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Interventions en commission de Mme Marie-Thérèse HERMANGE
Réunion du vendredi 8 juillet 2011 (commission des affaires
sociales)
Organisation de la médecine du travail - Examen des amendements au
texte de la commission en 2e lecture
Réunion du mardi 5 juillet 2011 (commission des affaires sociales)
Débat d'orientation des finances publiques - Communication
Réunion du mardi 28 juin 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Examen du rapport
Réunion du mardi 28 juin 2011 (commission des affaires sociales)
Mediator - Communication
Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission mixte paritaire)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la
bioéthique
Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission des affaires sociales)
Loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport pour
avis
Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission des affaires sociales)
Bioéthique - Désignation des candidats à une éventuellecommission
mixte paritaire
Bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième
lecture
Réunion du mardi 7 juin 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Audition de M. André Syrota, président directeur général de
l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)
Audition de M. Georges Chiche, cardiologue
Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la
santé
Réunion du lundi 6 juin 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Audition de M. Pierre Boissier, Mme Anne-Carole Bensadon, MM.
Etienne Marie et Aquilino Morelle, membres de l'Igas
Réunion du mercredi 1 juin 2011 (commission des affaires sociales)
Nomination de
rapporteurs
Réunion du jeudi 26 mai 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Audition de M. Michel Pot, ancien secrétaire général de
l'Afssaps
Audition de MM. Gérald Simonneau et Marc Humbert
Audition de MM. Pierre Joly, président, et Patrice Queneau, membre de
l'Académie de médecine
Audition de Mme Anne Prigent, directeur des rédactions d'Impact Médecine et
de Prescriptions Santé
Réunion du mercredi 25 mai 2011 (Mission d'information sur les
toxicomanies)
Audition de M. Michel Gaudin, préfet de police, préfet de la zone
de défense de Paris, M. Thierry Huguet, chef de la brigade des stupéfiants de
la direction régionale de la police judiciaire, et M. Renaud Vedel,
directeur-adjoint de cabinet du préfet de police
Réunion du mardi 24 mai 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Audition de M. André Cicolella, président du Réseau Environnement
Santé
Audition de Mme Patricia Brunko, chef d'unité, et Mme Irène
Sacristan-Sanchez, chef d'unité adjoint « produits pharmaceutiques » au sein de
la direction générale de la santé et des consommateurs de la Commission
européenne
Table ronde sur la pharmacovigilance en
France
Réunion du jeudi 19 mai 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Audition de M. Paul Benkimoun, journaliste en charge des questions
de santé et de médecine au quotidien Le Monde
Audition de M. Philippe Foucras, médecin généraliste, président et Mme Anne
Chailleu, membre du Formindep
Réunion du mercredi 18 mai 2011 (Mission d'information sur les
toxicomanies)
Audition du Professeur Dominique Maraninchi, directeur général, et
de Mme Nathalie Richard, de l'Agence française de sécurité sanitaire des
produits de santé
Réunion du mardi 17 mai 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Audition de M. Dominique Dupagne, médecin généraliste
Audition de M. Edouard Couty, président du conseil d'administration de
l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux (Oniam), rapporteur
des Assises du médicament
Audition de M. Lionel Benaïche, secrétaire général du service central de
prévention de la corruption (SCPC)
Audition du professeur Jean Acar, cardiologue, et de Mme Agnès Fournier et
M. Mahmoud Zureik, épidémiologistes à l'Institut national de la santé et de la
recherche médicale (Inserm)
Réunion du mercredi 11 mai 2011 (commission des affaires sociales)
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins
psychiatriques - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 10 mai 2011 (commission des affaires sociales)
Droits et protection des personnes faisant
l'objet de soins psychiatriques - Suite de l'examen des
amendements
Questions diverses
Réunion du jeudi 5 mai 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Audition de M. Philippe Even, professeur émérite à l'Université
Paris-Descartes, président de l'Institut Necker, auteur d'un rapport avec M.
Bernard Debré sur la refonte du système français de contrôle de l'efficacité et
de la sécurité des médicaments
Audition de Mme Catherine Hill épidémiologiste à l'Institut de cancérologie
Gustave Roussy, et de MM. Philippe Ricordeau et Alain Weill de la Caisse
nationale d'assurance maladie de travailleurs salariés
Audition de Mme Corinne Lepage, députée européenne, ancien ministre de
l'environnement (1995-1997)
Réunion du mardi 3 mai 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Audition de M. Bernard Kouchner, ancien ministre de la santé et de
l'action humanitaire (1992-1993), ancien secrétaire d'Etat auprès du ministre
de l'emploi et de la solidarité, chargé de la santé (1997-1999), ancien
ministre délégué à la santé auprès du ministre de l'emploi et de la solidarité
(2001-2002)
Audition de M. Christian Riché, professeur en pharmacologie, responsable du
centre régional de pharmacovigilance de Brest
Audition de M. Eric Giacometti, journaliste, chef de service au quotidien
Le Parisien
Audition de M. Pierre Chirac, membre du collectif Europe et Médicament,
vice-président de l'association Mieux Prescrire, membre de la rédaction de la
revue Prescrire
Réunion du jeudi 28 avril 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Audition de MM. Christian Lajoux, président, Philippe Lamoureux,
directeur général, et Mme Catherine Lassale, directeur des affaires
scientifiques des entreprises du médicament (Leem)
Audition d'Irène Frachon, praticien hospitalier au département de
pneumologie du Centre hospitalier universitaire de Brest
Réunion du mardi 26 avril 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Audition de M. Jean Weber, ancien conseiller technique au cabinet
du ministre de la santé et de la sécurité sociale (1975-1978), ancien directeur
de la pharmacie et du médicament au ministère de la santé et de la sécurité
sociale (1978-1982), ancien secrétaire général de la commission nationale de la
pharmacopée (1979-1982), chargé par le Premier ministre d'une mission sur la
politique et le prix du médicament (1991)
Audition de M. Jean-Michel Alexandre, professeur de pharmacologie, ancien
président de la commission d'autorisation de mise sur le marché (1985-1993),
ancien directeur de l'évaluation des médicaments à l'Agence du médicament et à
l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (1993-2000),
ancien président du comité des médicaments à usage humain au sein de l'Agence
européenne du médicament (1995-2000)
Réunion du jeudi 14 avril 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Audition de M. Denys Schutz, directeur général de
Servier-Biopharma
Audition de Mme Anne Laude, professeur de droit à l'université Paris
Descartes, codirecteur de l'Institut Droit et Santé
Réunion du mardi 12 avril 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Audition de M. Antoine Vial, spécialiste de l'information médicale
et grand public, membre de la commission « Qualité et diffusion de
l'information médicale » de la Haute Autorité de santé, membre du conseil
d'administration de Prescrire, coordinateur du Collectif Europe et
Médicament
Audition de M. Louis Merle, professeur de pharmacologie, président de la
commission de pharmacovigilance de l'Agence française de sécurité sanitaire des
produits de santé (Afssaps) 2007- 2010
Audition de Mme Carmen Kreft-Jaïs, chef du département pharmacovigilance de
l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
(2008-2011)
Réunion du jeudi 7 avril 2011 (commission des affaires sociales)
Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la
commission
Réunion du mercredi 6 avril 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Audition de M. Jean Marimbert, ancien directeur général de
l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
(Afssaps)
Réunion du mercredi 6 avril 2011 (commission des affaires sociales)
Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la
commission
Réunion du mardi 5 avril 2011 (commission des affaires sociales)
Bioéthique - Examen des amendements au texte de la
commission
Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la
commission
Réunion du jeudi 31 mars 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Audition de M. Louis-Charles Viossat, inspecteur général des
affaires sociales, ancien directeur du cabinet du ministre de la santé, de la
famille et des personnes handicapées (2002-2004)
Audition de M. Pierre-Louis Bras, inspecteur général des affaires sociales,
ancien directeur de la sécurité sociale (2000-2002)
Audition de MM. Daniel Vittecoq, président, et Jean-François Bergmann,
vice-président, de la commission d'autorisation de mise sur le marché de
l'Afssaps
Réunion du mercredi 30 mars 2011 (commission des affaires sociales)
Bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du mardi 29 mars 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Audition de M. Dominique Maraninchi, directeur général, et de Mme
Fabienne Bartoli, adjointe au directeur général, de l'agence française de
sécurité sanitaire des produits de santé
Réunion du mardi 29 mars 2011 (commission des affaires sociales)
Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du jeudi 24 mars 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Audition de M. Antoine de Beco, président de la Société de
formation thérapeutique du généraliste
Audition de M. Jean-Louis Imbs, ancien président du comité national de
pharmacovigilance
Audition de M. Philippe Bas, président de l'Anses
Audition de Mme Geneviève Derumeaux, présidente de la Société française de
cardiologie
Réunion du mercredi 23 mars 2011 (commission des affaires sociales)
Cellules souches - Table
ronde
Réunion du mardi 22 mars 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Audition de M. Jean-Pierre Bader, professeur émérite, ancien
président du Comité national de pharmacovigilance et de la commission du
contrôle de la publicité, ancien conseiller au cabinet du ministre de la
santé
Audition de M. Jean-René Brunetière, ancien directeur général de l'Agence
du médicament (1997-1999)
Audition de M. Lucien Abenhaïm, ancien directeur général de la santé au
ministère de la santé (1999-2003)
Réunion du jeudi 10 mars 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Audition de M. Jacques Servier, président des Laboratoires
Servier
Table ronde - Presse médicale
Réunion du mercredi 9 mars 2011 (commission des affaires sociales)
Bioéthique - Audition de M. Laurent Lantieri, professeur des
universités, praticien hospitalier en chirurgie plastique et reconstructive à
l'hôpital Henri Mondor
Bioéthique - Audition de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice
générale de l'agence de la biomédecine
Questions diverses
Réunion du mardi 8 mars 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Audition de M. Claude Huriet, professeur émérite, rapporteur de la
loi n° 98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille
sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à
l'homme, président d'un groupe de travail des Assises du médicament
Audition de M. Eric Abadie, conseiller scientifique auprès du directeur
général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
(Afssaps)
Audition de M. Jean-Philippe Seta, directeur opérationnel des laboratoires
Servier
Audition de MM. Frédéric Van Roekeghem, directeur général, et Henri
Allemand, médecin conseil national, de la Caisse nationale d'assurance maladie
des travailleurs salariés (Cnam)
Réunion du jeudi 3 mars 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Audition de M. Jacques de Tournemire, ancien conseiller pour les
industries de santé auprès du ministre de la santé, de la famille et des
personnes handicapées (2002-2004)
Audition de M. Martin Hirsch, ancien directeur du cabinet du secrétaire
d'Etat à la santé et ancien conseiller chargé de la santé au cabinet du
ministre de l'emploi et de la solidarité (1997-1999)
Audition de M. William Dab, ancien directeur général de la santé
(2003-2005)
Réunion du mercredi 2 mars 2011 (commission des affaires sociales)
Bioéthique - Audition de M. Axel Kahn, directeur de recherches à
l'institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), président
de l'Université Paris Descartes
Bioéthique - Audition de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice
générale de l'agence de la biomédecine
Bioéthique - Audition de Mme Stéphanie Hennette-Vauchez, professeure de
droit public à l'Université Paris ouest Nanterre La Défense
Réunion du mardi 1 mars 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Audition de M. Philippe Lamoureux, directeur général du Leem (les
Entreprises du médicament), ancien directeur auprès du directeur général de
l'Agence du médicament
Audition de MM. Jean-Luc Harousseau, président, François Romaneix,
directeur général, et Gilles Bouvenot, président de la Commission de la
transparence, de la Haute Autorité de santé (HAS)
Audition du professeur Jean-Louis Montastruc, chef du service de
pharmacologie clinique au CHU de Toulouse, directeur du CRPV de
Toulouse
Réunion du jeudi 17 février 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Audition de M. André Wencker, directeur général de la Mutuelle
générale des cheminots
Audition de M. Bruno Toussaint, directeur de la revue « Prescrire »
Audition de M. Dominique Martin, directeur de l'Office national
d'indemnisation des accidents médicaux (Oniam)
Audition de M. le Professeur Pierre-Louis Druais, président du Collège de
médecine générale
Réunion du mercredi 16 février 2011 (commission des affaires
sociales)
Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires -
Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 15 février 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Audition de M. Didier Houssin, directeur général de la
santé
Audition de M. Didier Tabuteau, conseiller d'Etat, ancien directeur général
de l'Agence du médicament (1993-1997), ancien directeur-adjoint du cabinet du
ministre de l'emploi et de la solidarité (1997-2000), ancien directeur du
cabinet du ministre délégué à la santé (2001-2002)
Audition de M. Noël Renaudin, président du comité économique des produits
de santé (CEPS)
Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission des affaires sociales)
Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en
matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen des
amendements au texte de la commission
Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen du
rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 8 février 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Audition de M. Christian Babusiaux, président de l'Institut des
données de santé
Audition de M. François Rousselot, président de la commission des relations
médecin-industrie du Conseil national de l'Ordre des médecins
Audition de M. Jean-François Mattei, président de la Croix Rouge, ancien
ministre de la santé
Audition de Mme Isabelle Adenot, présidente du Conseil national de l'Ordre
des pharmaciens, et Mme Françoise Robinet, vice-presidente de la section B de
l'Ordre des pharmaciens
Réunion du jeudi 3 février 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Audition de M. Pierre Schiavi, directeur de la division
scientifique « Pharmacologie et gériatrie » des laboratoires Servier
Réunion du mardi 1 février 2011 (Mission commune d'information sur le
Mediator)
Audition de M. le Professeur Hubert Allemand, médecin conseil de
la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Audition de M. le professeur Jean-François Girard, président de « Sorbonne
Paris Cité », ancien directeur de la Santé (1986-1997)
Audition de Mme Anne Castot, chef du service de la surveillance du risque,
du bon usage et de l'information sur les médicaments à l'Afssaps
Réunion du mercredi 26 janvier 2011 (Mission d'information sur les
toxicomanies)
Audition de M. François Thierry, commissaire divisionnaire, chef
de l'office central pour la répression du trafic des stupéfiants
Réunion du mardi 25 janvier 2011 (commission des affaires sociales)
Fin de vie - Examen des amendements au texte
de la commission
Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (Mission d'information sur les
toxicomanies)
Audition de M. Étienne Apaire, président de la Mission
interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT)
Réunion du mardi 18 janvier 2011 (commission des affaires sociales)
Fin de vie - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du jeudi 13 janvier 2011 (commission des affaires sociales)
Fin de vie - Audition de M. Emmanuel Halais, philosophe, maître de
conférences à l'Université de Picardie-Jules Verne)
Fin de vie - Audition de M. Régis Aubry, président de l'observatoire
national de la fin de vie
Questions diverses
Réunion du mercredi 12 janvier 2011 (Mission commune d'information
dépendance)
Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des
solidarités et de la cohésion sociale
Réunion du mercredi 12 janvier 2011 (commission des affaires
sociales)
Fin de vie - Audition de MM. Jean-Luc Romero, président, et
Philippe Lohéac, délégué général de l'association pour le droit de mourir dans
la dignité (ADMD)
Réunion du mardi 30 novembre 2010 (commission des affaires sociales)
Loi de finances pour 2011 - Mission Santé et articles 86 bis à 86
nonies rattachés - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2011 - Mission Travail et emploi et articles 88 à 94
bis, 95 à 97 rattachés - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 24 novembre 2010 (commission des affaires
sociales)
Loi de finances pour 2011 - Action Mission interministérielle de
lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) - Examen du rapport pour
avis
Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement et articles 98 et 99
- Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (commission des affaires
sociales)
Recherche impliquant la personne humaine -
Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du vendredi 12 novembre 2010 (commission des affaires
sociales)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Suite de
l'examen des amendements
Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission des affaires
sociales)
Recherches impliquant la personne humaine - Examen du rapport et
du texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mardi 9 novembre 2010 (commission des affaires sociales)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Suite de
l'examen des amendements
Réunion du lundi 8 novembre 2010 (commission des affaires sociales)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen des
motions et des amendements
Réunion du mercredi 27 octobre 2010 (commission des affaires
sociales)
Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 -
Examen du rapport pour avis - Débat sur les prélèvements obligatoires et leur
évolution - Communication
Réunion du mercredi 29 septembre 2010 (commission des affaires
sociales)
Réforme des retraites - Suite de l'examen du rapport et du texte
de la commission
Réunion du mardi 28 septembre 2010 (commission des affaires sociales)
Réforme des retraites - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réforme des retraites - Présentation du rapport et des recommandations de
la délégation aux droits des femmes
Réunion du mercredi 1 septembre 2010 (commission des affaires
sociales)
Gestion de la dette sociale - Audition de M. Patrice Ract-Madoux,
président du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette
sociale (Cades)
Gestion de la dette sociale - Audition de MM. Alain Méra, président,
Christophe Parisot, senior director en charge du secteur public de l'agence de
notation Fitch France, et Mme Maria Malas-Mroueh, directrice associée chez
Fitch Ratings
Réunion du mardi 6 juillet 2010 (commission des affaires sociales)
Certification des comptes de la sécurité sociale - Audition de M.
Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, Mme Rolande Ruellan,
présidente de la 6e chambre, MM. André Gauron, président de section, conseiller
maître, Guy Piolé, conseiller maître, et Maximilien Queyranne, chargé de
mission auprès du Premier président
Situation des finances sociales - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 30 juin 2010 (Commission d'enquête sur la grippe
A)
Audition de M. Didier Houssin, directeur général de la
santé
Réunion du mardi 29 juin 2010 (commission des affaires sociales)
Situation des finances sociales - Audition de MM. Jean-Louis
Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur
général de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)
Réunion du mercredi 23 juin 2010 (commission des affaires sociales)
Groupe de travail sur la fin de vie - Examen du rapport
d'information
Maisons départementales des personnes handicapées et politique du handicap
- Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 16 juin 2010 (Commission d'enquête sur la grippe
A)
Audition de M. Wolfgang Wodarg, médecin épidémiologiste, ancien
président de la sous-commission de la santé de l'Assemblée parlementaire du
Conseil de l'Europe
Réunion du mercredi 16 juin 2010 (commission des affaires sociales)
Echange de vues sur la salle Médicis
Violences faites aux femmes et protection des victimes - Examen du rapport
pour avis
Réunion du mercredi 2 juin 2010 (Commission d'enquête sur la grippe
A)
Audition de Mme Marianne Fleury, médecin urgentiste, et de M.
Olivier Patey, médecin infectiologue, chef de service des maladies infectieuses
et tropicales, du centre hospitalier de Villeneuve-Saint-Georges, membres du
comité de lutte contre la grippe
Réunion du mercredi 26 mai 2010 (Commission d'enquête sur la grippe
A)
Audition de M. Didier Raoult, professeur de microbiologie,
directeur de l'Unité mixte de recherche des Rickettsies à la faculté de
médecine de Marseille
Audition de M. Dominique Dupagne, médecin généraliste
Réunion du mardi 18 mai 2010 (Délégation à la prospective)
Pacte social dans l'entreprise - Audition de M. Jean-Louis Beffa,
président du conseil d'administration du groupe Saint-Gobain
Réunion du mercredi 5 mai 2010 (Commission d'enquête sur la grippe A)
Audition de M. le Professeur Bernard Bégaud, professeur de
pharmacologie à l'université de Bordeaux, directeur de l'unité de recherche «
Pharmaco-épidémiologie et évaluation de l'impact des produits de santé sur les
populations »
Audition de M. le Professeur Marc Gentilini, professeur émérite des
maladies infectieuses et tropicales à l'hôpital de la Pitié-Salpétrière,
président honoraire et membre de l'Académie de médecine, membre du Conseil
économique, social et environnemental
Réunion du mercredi 5 mai 2010 (commission des lois)
Groupe de travail sur la prise en charge des personnes atteintes
de troubles mentaux ayant commis des infractions - Examen du rapport
d'information
Réunion du mercredi 5 mai 2010 (commission des affaires sociales)
Groupe de travail sur la prise en charge des personnes atteintes
de troubles mentaux ayant commis des infractions - Examen du rapport
d'information
Réunion du mardi 4 mai 2010 (commission des affaires sociales)
Rémunération des salariés en procédure de reclassement - Examen
des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 28 avril 2010 (Commission d'enquête sur la grippe
A)
Audition de M. le professeur Antoine Flahault, directeur de
l'Ecole des hautes études en santé publique
Réunion du mercredi 7 avril 2010 (Commission d'enquête sur la grippe
A)
Audition de M. Christophe Lannelongue, inspecteur général des
affaires sociales, auteur d'un rapport de l'IGAS sur la rémunération des
médecins et des chirurgiens hospitaliers et de M. Etienne Dusehu, ancien
conseiller général des établissements de santé
Réunion du mardi 30 mars 2010 (Commission d'enquête sur la grippe A)
Audition de MM. Hervé Gisserot, président-directeur général,
Jean-Noël Bail, directeur des affaires économiques et gouvernementales, et
David Lechleiter, directeur des opérations vaccins, du laboratoire
GlaxoSmithKline France
Réunion du mercredi 24 mars 2010 (Commission d'enquête sur la grippe
A)
Audition de M. Jean Marimbert, directeur général de l'Agence
française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS)
Audition de Mme Françoise Weber, directrice générale, et M. Jean-Claude
Desenclos, directeur scientifique de l'Institut de veille sanitaire
(InVS)
Réunion du mardi 23 mars 2010 (Commission d'enquête sur la grippe A)
Audition de M. Noël Renaudin, président du Comité économique des
produits de santé (CEPS)
Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des
sports
Réunion du mercredi 10 février 2010 (commission des affaires
sociales)
Récidive criminelle - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 3 février 2010 (commission des affaires sociales)
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie
et de la santé - Audition de M. Alain Grimfeld, président
Questions diverses
Réunion du mercredi 13 janvier 2010 (commission des affaires
sociales)
Création des maisons d'assistants maternels - Examen des
amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 9 décembre 2009 (commission des affaires
sociales)
Questions diverses
Réunion du mardi 1 décembre 2009 (commission des affaires sociales)
Loi de finances pour 2010 - Mission « Solidarité, insertion et
égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 25 novembre 2009 (commission des affaires
sociales)
Loi de finances pour 2010 - Mission « Santé » - Examen du rapport
pour avis
Réunion du mardi 3 novembre 2009 (commission des affaires sociales)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 -
Examen du rapport
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Majoration
de durée d'assurance vieillesse des mères
Réunion du mardi 27 octobre 2009 (commission des affaires sociales)
Recherches sur la personne - Examen des amendements au texte de la
commission
Réunion du mardi 20 octobre 2009 (commission des affaires sociales)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 -
Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et
Hervé Drouet, directeur général, de la caisse nationale d'allocations
familiales (Cnaf)
Réunion du mercredi 14 octobre 2009 (commission des affaires
sociales)
Recherches sur la personne - Examen des amendements - Adoption du
texte de la commission
Réunion du mercredi 7 octobre 2009 (commission des affaires sociales)
Réforme des lois de bioéthique - Communication
Réunion du mardi 21 juillet 2009 (commission des affaires sociales)
Repos dominical - Examen des amendements au
texte de la commission
Réunion du jeudi 16 juillet 2009 (commission des affaires sociales)
Questions diverses
Repos dominical - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du
texte de la commission
Réunion du jeudi 2 juillet 2009 (commission des affaires sociales)
Etat des comptes de la sécurité sociale - Audition de Mme Danièle
Karniewicz, présidente du conseil d'administration de la caisse nationale
d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (Cnav)
Réunion du mercredi 1 juillet 2009 (commission des affaires sociales)
Etat des comptes de la sécurité sociale - Audition de M. Frédéric
Van Roekeghem, directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance
maladie (Uncam) et de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs
salariés (Cnam), et de M. Jean-Marc Aubert, directeur délégué à la gestion et à
l'organisation des soins de la Cnam
Réunion du mercredi 24 juin 2009 (commission des affaires sociales)
Bilan des maisons départementales des personnes handicapées -
Examen du rapport d'information
Questions diverses
Réunion du mercredi 17 juin 2009 (commission des lois)
Bioéthique - Audition de M. Philippe Bas, président du groupe de
travail du Conseil d'Etat sur la révision des lois de bioéthique
Réunion du mercredi 17 juin 2009 (commission des affaires sociales)
Bioéthique - Audition de M. Philippe Bas, président du groupe de
travail du Conseil d'Etat sur la révision des lois de bioéthique
Réunion du mardi 16 juin 2009 (commission mixte paritaire)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme de
l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires
Réunion du lundi 18 mai 2009 (commission des affaires sociales)
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte
de la commission
Réunion du mercredi 13 mai 2009 (commission des affaires sociales)
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte
de la commission
Réunion du mardi 12 mai 2009 (commission des affaires sociales)
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte
de la commission
Réunion du mardi 5 mai 2009 (commission des affaires sociales)
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements -
Adoption du texte de la commission
Réunion du lundi 4 mai 2009 (commission des affaires sociales)
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements -
Adoption du texte de la commission
Réunion du jeudi 30 avril 2009 (commission des affaires sociales)
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements -
Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 avril 2009 (commission des affaires sociales)
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements -
Adoption du texte de la commission
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