Interventions en commission de Pierre HÉRISSON - Session 2009-2010

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 15 septembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 30 juin 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Modernisation de l'agriculture et de la pêche - Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire

  • Réunion du mardi 22 juin 2010

    Mission commune d'information sur les déchets

    Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 7 avril 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Denis Masseglia, président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)

  • Réunion du mardi 30 mars 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    La Poste - Audition de M. Jean-Paul Bailly, président du groupe La Poste

  • Réunion du mardi 16 février 2010

    délégation aux collectivités territoriales

    Débat d'orientation sur les modes de scrutin envisageables pour l'élection des conseillers territoriaux

  • Réunion du mercredi 10 février 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances rectificative pour 2010 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 22 décembre 2009

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Economie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 10 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Lutte contre le logement vacant et solidarité nationale pour le logement - Examen du rapport

  • Réunion du lundi 9 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen d'un amendement en seconde délibération

  • Réunion du mardi 3 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen de la motion référendaire

    Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 2 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 20 octobre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Entreprise publique La Poste et activités postales - Audition de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire