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Interventions en commission de Catherine GÉNISSON


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2011-2012

Réunion du jeudi 27 septembre 2012 (délégation aux droits des femmes)

Femmes et travail - Audition de Mme Françoise Holder, présidente du Comité égalité hommes-femmes du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), accompagnée de Mme Hélène Molinari, directrice générale déléguée

Femmes et travail - Audition de Mmes Maya Surdut et Suzie Rotjman, porte-parole, et Anne Chantran, pour la commission emploi, du Collectif national pour les droits des femmes (CNDF)

Réunion du mercredi 26 septembre 2012 (commission des affaires sociales)

Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de MM. Didier Migaud, Premier président, Antoine Durrleman, président de la sixième chambre, Jean-Marie Bertrand, rapporteur général de la Cour, et Jean-Pierre Laboureix, conseiller-maître, rapporteur général du rapport annuel sur la sécurité sociale, de la Cour des comptes

Réunion du mardi 25 septembre 2012 (commission des affaires sociales)

Audition de M. François Toujas, candidat à la présidence de l'Etablissement français du sang (EFS)

Création des emplois d'avenir - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 18 septembre 2012 (commission des affaires sociales)

Création des emplois d'avenir - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 25 juillet 2012 (commission des affaires sociales)

Dispositifs médicaux implantables et interventions à visée esthétique - Présentation du rapport de la mission commune d'information

Financement des établissements de santé - Présentation du rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

Réunion du lundi 23 juillet 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 12 juillet 2012 (délégation aux droits des femmes)

Femmes et travail - Audition de M. François Fatoux, délégué général de l'Observatoire sur la responsabilité sociétale des entreprises (ORSE)

Femmes et travail - Audition de Mme Brigitte Grésy, inspectrice générale à l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS)

Réunion du mercredi 11 juillet 2012 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Anne Burstin, candidate au poste de directrice générale de l'institut national du cancer (INCa)

Enquête de la Cour des comptes relative aux dépenses de l'assurance maladie hors prise en charge des soins - Présentation du rapport d'information

Financement de la branche accidents du travail - maladies professionnelles - Présentation du rapport d'information établi au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss)

Réunion du mardi 10 juillet 2012 (MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables)

Examen du projet de rapport de la mission commune d'information

Réunion du jeudi 21 juin 2012 (délégation aux droits des femmes)

Harcèlement sexuel - Confirmation de la désignation d'un rapporteur et examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 13 juin 2012 (commission des affaires sociales)

Mission d'information en Suède et au Danemark - Présentation du rapport

Réunion du jeudi 24 mai 2012 (délégation aux droits des femmes)

Femmes et travail - Audition de M. Jérôme Ballarin, président de l'Observatoire de la parentalité en entreprise, auteur du rapport « Parentalité et égalité professionnelle hommes-femmes : comment impliquer les hommes ? », remis à Mme Claude Greff, secrétaire d'État chargée de la famille

Réunion du mardi 24 avril 2012 (MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables)

Audition de MM. Stanislas Martin, chef du service de la protection des consommateurs et de la régulation des marchés, Axel Thonier, sous-directeur en charge du secteur industrie, santé et logement, Alain Boulanger, chef du bureau produits et prestations de santé et services à la personne, et Daniel Miles, membre du bureau produits et prestations de santé et services à la personne, à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

Réunion du mardi 3 avril 2012 (MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables)

Audition de Mme Marianick Lambert, secrétaire générale du Collectif interassociatif sur la santé (Ciss) et de Mme Claude Rambaud, présidente du LIEN, association d'aide aux victimes d'infections contractées dans une clinique ou un hôpital

Chirurgie esthétique - Audition de MM. Bruno Alfandari, président du syndicat national de chirurgie plastique reconstructrice et esthétique (SNCPRE), et Michel Rouif, secrétaire général de la société française des chirurgiens esthétiques plasticiens (Sofcep)

Réunion du jeudi 29 mars 2012 (délégation aux droits des femmes)

Femmes et travail - Audition de Mme Hélène Périvier, économiste seniore au département des études de l'Observatoire français des conjonctures économiques-Sciences-Po (OFCE), coresponsable du Programme PRESAGE (Recherche et Enseignement des SAvoirs sur le GEnre)

Femmes et travail - Audition de Mme Rachel Silvera, économiste, maître de conférences à l'université Paris Ouest-Nanterre-La Défense, chercheuse associée au CES-Matisse-Paris-Sorbonne

Réunion du mardi 13 mars 2012 (MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables)

Audition de MM. Edouard Couty, président du conseil d'administration, Erik Rance, directeur, et Mme Sabine Gibert, directrice juridique de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (Oniam)

Audition de MM. Jean-Luc Harousseau, président de la Haute Autorité de santé, et Jean-Michel Dubernard, président de la commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé

Réunion du mardi 28 février 2012 (MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables)

Audition de MM. Dominique Maraninchi, directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé et Jean-Claude Ghislain directeur de l'évaluation des dispositifs médicaux de (Afssaps)

Réunion du jeudi 23 février 2012 (délégation aux droits des femmes)

Hypersexualisation des enfants - Présentation par Mme Chantal Jouanno des premières conclusions de son étude

Réunion du mercredi 22 février 2012 (commission des affaires sociales)

Evaluation de l'impact du plan autisme 2008-2010 - Audition de Mme Valérie Létard

Réunion du mardi 21 février 2012 (MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables)

Constitution

Réunion du mercredi 15 février 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de finances rectificative pour 2012 - Audition de M. Thomas Piketty

Suivi des enfants en danger par la transmission des informations - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 8 février 2012 (commission des affaires sociales)

Egalité salariale entre les hommes et les femmes - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 1 février 2012 (commission des affaires sociales)

Sommet social - Table ronde réunissant les représentants
des organisations d'employeurs

Réunion du mardi 31 janvier 2012 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Financement des établissements de santé - Audition du docteur Jérôme Frenkiel, responsable de l'information médicale des hôpitaux universitaires Paris Centre, président du syndicat national de l'information médicale (Synadim)

Réunion du jeudi 19 janvier 2012 (délégation aux droits des femmes)

Organisation des travaux de la délégation

Réunion du jeudi 19 janvier 2012 (commission des affaires sociales)

Exercice en France de professionnels de santé titulaires d'un diplôme obtenu dans un Etat non membre de l'Union européenne - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 janvier 2012 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Financement des établissements de santé - Audition de M. Jean-Loup Durousset, président de la Fédération de l'Hospitalisation Privée (FHP)

Financement des établissements de santé - Audition de MM. Antoine Dubout, président et Yves-Jean Dupuis, directeur général de la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne (Fehap)

Financement des établissements de santé - Audition de MM. Cédric Arcos, directeur de cabinet du président de la Fédération hospitalière de France et de M. Yves Gaubert, responsable du pôle finances

Réunion du mercredi 18 janvier 2012 (commission des affaires sociales)

Contrôle de la mise en application des lois - Communication

Réunion du mercredi 11 janvier 2012 (délégation aux droits des femmes)

Prescription de l'action publique des agressions sexuelles autres que le viol - Table ronde avec les représentantes d'associations engagées dans la lutte contre les violences envers les femmes

Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi

Réunion du mardi 29 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2012 - Mission Direction de l'action du Gouvernement - Action Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 23 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen du rapport en nouvelle lecture

Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2012 - Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2012 - Mission Travail et emploi - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mardi 8 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 2 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 26 octobre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de M. Dominique Martin, directeur des risques professionnels de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 25 octobre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)

Réunion du mercredi 19 octobre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

Réunion du mardi 18 octobre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé