Réunion du mardi 22 juillet 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen, en nouvelle lecture, du rapport
Réunion du lundi 21 juillet 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes
Réunion du mercredi 9 juillet 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport
Réunion du mardi 8 juillet 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 1 juillet 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
Réunion du mercredi 25 juin 2014
commission des affaires sociales
Protection de l'enfance - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 17 juin 2014
commission pour le contrôle de l'application des lois
Rapport annuel sur l'application des lois
Réunion du mardi 17 juin 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Audition de Mmes Christine Lazerges, présidente, Catherine Teitgen-Colly, vice-présidente, rapporteure de l'avis sur la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel et Cécile Riou-Batista, chargée de mission, de la commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH)
Réunion du mercredi 11 juin 2014
commission des affaires sociales
Procédure applicable devant le conseil de prud'hommes dans le cadre d'une prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 20 mai 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Audition de Mmes Franceline Lepany, présidente et France Arnould, directrice de l'association les Amis du bus des femmes
Réunion du mercredi 7 mai 2014
commission des affaires sociales
Contrôle de la mise en application des lois - Communication
Réduction d'activité des moniteurs de ski ayant atteint l'âge d'ouverture du droit à une pension de retraite afin de favoriser l'activité des nouveaux moniteurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 30 avril 2014
commission des affaires sociales
Responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre dans le cadre de la sous-traitance et lutte contre le dumping social et la concurrence déloyale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 29 avril 2014
commission des affaires sociales
Développement, encadrement des stages et amélioration du statut des stagiaires - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 16 avril 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Nomination d'un nouveau rapporteur
Réunion du mercredi 16 avril 2014
commission des affaires sociales
Don de jours de repos à un parent d'enfant gravement malade - Examen du rapport et du texte de la commission
Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habilitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 avril 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Audition de Mmes Laurence Nöelle et Rosen Hicher, sorties de la prostitution
Réunion du mercredi 26 février 2014
commission des affaires sociales
Agences régionales de santé - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 19 février 2014
commission des affaires sociales
Reconquérir l'économie réelle - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et adoption du texte de la commission
Réunion du mardi 11 février 2014
commission des affaires sociales
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 février 2014
commission des affaires sociales
Choix libre et éclairé d'une assistance médicalisée pour une fin de vie digne- Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 janvier 2014
commission des affaires sociales
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 23 janvier 2014
commission des affaires sociales
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Audition des représentants des employeurs (CGPME)
Réunion du mercredi 11 décembre 2013
commission des affaires sociales
Stationnement des personnes en situation de handicap - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 3 décembre 2013
commission des finances
Echange de vues sur un éventuel rapport thématique commun avec la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois
Réunion du mardi 26 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport en nouvelle lecture
Réunion du lundi 18 novembre 2013
commission mixte paritaire
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
commission des affaires sociales
Conditions d'attribution de la carte du combattant - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 12 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des amendements
Réunion du mercredi 30 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Suite de l'examen des amendements
Réunion du lundi 28 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Examen des amendements
Réunion du mercredi 9 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Table ronde avec des économistes
Réunion du mardi 8 octobre 2013
commission des affaires sociales
Situation sociale des personnes prostituées - Examen du rapport d'information