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Interventions en commission de Yves DAUDIGNY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2019-2020

Réunion du mardi 28 juillet 2020 (commission des finances)

Audition de M. Éric Doligé, préalable à sa nomination par le Président du Sénat pour siéger au Haut Conseil des finances publiques (HCFP), en application de l'article 11 de la loi organique n° 2012-1403 du 17 décembre 2012 relative à la programmation et à la gouvernance des finances publiques

Réunion du mardi 28 juillet 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Éric Doligé, préalable à sa nomination par le Président du Sénat pour siéger au Haut Conseil des finances publiques (HCFP), en application de l'article 11 de la loi organique n° 2012-1403 du 17 décembre 2012 relative à la programmation et à la gouvernance des finances publiques

Réunion du mardi 21 juillet 2020 (commission des affaires sociales)

Projets de loi organique et ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Examen du rapport et du texte de la commission, en nouvelle lecture

Réunion du mercredi 8 juillet 2020 (commission mixte paritaire)

Commissions mixtes paritaires sur le projet de loi et le projet de loi organique relatifs à la dette sociale et à l'autonomie

Réunion du mercredi 8 juillet 2020 (commission des affaires sociales)

Situation et perspectives des comptes sociaux - Examen du rapport d'information, fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

Réunion du mercredi 1 juillet 2020 (commission des affaires sociales)

Projets de loi organique et ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 24 juin 2020 (commission des affaires sociales)

Projet de loi organique et projet de loi ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 23 juin 2020 (commission des affaires sociales)

Projet de loi organique et projet de loi ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Projet de loi organique et projet de loi ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Audition de MM. Jean-Louis Rey, président du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (Cades) et Anthony Requin, directeur général de l'Agence France-Trésor

Réunion du jeudi 18 juin 2020 (commission des affaires sociales)

Projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie - Projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie - Audition de M. Rémi Pellet, professeur à l'université de Paris et à Sciences Po Paris, spécialiste en droit financier public et social (en téléconférence)

Réunion du mercredi 17 juin 2020 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes du covid-19 - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 10 juin 2020 (commission des affaires sociales)

Gestion de la crise sanitaire et « Ségur de la santé » - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de Covid-19 - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 4 juin 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Benoît Vallet, en vue de sa nomination aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) (en téléconférence)

Réunion du mercredi 13 mai 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Martin Hirsch, directeur général de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (en téléconférence)

Réunion du jeudi 7 mai 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Françoise Barré-Sinoussi, présidente du Comité analyse, recherche et expertise sur la maladie Covid-19 (Care) (en téléconférence)

Réunion du mercredi 6 mai 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Florence Ader, infectiologue à l'hôpital de la Croix-Rousse de Lyon, responsable de l'essai clinique européen Discovery (en téléconférence)

Audition de Mme Geneviève Chêne, directrice générale de Santé publique France (en téléconférence)

Réunion du jeudi 30 avril 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Philippe Sansonetti, médecin, chercheur en microbiologie, professeur au Collège de France et professeur émérite à l'Institut Pasteur (en téléconférence)

Audition de MM. Jean-François Delfraissy, président, et Arnaud Fontanet, membre, du Comité scientifique covid-19 (en téléconférence)

Réunion du mercredi 29 avril 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss) (en téléconférence)

Réunion du mercredi 22 avril 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, sur la situation et les perspectives des comptes sociaux

Réunion du mercredi 15 avril 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) (en téléconférence)

Réunion du mercredi 8 avril 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Marie-Anne Montchamp, présidente de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) (en téléconférence)

Réunion du mardi 7 avril 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail (en téléconférence)

Réunion du mercredi 4 mars 2020 (commission des affaires sociales)

Prise en charge de l'insuffisance rénale chronique terminale - Audition de M. Jean-Pierre Viola, président de section de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 26 février 2020 (commission des affaires sociales)

Risques liés au coronavirus Covid-19 et les mesures prises par les pouvoirs publics pour lutter contre sa transmission - Audition

Réunion du mardi 7 janvier 2020 (CS sur la bioéthique)

Projet de loi relatif à la bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du jeudi 19 décembre 2019 (CS sur la bioéthique)

Audition commune d'associations

Réunion du mercredi 18 décembre 2019 (CS sur la bioéthique)

Audition de Mmes Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, et Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, et de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Réunion du mercredi 11 décembre 2019 (commission des affaires sociales)

Agence nationale de sécurité du médicament - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Réunion du mardi 3 décembre 2019 (CS sur la bioéthique)

Audition de Mme Alexandra Benachi, présidente de la Fédération française de centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal

Réunion du mercredi 27 novembre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen, en nouvelle lecture, du rapport

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Nouvelle lecture - Examen des amendements de séance

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 20 novembre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Réunion du mercredi 13 novembre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mardi 12 novembre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen des amendements

Projet de loi de financement de la sécurité sociale, renvoyé en commission, pour 2020 - Examen du rapport à la suite de l'adoption d'une motion de renvoi en commission

Réunion du mercredi 6 novembre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 30 octobre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

Réunion du jeudi 24 octobre 2019 (CS sur la bioéthique)

Constitution du bureau

Réunion du mercredi 23 octobre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)

Réunion du mercredi 16 octobre 2019 (commission des affaires sociales)

Accès précoce aux médicaments innovants - Communication de Mmes Catherine Deroche et Véronique Guillotin et M. Yves Daudigny

Déplacement en Espagne sur le système de santé et de sécurité sociale - Communication

Réunion du mardi 15 octobre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Réunion du mercredi 9 octobre 2019 (commission des affaires sociales)

Rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

Réunion du jeudi 3 octobre 2019 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Anne-Claire Rafflegeau, porte-parole du collectif inter-urgences