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Interventions en commission de Daniel CHASSEING


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2014-2015

Réunion du mercredi 30 septembre 2015 (commission des affaires sociales)

Mission d'information sur le système d'apprentissage en Allemagne et en Autriche

Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 29 septembre 2015 (commission des affaires sociales)

Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 17 septembre 2015 (commission des affaires sociales)

Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 16 septembre 2015 (commission des affaires sociales)

Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 15 septembre 2015 (commission des affaires sociales)

Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du lundi 14 septembre 2015 (commission des affaires sociales)

Modernisation de notre système de santé - Examen des amendements au texte de la commission

Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 22 juillet 2015 (commission des affaires sociales)

Modernisation de notre système de santé - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 juillet 2015 (commission des affaires sociales)

Dialogue social et à l'emploi - Examen en nouvelle lecture du rapport et du texte de la commission

Situation du régime de retraites - Communication

Réunion du mercredi 8 juillet 2015 (commission des affaires sociales)

Modernisation de notre système de santé - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Réunion du mercredi 24 juin 2015 (commission des affaires sociales)

Dialogue social et emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 17 juin 2015 (commission des affaires sociales)

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 16 juin 2015 (commission des affaires sociales)

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 10 juin 2015 (commission des affaires sociales)

Dialogue social et emploi - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 2 juin 2015 (commission des affaires sociales)

Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 27 mai 2015 (commission des affaires sociales)

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 20 mai 2015 (commission des affaires sociales)

Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 avril 2015 (commission des affaires sociales)

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Audition de MM. Alain Claeys et Jean Leonetti

Réunion du mercredi 8 avril 2015 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

Réunion du mercredi 4 mars 2015 (commission des affaires sociales)

Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission

Suppression des franchises médicales et participations forfaitaires - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 février 2015 (commission des affaires sociales)

Adaptation de la société au vieillissement - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, et Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

Mise en oeuvre de la convention d'assurance chômage du 14 mai 2014 et perspectives financières de l'Unédic - Audition de M. Vincent Destival, directeur général de l'Unédic

Réunion du mercredi 28 janvier 2015 (commission des affaires sociales)

Usage contrôlé du cannabis - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (commission des affaires sociales)

Auditions pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les maternités

Réunion du mercredi 14 janvier 2015 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Avenir des retraites complémentaires des salariés (Agirc et Arrco) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport en nouvelle lecture

Loi de finances pour 2015 - Mission « Egalité des territoires et logement » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2015 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 28 octobre 2014 (commission des affaires sociales)

Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 15 octobre 2014 (commission des affaires sociales)

Rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président de la Cour des comptes

Réunion du mardi 14 octobre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes