Interventions en commission de Catherine GÉNISSON - Session 2012-2013

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 18 septembre 2013

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes sur le rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale

  • Réunion du mercredi 11 septembre 2013

    commission des affaires sociales

    Audition du Pr Jean-Luc Harousseau, président du collège de la Haute Autorité de santé sur le rapport d'activité de la HAS pour 2012

    Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et modalités de leur prise en charge - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 24 juillet 2013

    commission des affaires sociales

    Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 23 juillet 2013

    commission des affaires sociales

    Egalité entre les femmes et les hommes - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 10 juillet 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Agences régionales de santé - Audition de M. Dominique Bur, préfet de la région Nord-Pas-de-Calais, préfet du Nord, représentant de l'Association du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires du ministère de l'intérieur

  • Réunion du mercredi 3 juillet 2013

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Yannick Moreau, présidente de la commission pour l'avenir des retraites

  • Réunion du mercredi 26 juin 2013

    commission des affaires sociales

    Table ronde sur la prévention du suicide

  • Réunion du mercredi 19 juin 2013

    commission des affaires sociales

    Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé - Table ronde

  • Réunion du mercredi 29 mai 2013

    commission des affaires sociales

    Audition de M. André Aoun, candidat pressenti pour le poste de président du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES)

  • Réunion du jeudi 25 avril 2013

    délégation aux droits des femmes

    Femmes dans le secteur de la culture - Table ronde

  • Réunion du mercredi 24 avril 2013

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Pierre Boissier, chef de l'Inspection générale des affaires sociales, Mme Claire Scotton, inspectrice des affaires sociales, M. Hubert Garrigue-Guyonnaud, conseiller général des établissements de santé, sur le rapport de l'Inspection générale des affaires sociales consacré à l'hôpital, et de M. Edouard Couty, président du comité de pilotage du « pacte de confiance pour l'hôpital »

  • Réunion du mardi 23 avril 2013

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire relative à la sécurisation de l'emploi

  • Réunion du jeudi 18 avril 2013

    commission des affaires sociales

    Sécurisation de l'emploi - Fin de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 avril 2013

    commission des affaires sociales

    Sécurisation de l'emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 11 avril 2013

    commission des affaires sociales

    Sécurisation de l'emploi - Examen du rapport et du texte de la commission

    Sécurisation de l'emploi - Présentation du rapport de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

    Sécurisation de l'emploi - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 10 avril 2013

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant réforme de la biologie médicale

  • Réunion du mardi 9 avril 2013

    délégation aux droits des femmes

    Sécurisation de l'emploi - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 3 avril 2013

    commission des affaires sociales

    Sécurisation de l'emploi - Audition des partenaires sociaux : organisations patronales

    Sécurisation de l'emploi - Audition des partenaires sociaux : organisations syndicales non signataires de l'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2013

  • Réunion du mercredi 27 mars 2013

    commission des affaires sociales

    Instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 mars 2013

    commission des affaires sociales

    Assistance médicale à la procréation (AMP)- Organisation d'États généraux par le Comité consultatif national d'éthique

    Instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance - Examen du rapport et du texte de la commission

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 27 février 2013

    commission des affaires sociales

    Expérimentation des maisons de naissance - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 février 2013

    commission des lois

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de M. Dominique Baudis, Défenseur des droits

  • Réunion du mercredi 20 février 2013

    commission des affaires sociales

    Colloque relatif à l'autisme - Communication

    Expérimentation des maisons de naissance - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 14 février 2013

    commission des lois

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de M. Thibaud Collin, philosophe

    Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de représentants d'associations et d'institutions d'adoption

  • Réunion du mercredi 13 février 2013

    commission des affaires sociales

    Politique vaccinale de la France - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 6 février 2013

    commission des affaires sociales

    Création du contrat de génération - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 30 janvier 2013

    commission des affaires sociales

    Création du contrat de génération - Examen du rapport et du texte de la commission

    Réforme de la biologie médicale - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 24 janvier 2013

    délégation aux droits des femmes

    Prostitution - Audition de Mme Danièle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, et de M. Guy Geoffroy, député

  • Réunion du mercredi 23 janvier 2013

    commission des affaires sociales

    Réforme de la biologie médicale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 17 janvier 2013

    délégation aux droits des femmes

    « Femmes et travail » et activité de la Délégation en 2012 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 16 janvier 2013

    commission des affaires sociales

    Politique vaccinale de la France - Audition de M. Dominique Maraninchi, directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

    Politique vaccinale de la France - Audition du Pr Brigitte Autran, professeur des universités, praticien hospitalier à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière (UPMC) et coordinatrice du réseau Corevac (Consortium de recherches vaccinales)

  • Réunion du mardi 18 décembre 2012

    commission des affaires sociales

    Plan de restructuration des activités de Sanofi - Audition des coordonnateurs syndicaux

  • Réunion du mardi 11 décembre 2012

    commission des affaires sociales

    Suspension de la fabrication, de l'importation, de l'exportation et de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mercredi 28 novembre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2013 - Action « Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) » du programme « Coordination du travail gouvernemental » de la mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Outre-mer » et article 66 ter rattaché - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Travail et emploi » et articles 71 et 72 rattachés - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 20 novembre 2012

    commission mixte paritaire

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013

  • Réunion du jeudi 15 novembre 2012

    délégation aux droits des femmes

    Femmes et travail - Table ronde sur le secteur de la culture et annonces

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mardi 13 novembre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du lundi 12 novembre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 6 novembre 2012

    commission des affaires sociales

    Compte rendu de la réunion du bureau de la commission

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

  • Réunion du mercredi 31 octobre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2013 - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Michèle Delaunay, ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l'autonomie, Dominique Bertinotti, ministre déléguée chargée de la famille et Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

  • Réunion du jeudi 18 octobre 2012

    délégation aux droits des femmes

    Femmes et travail - Table ronde sur la profession de médecin

  • Réunion du mercredi 17 octobre 2012

    commission des affaires sociales

    Journée nationale du souvenir du 19 mars - Examen du rapport et du texte de la commission

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur, de la Caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)

  • Réunion du mardi 16 octobre 2012

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement

  • Réunion du mercredi 10 octobre 2012

    commission des affaires sociales

    Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) - Audition de Mme Agnès Jeannet, candidate pressentie pour le poste de présidente

    Création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 9 octobre 2012

    commission des affaires sociales

    Suspension de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 octobre 2012

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission

    Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) - Audition de M. Jean-Claude Ameisen, candidat proposé par le Président de la République

    Suspension de mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A - Examen du rapport et du texte de la commission