Interventions en commission de Michel CANÉVET - Session 2018-2019

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 25 septembre 2019

    commission des finances

    Contrôle budgétaire - Inspection du travail - Communication

    Contrôle budgétaire - Lutte contre les feux de forêts - Communication

    Contrôle budgétaire - Mobilisation des financements régionaux en faveur de la recherche - Communication

  • Réunion du mardi 24 septembre 2019

    MI Transports aériens

    Examen du rapport de la mission d'information

  • Réunion du mercredi 17 juillet 2019

    commission des finances

    Contrôle budgétaire - Lutte contre la fraude et la protection des intérêts financiers de l'Union européenne - Communication

    Pilotage et financement des très grandes infrastructures de recherche - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 16 juillet 2019

    MI Transports aériens

    Audition de MM. Thomas Juin, président, et Nicolas Paulissen, délégué général de l'Union des aéroports français

  • Réunion du mardi 16 juillet 2019

    délégation aux entreprises

    Réunion conjointe de la Délégation aux entreprises et du Groupe interparlementaire d'amitié France-Royaume-Uni : échanges avec une délégation de parlementaires britanniques du Groupe d'amitié Royaume-Uni-France sur les conséquences du Brexit pour les entreprises

  • Réunion du mardi 9 juillet 2019

    MCI sur le sauvetage en mer

    Réunion constitutive

  • Réunion du jeudi 4 juillet 2019

    MI Transports aériens

    Audition de M. Pierre-Olivier Bandet, directeur général-adjoint de Air France HOP

    Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

  • Réunion du mercredi 3 juillet 2019

    commission des finances

    Audition de Mme Stéphane Pallez, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de présidente-directrice générale de La Française des jeux

  • Réunion du mercredi 26 juin 2019

    commission des finances

    Rapport relatif à la situation et aux perspectives des finances publique - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 18 juin 2019

    MI Transports aériens

    Table ronde avec les compagnies aériennes opérant des lignes d'aménagement des territoires

  • Réunion du mardi 18 juin 2019

    commission des finances

    Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018 - Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre chargé des collectivités territoriales, sur l'exécution des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » et du compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales »

  • Réunion du mercredi 12 juin 2019

    commission des finances

    Valorisation internationale de l'ingénierie et des marques culturelles - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 5 juin 2019

    commission des finances

    Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018 - Audition de M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement, sur l'exécution des crédits de la mission « Cohésion des territoires »

  • Réunion du mercredi 29 mai 2019

    commission des finances

    Rapport annuel de l'AMF - Audition de M. Robert Ophèle, président de l'AMF

  • Réunion du mercredi 22 mai 2019

    commission des finances

    Audition de Mme Isabelle Saurat, directrice de l'immobilier de l'État

  • Réunion du mercredi 15 mai 2019

    commission des finances

    Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018 - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

    Rapport relatif aux résultats et à la gestion budgétaire de l'exercice 2018 et sur la certification des comptes de l'État - exercice 2018 - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

    Risque cyber dans les domaines économique et financier - Audition commune de MM. Alain Bouillé, président du CESIN, Christophe Delcamp, directeur-adjoint assurance de dommages et responsabilité de la FFA, Bertrand Peyret, secrétaire général adjoint de l'ACPR), et Guillaume Poupard, directeur général de l'ANSSI

  • Réunion du mardi 14 mai 2019

    MI Transports aériens

    Réunion constitutive

  • Réunion du lundi 29 avril 2019

    commission des finances

    Projet de programme de stabilité pour les années 2019 à 2022 - Communication

  • Réunion du jeudi 11 avril 2019

    délégation aux entreprises

    Retour sur la Journée des entreprises organisée au Sénat le 28 mars 2019

  • Réunion du jeudi 11 avril 2019

    commission des finances

    Audition de M. Rodolphe Gintz, directeur général des douanes et droits indirects

  • Réunion du mercredi 10 avril 2019

    commission des finances

    Avis relatif aux prévisions macroéconomiques associées au programme de stabilité - Audition de M. Didier Migaud, président du Haut Conseil des finances publiques

    Contrôle budgétaire - Conséquences financières et fiscales de la création de la métropole de Lyon - Communication

    Transformation de l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) en impôt sur la fortune immobilière (IFI) et la création du prélèvement forfaitaire unique (PFU) - Audition commune de MM. Boris Cournède, chef-adjoint de la division des finances publiques de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), Michel Didier, président du comité de direction de Rexecode, Jonathan Goupille-Lebret, chercheur en économie à l'École normale supérieure de Lyon, et Luc Jaillais, co-président de la commission fiscalité du patrimoine de l'Institut des avocats conseils fiscaux (IACF)

  • Réunion du mercredi 3 avril 2019

    commission des finances

    Contrôle de la recevabilité financière des amendements et des propositions de loi - Communication

  • Réunion du mercredi 27 mars 2019

    commission des finances

    Dématérialisation des moyens de paiement - Audition commune de MM. Tony Blanco, secrétaire général et membre du Directoire de la Banque Postale, Olivier Gayraud, juriste à l'association consommation, logement et cadre de vie (CLCV), et Erick Lacourrège, directeur général des services à l'économie et du réseau de la Banque de France, Mme Sophie Lejeune, secrétaire générale de la Confédération des buralistes, et M. Jérôme Reboul, sous-directeur des banques et des financements d'intérêt général à la direction générale du Trésor

