Réunion du mercredi 29 septembre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 28 septembre 2010
commission des affaires sociales
Démocratie sociale - Désignation des candidats à une commission mixte paritaire
Réforme des retraites - Examen du rapport et du texte de la commission
Réforme des retraites - Présentation du rapport et des recommandations de la délégation aux droits des femmes
Réunion du jeudi 16 septembre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Audition de MM. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, et Georges Tron, secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique
Réforme des retraites - Audition de Mme Danièle Karniewicz, secrétaire nationale de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC) et présidente du conseil d'administration de la caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
Réunion du mercredi 15 septembre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Audition de M. Eric Aubin, membre de la direction confédérale, en charge des retraites, Mme Mijo Isabey, conseillère confédérale, MM. Gilles Oberrieder, en charge du dossier retraite à l'union générale des fédérations de fonctionnaires, et Gérard Rodriguez, conseiller confédéral, de la confédération générale du travail (CGT)
Réforme des retraites - Audition de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat chargé de l'emploi
Réforme des retraites - Audition de MM. Bernard Devy, secrétaire confédéral en charge du secteur Retraites, et Gérard Rivière, conseiller technique, de Force ouvrière (FO)
Réunion du mercredi 7 juillet 2010
commission des affaires sociales
Mission d'information sur le mal-être au travail - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 6 juillet 2010
Mission d'information sur le mal-être au travail
Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 30 juin 2010
Mission d'information sur le mal-être au travail
Audition de MM. Jean-Paul Bailly, président, et Georges Lefèbvre, délégué général, directeur des ressources humaines et des relations sociales du groupe La Poste
Audition de Mme Pascale Soulard, ergonome à Aéroports de Paris, représentante de l'association des ergonomes de collectivités, d'administrations publiques et d'entreprises
Table ronde réunissant des représentants des syndicats de salariés de La Poste
Réunion du mardi 29 juin 2010
commission des affaires sociales
Auxiliaires de vie scolaire - Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale
Réunion du mardi 22 juin 2010
commission des affaires européennes
Conclusions du Conseil européen du 17 juin 2010 Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes
Réunion du mercredi 16 juin 2010
commission des affaires sociales
Violences faites aux femmes et protection des victimes - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 8 juin 2010
commission des affaires sociales
Très petites entreprises et démocratie sociale - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 2 juin 2010
Mission d'information sur le mal-être au travail
Audition de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Table ronde
Réunion du jeudi 27 mai 2010
commission des affaires sociales
Très petites entreprises et démocratie sociale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 26 mai 2010
Mission d'information sur le mal-être au travail
Audition de M. Loïck Roche, directeur-adjoint, directeur de la pédagogie et doyen du corps professoral de l'école de management de Grenoble, co-auteur de « Éloge du bien-être au travail »
Table ronde sur la médecine du travail
Réunion du mercredi 26 mai 2010
commission des affaires sociales
Très petites entreprises et démocratie sociale - Audition de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Réunion du mercredi 19 mai 2010
Mission d'information sur le mal-être au travail
Audition de M. Henri Lachmann, président du conseil de surveillance de Schneider Electric, et de Mme Muriel Pénicaud, directrice générale des ressources humaines du groupe Danone, auteurs du rapport « Bien-être et efficacité au travail »
Audition de M. Patrick Guiol, chargé de recherche en sciences du politique au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Audition de Mme Sylvie Catala, inspectrice du travail
Réunion du mardi 18 mai 2010
commission des affaires sociales
Conclusions de la Mecss sur le rendez-vous 2010 pour les retraites - Communication
Dialogue social et fonction publique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 12 mai 2010
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Raphaël Hadas-Lebel, président du conseil d'orientation des retraites
Réunion du mercredi 5 mai 2010
Mission d'information sur le mal-être au travail
Echange de vues sur les orientations du rapport de la mission
Réunion du mardi 4 mai 2010
commission des affaires sociales
Rémunération des salariés en procédure de reclassement - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 28 avril 2010
Mission d'information sur le mal-être au travail
Table ronde avec les représentants des organisations syndicales des personnels de police
Réunion du mercredi 28 avril 2010
commission des affaires sociales
Facilité d'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 27 avril 2010
commission des affaires sociales
Rémunération des salariés en procédure de reclassement - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 avril 2010
commission des affaires européennes
Les méthodes de travail de la commission des affaires européennes Communication de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 7 avril 2010
Mission d'information sur le mal-être au travail
Table ronde avec les représentants des organisations syndicales de Pôle emploi
Table ronde avec les représentants des organisations syndicales d'enseignants
Réunion du mercredi 7 avril 2010
commission des affaires sociales
Facilité d'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 24 mars 2010
Mission d'information sur le mal-être au travail
Audition de M. Jean-Claude Delgenes, directeur général du cabinet Technologia
Audition de M. Jean-Pierre Le Goff, sociologue au laboratoire du CNRS Georges Friedmann à l'université de Paris I
Réunion du mercredi 24 mars 2010
commission des affaires sociales
Interdiction du Bisphénol A dans les plastiques alimentaires - Examen des amendements
