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Interventions en commission de Isabelle DEBRÉ


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2010-2011

Réunion du mardi 12 juillet 2011 (commission des affaires sociales)

Mise en oeuvre des dispositions relatives à la modernisation des établissements de santé de la loi portant réforme de l'hôpital - Communication

Réunion du vendredi 8 juillet 2011 (commission des affaires sociales)

Organisation de la médecine du travail - Examen des amendements au texte de la commission en 2e lecture

Réunion du mardi 5 juillet 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 - Examen des amendements

Réunion du jeudi 30 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du mercredi 22 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission
en deuxième lecture

Réunion du mardi 7 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Equilibre des finances publiques - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 1 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Examen du rapport et adoption du texte de la commission en deuxième lecture

Modernisation du congé maternité - Examen des amendements

Réunion du mercredi 11 mai 2011 (commission des affaires sociales)

Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mardi 10 mai 2011 (commission des affaires sociales)

Droits et protection des personnes faisant
l'objet de soins psychiatriques - Examen des amendements

Réunion du mardi 3 mai 2011 (commission des affaires sociales)

Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 27 avril 2011 (commission des affaires sociales)

Expulsions locatives et garantie d'un droit au logement effectif - Examen du rapport

Réunion du mercredi 6 avril 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 5 avril 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 30 mars 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 29 mars 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 23 mars 2011 (commission des affaires sociales)

Cellules souches - Table
ronde

Réunion du mercredi 9 mars 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Audition de M. Laurent Lantieri, professeur des universités, praticien hospitalier en chirurgie plastique et reconstructive à l'hôpital Henri Mondor

Bioéthique - Audition de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l'agence de la biomédecine

Questions diverses

Réunion du mercredi 2 mars 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Audition de M. Axel Kahn, directeur de recherches à l'institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), président de l'Université Paris Descartes

Bioéthique - Audition de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l'agence de la biomédecine

Bioéthique - Audition de Mme Stéphanie Hennette-Vauchez, professeure de droit public à l'Université Paris ouest Nanterre La Défense

Réunion du mercredi 16 février 2011 (commission des affaires sociales)

Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission des affaires sociales)

Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen des amendements au texte de la commission

Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 1 février 2011 (commission des affaires sociales)

Utilisation des fonds mobilisés pour la lutte contre la pandémie grippale A (H1N1) - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 25 janvier 2011 (commission des affaires sociales)

Communications diverses

Fin de vie - Examen des amendements au texte
de la commission

Réunion du mardi 18 janvier 2011 (commission des affaires sociales)

Fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 12 janvier 2011 (commission des affaires sociales)

Fin de vie - Audition de MM. Jean-Luc Romero, président, et Philippe Lohéac, délégué général de l'association pour le droit de mourir dans la dignité (ADMD)

Réunion du mercredi 15 décembre 2010 (commission des affaires sociales)

Organisation de la recherche et perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité - Présentation du rapport établi au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Opecst)

Réunion du mardi 14 décembre 2010 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Marc Mortureux, directeur général de l'agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

Réunion du mardi 30 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2011 - Mission Santé et articles 86 bis à 86 nonies rattachés - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 24 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement et articles 98 et 99 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2011 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances et article 87 rattaché - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Recherches impliquant la personne humaine - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du jeudi 28 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Contrôle de l'application des lois - Communication

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports

Réunion du mercredi 27 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, et Mmes Nadine Morano, secrétaire d'Etat chargée de la famille et de la solidarité, et Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés

Réunion du lundi 25 octobre 2010 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme des retraites

Réunion du mardi 19 octobre 2010 (commission des finances)

Mise en place du revenu de solidarité active et projet de loi de finances pour 2011 - Audition de M. Marc-Philippe Daubresse, ministre de la jeunesse et des solidarités actives

Réunion du mardi 19 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Mise en place du revenu de solidarité active - Audition de M. Marc-Philippe Daubresse, ministre de la jeunesse et des solidarités actives

Réunion du jeudi 14 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 12 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du vendredi 8 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 7 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 5 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Examen des amendements au texte de la commission

Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen du rapport pour avis