  • Réunion du mercredi 27 mars 2019

    CS transformation entreprises

    Projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 mars 2019

    commission des finances

    Questions diverses

  • Réunion du mardi 12 mars 2019

    commission des finances

    Financement des infrastructures de transport - Audition commune de MM. Jean Abèle, secrétaire général de l'agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF), Yves Crozet, professeur émérite à l'Institut d'études politiques de Lyon, et Philippe Duron, président du conseil d'orientation des infrastructures

  • Réunion du jeudi 7 mars 2019

    délégation aux entreprises

    Intervention de Mme Catherine Troendlé sur la politique de communication du Sénat

  • Réunion du mercredi 6 mars 2019

    commission des finances

    Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS) -Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du jeudi 21 février 2019

    commission des finances

    Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

  • Réunion du mercredi 20 février 2019

    commission des finances

    Dette des entités publiques - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 20 février 2019

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises

  • Réunion du mercredi 13 février 2019

    commission des finances

    Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement

  • Réunion du mercredi 6 février 2019

    commission des finances

    Audition de M. Martin Vial, commissaire aux participations de l'État, directeur général de l'Agence des participations de l'État

    Réforme du recouvrement fiscal et social - Audition de M. Alexandre Gardette, administrateur général des finances publiques, et de Mme Lauren Turfait, inspectrice principale des finances publiques

  • Réunion du jeudi 31 janvier 2019

    CS transformation entreprises

    Projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises-Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 30 janvier 2019

    commission des finances

    Prise en charge financière des victimes du terrorisme - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 30 janvier 2019

    CS transformation entreprises

    Projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 17 janvier 2019

    CS transformation entreprises

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la croissance et la transformation des entreprises - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises - Examen d'articles selon la procédure de législation partielle en commission

  • Réunion du mercredi 16 janvier 2019

    CS transformation entreprises

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la croissance et la transformation des entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 décembre 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Table ronde sur la compétitivité des ports maritimes

  • Réunion du mercredi 12 décembre 2018

    CS transformation entreprises

    Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2018

    délégation aux entreprises

    Compte rendu, par Mme Pascale Gruny, des déplacements de la délégation à Bruxelles, le 26 octobre 2018, et Berlin, le 19 novembre 2018, dans le cadre de l'élaboration du rapport sur l'accompagnement de la transition numérique des PME

  • Réunion du mardi 4 décembre 2018

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2019 - Missions « Culture » (et à l'article 74 septies), « Médias, livre et industries culturelles » et le compte d'affectation spéciale « Avances à l'audiovisuel public » (et à l'article 84 quinquies), « Pouvoirs publics », « Conseil et contrôle de l'État », « Direction de l'action du Gouvernement » et le budget annexe « Publications officielles et information administrative », et « Travail et emploi » (et aux articles 84 et 84 bis) et le compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » - Examen des amendements de séance

    Projet de loi de finances pour 2019 - Tome III du rapport général - Examen des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits des missions

  • Réunion du jeudi 22 novembre 2018

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2019 - Examen définitif de l'équilibre, des missions (dont la mission « Défense » précédemment examinée et réservée), des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2018

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » (et articles 78 et 78 bis) - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mardi 20 novembre 2018

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2018

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Outre-mer » (et article 77 bis) - Examen du rapport spécial

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Travail et emploi » (et article 84) et compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 31 octobre 2018

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » ; communication sur le contrôle budgétaire sur le coût des programmes de France Télévisions - Examen du rapport spécial

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 25 octobre 2018

    délégation aux entreprises

    Communication de M. Martial Bourquin sur le déplacement dans le Doubs de la délégation aux entreprises

  • Réunion du jeudi 25 octobre 2018

    CS transformation entreprises

    Audition de M. Jean-Dominique Senard, président du groupe Michelin

  • Réunion du mercredi 24 octobre 2018

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Justice » - Examen du rapport spécial

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Remboursements et dégrèvements » (et communication sur le contrôle budgétaire sur la typologie des bénéficiaires du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE)) - Examen du rapport spécial

    Projet de loi de finances pour 2019 - Participation de la France au budget de l'Union européenne (article 37) - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 17 octobre 2018

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » et budget annexe « Publications officielles et information administrative » - Examen du rapport spécial

    Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Engagements financiers de l'État » (et article 77) ; compte d'affectation spéciale « Participations de la France au désendettement de la Grèce » et comptes de concours financiers « Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics » et « Accords monétaires internationaux » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 11 octobre 2018

    CS transformation entreprises

    Constitution du bureau

  • Réunion du mercredi 10 octobre 2018

    commission des finances

    Chaîne de paiement des aides agricoles versées par l'Agence de services et de paiement - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

    Contrôle budgétaire - Financement de l'aide alimentaire - Communication

  • Réunion du mercredi 3 octobre 2018

    commission des finances

    « État et perspectives de la générosité en France » - Audition commune de MM. Christophe Pourreau, directeur de la législation fiscale, Edouard Marcus, chef du service juridique de la fiscalité à la direction générale des finances publiques, Jean-Benoît Dujol, directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, et Daniel Bruneau, auteur de l'étude « Panorama national des générosités » d'avril 2018, Mme Sylvaine Parriaux, déléguée générale de l'Association pour le développement du mécénat industriel et commercial (Admical) et M. Olivier Cueille, directeur général de l'entreprise MicroDON

    Contrôle budgétaire - Répartition et utilisation des aides à la pierre - Communication

  • Réunion du mardi 2 octobre 2018

    commission des finances

    Rapport relatif aux taxes affectées, transmis en application de l'article L.331-3 du code des juridictions financières - Audition de M. Didier Migaud, président du Conseil des prélèvements obligatoires