• Réunion du mardi 23 juillet 2013

    commission du développement durable

    Consommation - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 17 juillet 2013

    commission du développement durable

    Audition de Mme Delphine Hedary, présidente du comité de pilotage des États généraux de la modernisation du droit de l'environnement, et de Mme Claude Chardonnet, consultante

  • Réunion du mercredi 3 juillet 2013

    commission du développement durable

    Circulation des mégacamions et fret routier européen - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 2 juillet 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Philippe Duron, président de la commission « Mobilité 21 » chargée d'évaluer le schéma national des infrastructures de transport (SNIT)

    Egalité des territoires - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

  • Réunion du mardi 18 juin 2013

    commission du développement durable

    Mise en oeuvre du principe de participation du public - Communication

  • Réunion du mercredi 12 juin 2013

    commission du développement durable

    Affichage environnemental - Table ronde

    Pacte de compétitivité - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement

  • Réunion du mercredi 12 juin 2013

    commission des affaires économiques

    Pacte de compétitivité - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement

  • Réunion du mercredi 29 mai 2013

    commission du développement durable

    Audition de Mme Hélène Valade, présidente du Collège des directeurs du développement durable (C3D)

  • Réunion du mercredi 22 mai 2013

    commission du développement durable

    Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable - Examen du rapport et du texte de la commission

    Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 16 avril 2013

    commission du développement durable

    Adaptation au changement climatique - Audition de M. Nicolas Bériot, secrétaire général de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (ONERC)

  • Réunion du mercredi 3 avril 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Jean-Marc Michel et de M. Bernard Chevassus-au-Louis, préfigurateurs d'une Agence française de la biodiversité

  • Réunion du mercredi 27 mars 2013

    commission du développement durable

    Indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et protection des lanceurs d'alerte - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mercredi 20 mars 2013

    commission du développement durable

    Energie - Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental

  • Réunion du mercredi 20 mars 2013

    commission des affaires économiques

    Energie - Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental

  • Réunion du mercredi 27 février 2013

    commission du développement durable

    Système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (période 2013-2020) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 26 février 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Bruno Lechevin, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

    Avenir de la production d'électricité par géothermie en France - Table ronde

  • Réunion du mardi 26 février 2013

    commission des affaires économiques

    Avenir de la production d'électricité par géothermie en France - Table ronde

  • Réunion du mercredi 6 février 2013

    commission du développement durable

    Infrastructures et services de transports - Examen du rapport et du texte de la commission

    Prorogation du mécanisme de l'éco-participation pour les équipements électriques et électroniques ménagers - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 5 février 2013

    commission du développement durable

    Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 30 janvier 2013

    commission du développement durable

    Zones d'exclusion pour les loups - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 29 janvier 2013

    commission du développement durable

    Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour avis

    Infrastructures et services de transports - Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  • Réunion du mercredi 23 janvier 2013

    commission du développement durable

    Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

    Zones d'exclusion pour les loups - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 janvier 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Philippe Pelletier, président et de M. Jérôme Gatier, directeur du plan « Bâtiment durable »

  • Réunion du mercredi 16 janvier 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Pelletier, président, et de M. Jérôme Gatier, directeur du plan « Bâtiment durable »

    Questions diverses

  • Réunion du mardi 15 janvier 2013

    commission du développement durable

    Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

  • Réunion du mardi 18 décembre 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. William Vidal, Président directeur général du Groupe Ecocert, et de M. Alain Canet, Président de l'Association française d'agroforesterie

  • Réunion du mercredi 12 décembre 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. Alexandre de Juniac, président-directeur général d'Air France

    Audition de M. Jacques Rapoport, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de Réseau ferré de France

  • Réunion du mardi 11 décembre 2012

    commission du développement durable

    Aménagement numérique du territoire - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique, sur l'aménagement numérique du territoire

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2012

    commission du développement durable

    Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2012

    commission des affaires économiques

    Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État

  • Réunion du mardi 4 décembre 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. Etienne Guyot, Préfet, président de la « Société du Grand Paris »

  • Réunion du mardi 4 décembre 2012

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2012

    commission du développement durable

    Création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2012

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » - Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche

  • Réunion du mardi 13 novembre 2012

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » - Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 31 octobre 2012

    commission du développement durable

    Principe de participation du public - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 24 octobre 2012

    commission du développement durable

    Audition de Mme Dominique Dron, Commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable

  • Réunion du mardi 16 octobre 2012

    commission du développement durable

    Assistance portuaire et cabotage maritime - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 octobre 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. Guillaume Pepy, Président de la SNCF