Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Catherine GÉNISSON


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2012-2013

Réunion du mercredi 18 septembre 2013 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes sur le rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale

Réunion du mercredi 11 septembre 2013 (commission des affaires sociales)

Audition du Pr Jean-Luc Harousseau, président du collège de la Haute Autorité de santé sur le rapport d'activité de la HAS pour 2012

Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et modalités de leur prise en charge - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 24 juillet 2013 (commission des affaires sociales)

Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 23 juillet 2013 (commission des affaires sociales)

Egalité entre les femmes et les hommes - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 10 juillet 2013 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Agences régionales de santé - Audition de M. Dominique Bur, préfet de la région Nord-Pas-de-Calais, préfet du Nord, représentant de l'Association du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires du ministère de l'intérieur

Réunion du mercredi 3 juillet 2013 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Yannick Moreau, présidente de la commission pour l'avenir des retraites

Réunion du mercredi 26 juin 2013 (commission des affaires sociales)

Table ronde sur la prévention du suicide

Réunion du mercredi 19 juin 2013 (commission des affaires sociales)

Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé - Table ronde

Réunion du mercredi 29 mai 2013 (commission des affaires sociales)

Audition de M. André Aoun, candidat pressenti pour le poste de président du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES)

Réunion du jeudi 25 avril 2013 (délégation aux droits des femmes)

Femmes dans le secteur de la culture - Table ronde

Réunion du mercredi 24 avril 2013 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Pierre Boissier, chef de l'Inspection générale des affaires sociales, Mme Claire Scotton, inspectrice des affaires sociales, M. Hubert Garrigue-Guyonnaud, conseiller général des établissements de santé, sur le rapport de l'Inspection générale des affaires sociales consacré à l'hôpital, et de M. Edouard Couty, président du comité de pilotage du « pacte de confiance pour l'hôpital »

Réunion du mardi 23 avril 2013 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire relative à la sécurisation de l'emploi

Réunion du jeudi 18 avril 2013 (commission des affaires sociales)

Sécurisation de l'emploi - Fin de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 17 avril 2013 (commission des affaires sociales)

Sécurisation de l'emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 11 avril 2013 (commission des affaires sociales)

Sécurisation de l'emploi - Examen du rapport et du texte de la commission

Sécurisation de l'emploi - Présentation du rapport de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Sécurisation de l'emploi - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 10 avril 2013 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant réforme de la biologie médicale

Réunion du mardi 9 avril 2013 (délégation aux droits des femmes)

Sécurisation de l'emploi - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 3 avril 2013 (commission des affaires sociales)

Sécurisation de l'emploi - Audition des partenaires sociaux : organisations patronales

Sécurisation de l'emploi - Audition des partenaires sociaux : organisations syndicales non signataires de l'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2013

Réunion du mercredi 27 mars 2013 (commission des affaires sociales)

Instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 20 mars 2013 (commission des affaires sociales)

Assistance médicale à la procréation (AMP)- Organisation d'États généraux par le Comité consultatif national d'éthique

Instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance - Examen du rapport et du texte de la commission

Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 27 février 2013 (commission des affaires sociales)

Expérimentation des maisons de naissance - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 20 février 2013 (commission des lois)

Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de M. Dominique Baudis, Défenseur des droits

Réunion du mercredi 20 février 2013 (commission des affaires sociales)

Colloque relatif à l'autisme - Communication

Expérimentation des maisons de naissance - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 14 février 2013 (commission des lois)

Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de M. Thibaud Collin, philosophe

Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Audition de représentants d'associations et d'institutions d'adoption

Réunion du mercredi 13 février 2013 (commission des affaires sociales)

Politique vaccinale de la France - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 6 février 2013 (commission des affaires sociales)

Création du contrat de génération - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 30 janvier 2013 (commission des affaires sociales)

Création du contrat de génération - Examen du rapport et du texte de la commission

Réforme de la biologie médicale - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 24 janvier 2013 (délégation aux droits des femmes)

Prostitution - Audition de Mme Danièle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, et de M. Guy Geoffroy, député

Réunion du mercredi 23 janvier 2013 (commission des affaires sociales)

Réforme de la biologie médicale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 17 janvier 2013 (délégation aux droits des femmes)

« Femmes et travail » et activité de la Délégation en 2012 -
Examen du rapport

Réunion du mercredi 16 janvier 2013 (commission des affaires sociales)

Politique vaccinale de la France - Audition de M. Dominique Maraninchi, directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Politique vaccinale de la France - Audition du Pr Brigitte Autran, professeur des universités, praticien hospitalier à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière (UPMC) et coordinatrice du réseau Corevac
(Consortium de recherches vaccinales)

Réunion du mardi 18 décembre 2012 (commission des affaires sociales)

Plan de restructuration des activités de Sanofi - Audition des coordonnateurs syndicaux

Réunion du mardi 11 décembre 2012 (commission des affaires sociales)

Suspension de la fabrication, de l'importation, de l'exportation et de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du mercredi 28 novembre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2013 - Action « Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) » du programme « Coordination du travail gouvernemental » de la mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2013 - Mission « Outre-mer » et article 66 ter rattaché - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2013 - Mission « Travail et emploi » et articles 71 et 72 rattachés - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 21 novembre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2013 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 20 novembre 2012 (commission mixte paritaire)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013

Réunion du jeudi 15 novembre 2012 (délégation aux droits des femmes)

Femmes et travail - Table ronde sur le secteur de la culture et annonces

Réunion du mercredi 14 novembre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mardi 13 novembre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du lundi 12 novembre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 7 novembre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Examen du rapport

Réunion du mardi 6 novembre 2012 (commission des affaires sociales)

Compte rendu de la réunion du bureau de la commission

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

Réunion du mercredi 31 octobre 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2013 - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Michèle Delaunay, ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l'autonomie, Dominique Bertinotti, ministre déléguée chargée de la famille et Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

Réunion du jeudi 18 octobre 2012 (délégation aux droits des femmes)

Femmes et travail - Table ronde sur la profession de médecin

Réunion du mercredi 17 octobre 2012 (commission des affaires sociales)

Journée nationale du souvenir du 19 mars - Examen du rapport et du texte de la commission

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur, de la Caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)

Réunion du mardi 16 octobre 2012 (délégation aux droits des femmes)

Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement

Réunion du mercredi 10 octobre 2012 (commission des affaires sociales)

Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) - Audition de Mme Agnès Jeannet, candidate pressentie pour le poste de présidente

Création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 9 octobre 2012 (commission des affaires sociales)

Suspension de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 3 octobre 2012 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission

Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) - Audition de M. Jean-Claude Ameisen, candidat proposé par le Président de la République

Suspension de mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A - Examen du rapport et du texte de la commission