15 janvier 2014 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de M. Thomas Cazenave, directeur général adjoint de Pôle Emploi, chargé de la stratégie et des relations extérieures, et de Mme Firmine Duro, adjointe chargée des relations extérieures

Réunion du mercredi 11 décembre 2013 (commission des finances)

Financement du service public de l'assainissement par des fonds de concours - Examen des amendements au texte de la commission

Loi de finances rectificative pour 2013 - Examen du rapport

Réunion du mardi 3 décembre 2013 (commission des finances)

Financement du service public de l'assainissement par des fonds de concours - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 26 novembre 2013 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de M. Étienne Pinte, président du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale

Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Réunion commune des deux ateliers

Questions diverses

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport

Réunion du mardi 19 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (et article 61 bis) et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport

Loi de finances pour 2014 - Mission « Justice » - Examen du rapport

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Examen des articles de la première partie

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Deuxième réunion de l'atelier consacré au modèle de croissance, au modèle productif et au modèle social

Réunion du mardi 12 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 72 à 74) et compte de concours financier « Avances aux collectivités territoriales » - Examen du rapport

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de MM. Richard Yung et Roland du Luart, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Action extérieure de l'Etat » (et communication sur leurs contrôles budgétaires relatifs aux modalités de recrutement et conditions d'exercice des enseignants à l'étranger, et aux projets de regroupement immobilier des représentations diplomatiques)

Réunion du mardi 5 novembre 2013 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2014 - Réforme de la politique agricole commune -Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du mardi 5 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de M. Yvon Collin et Mme Fabienne Keller, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Aide publique au développement » et sur le compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers »

Réunion du mercredi 30 octobre 2013 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Première réunion de l'atelier consacré au modèle de croissance, au modèle productif et au modèle social

Réunion du mardi 29 octobre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de MM. Christian Bourquin et André Ferrand, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Économie » et compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés »

Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission des finances)

Audition de M. Jean-Marie Levaux, membre du collège de supervision de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, personnalité pressentie pour exercer les fonctions de vice-président de cette Autorité

Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de M. Philippe Chalmin, économiste et historien, sur les perspectives des marchés des matières premières

Questions diverses

Réunion du mardi 22 octobre 2013 (commission des finances)

Communication de M. Philippe Marini, président, sur un nouvel indicateur permettant de mesurer l'émigration fiscale des particuliers

Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de M. Charles Guené, rapporteur spécial, sur la mission « Conseil et contrôle de l'État »

Réunion du mercredi 9 octobre 2013 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de M. Didier Migaud, président du Haut conseil des finances publiques

Réunion du mardi 1 octobre 2013 (commission des finances)

Traitement équilibré des territoires par une réforme de la dotation globale de fonctionnement - Examen du rapport et du texte de la commission