Réunion du mercredi 17 février 2010
Mission d'information sur le mal-être au travail
Audition de M. Jacques Bouvet, président, et Mme Anne-Marie de Vaivre, du Cercle entreprises et santé
Audition de M. Jean-Baptiste Obéniche, directeur général de l'agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (Anact)
Audition de Mme Danièle Linhart, sociologue du travail, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Réunion du mercredi 10 février 2010
Mission d'information sur le mal-être au travail
Table ronde
Réunion du mercredi 3 février 2010
Mission d'information sur le mal-être au travail
Audition de M. Christophe Dejours, professeur titulaire de la chaire de psychanalyse-santé-travail au Conservatoire national des arts et métiers
Audition de Mme Constance Hazen, psychiatre au centre hospitalier Sainte Anne
Réunion du mercredi 3 février 2010
commission des affaires sociales
Indemnités journalières - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du jeudi 28 janvier 2010
commission des affaires sociales
Retraites - Présentation du rapport du conseil d'orientation des retraites par MM. Raphaël Hadas-Lebel, président, Yves Guégano, secrétaire général et Mme Selma Mahfouz, secrétaire générale adjointe
Réunion du mercredi 27 janvier 2010
Mission d'information sur le mal-être au travail
Audition de M. Eric Albert, président de l'Institut français d'action sur le stress (Ifas)
Audition de M. Patrick Légeron, psychiatre et directeur général du cabinet Stimulus, auteur du rapport sur la détermination, la mesure et le suivi des risques psychosociaux au travail
Réunion du mercredi 20 janvier 2010
Mission d'information sur le mal-être au travail
Audition de M. Michel Yahiel, président de l'association nationale des directeurs des ressources humaines (ANDRH)
Audition de Mme Marie Pezé, psychologue en charge de la consultation « Souffrance et travail » au centre d'accueil et de soins hospitaliers (Cash) de Nanterre
Réunion du mercredi 20 janvier 2010
commission des affaires sociales
Nomination d'un rapporteur
Réunion du mercredi 13 janvier 2010
Mission d'information sur le mal-être au travail
Table ronde
Réunion du mercredi 9 décembre 2009
commission des affaires européennes
Les priorités de la présidence espagnole de l'Union européenne Audition de M. Bruno Delaye, ambassadeur de France en Espagne
Réunion du mercredi 9 décembre 2009
commission des affaires sociales
Proposition de résolution européenne - Respect du droit à l'action collective - Examen des amendements
Réunion du mercredi 2 décembre 2009
commission des affaires sociales
Proposition de résolution européenne - Respect du droit à l'action collective - Examen du rapport
Réunion du mercredi 25 novembre 2009
commission des affaires européennes
Enseignements de la rencontre parlementaire conjointe « Construire l'Europe des citoyens » (Programme de Stockholm) Bruxelles - 16 et 17 novembre 2009 Communication de Mme Annie David
Enseignements de la rencontre parlementaire conjointe « Construire l'Europe des citoyens » (Programme de Stockholm) Bruxelles - 16 et 17 novembre 2009 Communication de Mme Annie David
Réunion du mercredi 18 novembre 2009
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2010 - Action « Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 17 novembre 2009
commission des affaires européennes
Marché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières dans la perspective de la Conférence de Copenhague Communication de Mme Fabienne Keller
Agence pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle dans le domaine de la liberté, de la sécurité et de la justice (E 4560 et E 4561) Communication de M. Robert del Picchia
Réunion du jeudi 12 novembre 2009
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 4 novembre 2009
commission des affaires européennes
Programme de Stockholm (Grandes orientations de l'Union européenne en matière de justice, de liberté et de sécurité pour les années 2010-2014) Rapport d'information de Mme Annie David, MM. Jean-Claude Peyronnet et Hugues Portelli
Programme de Stockholm (Grandes orientations de l'Union européenne en matière de justice, de liberté et de sécurité pour les années 2010-2014) Rapport d'information de Mme Annie David, MM. Jean-Claude Peyronnet et Hugues Portelli
Programme de Stockholm (Grandes orientations de l'Union européenne en matière de justice, de liberté et de sécurité pour les années 2010-2014) Rapport d'information de Mme Annie David, MM. Jean-Claude Peyronnet et Hugues Portelli
Programme de Stockholm (Grandes orientations de l'Union européenne en matière de justice, de liberté et de sécurité pour les années 2010-2014) Rapport d'information de Mme Annie David, MM. Jean-Claude Peyronnet et Hugues Portelli
Réunion du mardi 3 novembre 2009
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 28 octobre 2009
commission des affaires sociales
Application des lois de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de M. Philippe Séguin, Premier président, Mmes Rolande Ruellan, présidente de la sixième chambre, et Catherine Mayenobe, secrétaire générale, MM. Laurent Rabaté, conseiller maître, rapporteur général, et Simon Fetet, rapporteur général adjoint, de la Cour des comptes
Réunion du mardi 20 octobre 2009
commission des affaires sociales
Prélèvements obligatoires - Examen du rapport d'information
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de Mme Danièle Karniewicz, présidente du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (Cnav)
Réunion du jeudi 15 octobre 2009
commission des affaires européennes
Audition de M. Philippe Etienne, Ambassadeur, Représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne
Réunion du jeudi 15 octobre 2009
commission des finances
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, et Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés
Réunion du jeudi 15 octobre 2009
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de MM. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, et de Mmes Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, et Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés
Réunion du jeudi 8 octobre 2009
commission des affaires européennes
Évolution du rôle européen du Sénat Rapport d'information de M. Hubert Haenel
Réunion du mardi 6 octobre 2009
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie