• Réunion du jeudi 27 septembre 2012

    délégation aux droits des femmes

    Femmes et travail - Audition de Mme Françoise Holder, présidente du Comité égalité hommes-femmes du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), accompagnée de Mme Hélène Molinari, directrice générale déléguée

  • Réunion du mardi 11 septembre 2012

    commission des affaires économiques

    Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 25 juillet 2012

    commission du développement durable

    Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

  • Réunion du mercredi 25 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

  • Réunion du mardi 24 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif

    Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, accompagné de M. Guillaume Garot, ministre délégué chargé de l'agroalimentaire

  • Réunion du mardi 17 juillet 2012

    commission du développement durable

    Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 17 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 17 juillet 2012

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Nomination du Bureau

  • Réunion du mardi 10 juillet 2012

    commission du développement durable

    Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

  • Réunion du mardi 10 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2012

    commission des affaires économiques

    Déplacement d'une délégation en Allemagne, dans les Länder de Bavière, de Berlin et du Brandebourg - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 27 juin 2012

    commission des affaires économiques

    Réforme de la politique commune de la pêche- Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 29 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. François Jacq, candidat au renouvellement de ses fonctions de Président-directeur général de Météo France

    Audition de M. Régis Hochart, membre du Conseil économique, social et environnemental sur son rapport « La future Politique agricole commune après 2013 »

  • Réunion du jeudi 23 février 2012

    délégation aux droits des femmes

    Hypersexualisation des enfants - Présentation par Mme Chantal Jouanno des premières conclusions de son étude

  • Réunion du mardi 21 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Déplacement en Corée du Sud en avril 2011 - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 15 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    L'avenir de la filière nucléaire en France - Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

  • Réunion du mercredi 15 février 2012

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Présentation de l'étude de faisabilité sur « les perspectives de l'aviation civile à l'horizon 2040 »

  • Réunion du mercredi 8 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Alain Gest, président du conseil d'administration de Voies navigables de France (VNF), candidat au renouvellement de son mandat

    Audition de M. Alexandre de Juniac, président directeur général d'Air France

  • Réunion du mardi 7 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Accords intergouvernementaux conclus entre des États membres de l'Union européenne et des pays tiers dans le domaine de l'énergie (E 6570) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 1 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Dispositions d'ordre cynégétique - Examen des amendements sur le texte de la commission

  • Réunion du mardi 31 janvier 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Politique européenne de cohésion 2014-2020 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 19 janvier 2012

    délégation aux droits des femmes

    Organisation des travaux de la délégation

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française - Examen des amendements au texte de la commission

    Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française - Examen du rapport et du texte de la commission

    Voies navigables de France - Examen, en deuxième lecture des amendements

  • Réunion du mercredi 21 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Droits, protection et information des consommateurs - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Perspectives d'approvisionnement d'électricité en France - Audition de M. Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE)

  • Réunion du mardi 13 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. François Loos, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

  • Réunion du mercredi 7 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Droits, protection et information des consommateurs - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 6 décembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Aides d'État aux services d'intérêt économique général (SIEG) - Examen du rapport et du texte de la commission

    Audition de M. Bernard Bigot, candidat désigné aux fonctions d'administrateur général du commissariat à l'énergie atomique (CEA)

  • Réunion du mardi 22 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales et compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Mission Écologie, développement et aménagement durables, budget annexe et comptes spéciaux - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 15 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Mission Economie - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2012 - Mission Politique des territoires - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 10 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Efficacité énergétique - Examen du rapport et du texte de la commission

    Loi de finances pour 2012 - Audition de Mme Nathalie Kociusko-Morizet, ministre de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Loi de finances pour 2012 - Mission Outre-mer - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement

    Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Yves de Gaulle, candidat à la présidence du directoire de la Compagnie nationale du Rhône

  • Réunion du mardi 25 octobre 2011

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Jean Leonetti, ministre chargé des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen du 23 octobre 2011

  • Réunion du mardi 25 octobre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Conclusions du Conseil européen du 23 octobre 2011 - Audition de M. Jean Leonetti, ministre chargé des affaires européennes

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Efficacité énergétique - Communication

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Agence nationale des voies navigables - Examen du rapport et du texte de la commission