Interventions en commission de Ronan DANTEC - Session 2012-2013

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 17 septembre 2013

    commission du développement durable

    Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 11 septembre 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Gilles-Pierre Lévy, président de la 2e Chambre de la Cour des comptes, sur les conclusions du rapport public thématique consacré à la politique de développement des énergies renouvelables

  • Réunion du mardi 23 juillet 2013

    commission du développement durable

    Consommation - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 10 juillet 2013

    commission du développement durable

    Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »

  • Réunion du mercredi 10 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »

  • Réunion du mercredi 3 juillet 2013

    commission du développement durable

    Circulation des mégacamions et fret routier européen - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 26 juin 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Claude Belot, vice-président de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur son rapport d'information « Collectivités territoriales : mobiliser les sources d'énergie locales »

  • Réunion du mardi 25 juin 2013

    commission du développement durable

    Audition de Mme Connie Hedegaard, commissaire européenne en charge de l'action pour le climat

  • Réunion du mercredi 12 juin 2013

    commission du développement durable

    Pacte de compétitivité - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement

  • Réunion du mercredi 12 juin 2013

    commission des affaires économiques

    Pacte de compétitivité - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement

  • Réunion du mercredi 12 juin 2013

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable

  • Réunion du mardi 14 mai 2013

    commission des lois

    Modernisation de l'action publique territoriale- Audition de maires et de présidents de communautés urbaines ou d'agglomération

  • Réunion du mercredi 10 avril 2013

    commission du développement durable

    Schéma national des infrastructures de transport (SNIT) - Audition de M. Philippe Duron, président de la commission « Mobilité 21 »

  • Réunion du mercredi 3 avril 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Jean-Marc Michel et de M. Bernard Chevassus-au-Louis, préfigurateurs d'une Agence française de la biodiversité

    Indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et protection des lanceurs d'alerte - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 mars 2013

    commission du développement durable

    Indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et protection des lanceurs d'alerte - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mardi 26 mars 2013

    commission du développement durable

    Energies marines renouvelables - Table ronde

  • Réunion du mardi 12 mars 2013

    commission du développement durable

    Commission nationale du débat public - Audition de M. Christian Leyrit, candidat désigné aux fonctions de président

  • Réunion du mardi 26 février 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Bruno Lechevin, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

  • Réunion du mercredi 20 février 2013

    commission du développement durable

    Pass navigo unique au tarif des zones 1-2 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 5 février 2013

    commission du développement durable

    Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Examen du rapport d'information

    Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 23 janvier 2013

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Grenelle de l'environnement - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 23 janvier 2013

    commission du développement durable

    Grenelle de l'environnement - Examen du rapport d'information

    Zones d'exclusion pour les loups - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 27 novembre 2012

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables », crédits « Développement durable, énergie, climat » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

    Société Aéroports de Paris - Audition de M. Augustin de Romanet de Beaune, candidat désigné aux fonctions de président directeur général

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2012

    commission du développement durable

    Création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen des amendements

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » (transports routiers) - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2012

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » - Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche

  • Réunion du mardi 13 novembre 2012

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » - Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Politique des territoires » - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

  • Réunion du mercredi 31 octobre 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. Marc Mortureux, Directeur Général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) sur les effets des OGM associés à des pesticides

    Principe de participation du public - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 31 octobre 2012

    commission des affaires économiques

    Effets à long terme des OGM associés à des pesticides - Audition de M. Marc Mortureux, Directeur Général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) sur l'avis de l'agence du 19 octobre 2012 relatif à l'étude du Professeur Séralini

  • Réunion du mardi 16 octobre 2012

    commission du développement durable

    Assistance portuaire et cabotage maritime - Examen du rapport et du texte de la commission

    Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du lundi 15 octobre 2012

    commission du développement durable

    Création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen des amendements

  • Réunion du mardi 9 octobre 2012

    commission du développement durable

    Création de la Haute Autorité scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 9 octobre 2012

    commission des affaires économiques

    Transition vers un système énergétique sobre - Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie