• Réunion du jeudi 17 septembre 2015

    délégation aux entreprises

    Présentation des résultats de l'étude réalisée par l'IFOP sur les bonnes pratiques des collectivités territoriales en matière d'accueil et de soutien au développement des entreprises de taille intermédiaire

    Questions diverses

  • Réunion du jeudi 16 juillet 2015

    délégation aux entreprises

    Compte rendu du déplacement dans le Pas-de-Calais du lundi 6 juillet 2015 par M. Dominique Watrin

    Examen du rapport d'information de Mme Élisabeth Lamure, Mme Annick Billon, M. Gibert Bouchet, Mme Nicole Bricq, M. Henri Cabanel relatif aux déplacements effectués par la Délégation aux entreprises dans six départements à la rencontre d'entrepreneurs

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 18 juin 2015

    délégation aux entreprises

    Compte rendu du déplacement en Seine-et-Marne du jeudi 11 juin 2015 par Mme Nicole Bricq

    Examen d'amendements au projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n°476, 2014-2015)

    Examen du rapport de M. Olivier Cadic et Mme Elisabeth Lamure relatif aux environnements britanniques et français du point de vue des entreprises rencontrées à Londres par la Délégation aux entreprises

  • Réunion du mercredi 27 mai 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Stanislas de Bentzmann, président de Croissance Plus

  • Réunion du jeudi 21 mai 2015

    délégation aux entreprises

    Compte rendu du déplacement des membres de la Délégation dans l'Hérault, le 11 mai 2015

  • Réunion du jeudi 16 avril 2015

    délégation aux entreprises

    Compte rendu du déplacement des membres de la Délégation à Londres, le 13 avril 2015

  • Réunion du mercredi 15 avril 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Examen d'un amendement du Gouvernement au texte de la commission spéciale

  • Réunion du jeudi 9 avril 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 8 avril 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du mardi 7 avril 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 1 avril 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Knoche, directeur général d'Areva

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mardi 24 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du jeudi 19 mars 2015

    délégation aux entreprises

    Examen d'amendements au projet de loi n° 300 (2014-2015) pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques - Compte rendu du déplacement dans le Rhône du 6 mars 2015

  • Réunion du mercredi 18 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mercredi 11 mars 2015

    CS croissance, activité et égalité des chances économiques

    Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  • Réunion du mercredi 18 février 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 12 février 2015

    délégation aux entreprises

    Compte rendu de la réunion de la délégation aux entreprises du 12 février 2015

  • Réunion du mercredi 11 février 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 10 février 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 3 février 2015

    GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité

    Audition de M. Jacques Attali, président de PlaNet Finance

  • Réunion du jeudi 29 janvier 2015

    délégation aux entreprises

    Compte rendu de la réunion de la délégation aux entreprises du 29 janvier 2015

  • Réunion du mercredi 28 janvier 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 27 janvier 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 janvier 2015

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Audition de MM. Jean Pisani-Ferry, commissaire général à la stratégie et à la prospective, et Henrik Enderlein, fondateur de l'Institut Jacques Delors à Berlin, sur leur rapport « Réformes, investissement et croissance : un agenda pour la France, l'Allemagne et l'Europe »

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Table ronde avec des représentants de syndicats et d'associations patronales

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    délégation aux entreprises

    Échange de vues sur le programme de travail pour l'année 2015

  • Réunion du mardi 16 décembre 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition conjointe de Mme Sandra Lagumina, directeur général de Gaz réseau Distribution France (GrDF), de M. Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de Transport d'Électricité (RTE), de M. Philippe Monloubou, président du directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF), et de M. Thierry Trouvé, directeur général de GRTgaz

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Nicolas Mouchnino, chargé de mission énergie à l'Union Fédérale des Consommateurs - Que Choisir, et de M. Frédéric Blanc, juriste

  • Réunion du mercredi 10 décembre 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jacques Chanut, président de la Fédération Française du Bâtiment (FFB)

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Louis Bal, président du Syndicat des Énergies Renouvelables (SER)

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de MM. Jean-Yves Le Déaut et Marcel Deneux, auteurs du rapport intitulé « Les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment : le besoin d'une thérapie de choc » fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)

    Transition énergétique pour la croissance verte - Table ronde avec des représentants d'organisations non gouvernementales

  • Réunion du mardi 9 décembre 2014

    commission des affaires économiques

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Alexandre Grillat, secrétaire national au secteur « Développement durable, logement, RSE et énergie » de la Confédération Française de l'Encadrement - Confédération Générale des Cadres (CFE-CGC)

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jacky Chorin, représentant de la Confédération Force Ouvrière - Membre du Conseil économique, social et environnemental

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Marie-Claire Cailletaud, responsable de la politique énergétique et industrielle à la Fédération Nationale des Mines et de l'Énergie - Confédération Générale du Travail (FNME-CGT)

    Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Marylise Léon, secrétaire nationale de la Confédération Française Démocratique du Travail (CFDT), responsable de la politique du développement durable, des politiques industrielles, de la recherche, de l'enseignement supérieur et de la coordination en matière de RSE

  • Réunion du jeudi 4 décembre 2014

    délégation aux entreprises

    Réunion constitutive de la Délégation sénatoriale aux entreprises - Élection du Président et désignation du Bureau

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 25 novembre 2014

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Égalité des territoires et logement » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 25 novembre 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Jean Tirole, Prix 2014 de la Banque de Suède en sciences économiques en mémoire d'Alfred Nobel

    Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Loi de finances pour 2015 - Examen des amendements aux articles de la première partie

  • Réunion du mercredi 12 novembre 2014

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

  • Réunion du mercredi 29 octobre 2014

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

    Relations entre la grande distribution et les industriels - Communication de M. Jean-Claude Lenoir

  • Réunion du mercredi 29 octobre 2014

    commission des lois

    Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 28 octobre 2014

    commission des affaires économiques

    Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis