• Réunion du mardi 14 septembre 2010

    commission des affaires sociales

    Réforme des retraites - Audition de Mme Geneviève Roy, vice-présidente chargée des affaires sociales, et M. Georges Tissié, directeur des affaires sociales, de la confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

  • Réunion du mercredi 8 septembre 2010

    Mission commune d'information dépendance

    Table ronde sur le rôle des départements dans le financement de la dépendance

  • Réunion du mercredi 7 juillet 2010

    commission des affaires sociales

    Mission d'information sur le mal-être au travail - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mardi 6 juillet 2010

    Mission d'information sur le mal-être au travail

    Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 6 juillet 2010

    commission des affaires sociales

    Situation des finances sociales - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 30 juin 2010

    commission des affaires sociales

    Situation des finances sociales - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam) et de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam)

  • Réunion du mercredi 23 juin 2010

    commission des affaires sociales

    Maisons départementales des personnes handicapées et politique du handicap - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 juin 2010

    commission des affaires sociales

    Maisons départementales des personnes handicapées et politique du handicap - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 2 juin 2010

    Mission d'information sur le mal-être au travail

    Audition de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Table ronde

  • Réunion du mardi 1 juin 2010

    commission des lois

    Dialogue social et fonction publique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 31 mai 2010

    commission des lois

    Dialogue social et fonction publique - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 18 mai 2010

    commission des affaires sociales

    Dialogue social et fonction publique - Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports

    Dialogue social et fonction publique - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 28 avril 2010

    commission des affaires sociales

    Facilité d'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 avril 2010

    commission des affaires sociales

    Facilité d'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 24 mars 2010

    Mission d'information sur le mal-être au travail

    Audition de M. Jean-Pierre Le Goff, sociologue au laboratoire du CNRS Georges Friedmann à l'université de Paris I

    Audition de M. Philippe Askenazy, chercheur au CNRS, professeur associé à l'Ecole d'Economie de Paris

  • Réunion du mercredi 24 février 2010

    commission des affaires sociales

    Etude de la Cour des comptes relative à la politique de lutte contre le VIH-Sida - Table ronde

  • Réunion du mardi 23 février 2010

    commission des affaires sociales

    Nomination de rapporteurs

  • Réunion du mardi 16 février 2010

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Didier Blanchet, chef du département des études économiques d'ensemble à l'institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

    Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Jacques Bichot, professeur des universités en économie à l'université Jean Moulin (Lyon 3)

  • Réunion du mercredi 3 février 2010

    Mission d'information sur le mal-être au travail

    Audition de Mme Constance Hazen, psychiatre au centre hospitalier Sainte Anne

  • Réunion du mercredi 3 février 2010

    commission des affaires sociales

    Indemnités journalières - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2010

    commission des affaires sociales

    Jeux d'argent et de hasard en ligne - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2010

    Mission d'information sur le mal-être au travail

    Audition de M. Michel Yahiel, président de l'association nationale des directeurs des ressources humaines (ANDRH)

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2010

    commission des affaires sociales

    Pandémie grippale H1N1 - Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2010

    Mission d'information sur le mal-être au travail

    Table ronde

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2010

    commission des affaires sociales

    Accompagnement d'une personne en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission

    Création des maisons d'assistants maternels - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 1 décembre 2009

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 26 novembre 2009

    délégation aux droits des femmes

    Conseillers territoriaux - Echange de vues

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2009

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du vendredi 13 novembre 2009

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Commission mixte paritaire - Désignation des candidats

  • Réunion du jeudi 12 novembre 2009

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du lundi 9 novembre 2009

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Examen des amendements

  • Réunion du mardi 3 novembre 2009

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2009

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam) et de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

  • Réunion du mardi 20 octobre 2009

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général, de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2009

    commission des affaires sociales

    Financement des régimes d'assurance vieillesse des fonctions publiques hospitalière et territoriale - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission