Réunion du mercredi 11 septembre 2013
commission des affaires économiques
Consommation - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 24 juillet 2013
commission des affaires économiques
Consommation - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 juillet 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Martial Bourquin, parlementaire en mission sur l'ordre public économique et les relations inter-entreprises
Réunion du mercredi 26 juin 2013
commission des affaires économiques
Déplacement d'une délégation de la commission en Italie, à Milan, les 29 et 30 avril 2013 - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 19 juin 2013
mission commune d'information sur la filière viande
Audition de M. Julien Bigand, trésorier adjoint, responsable du dossier viande, et Mme Suzanne Dalle, conseillère en production animale, du syndicat professionnel des jeunes agriculteurs (JA)
Réunion du mercredi 5 juin 2013
mission commune d'information sur la filière viande
Table ronde avec représentants des syndicats de salariés de l'agro-alimentaire
Réunion du mercredi 22 mai 2013
commission des affaires économiques
Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable - Examen du rapport pour avis
Modernisation de l'action publique territoriale- Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 22 mai 2013
mission commune d'information sur la filière viande
Audition de MM. Jean-Paul Bigard, président, et Pierre Halliez, directeur général du syndicat des entreprises françaises des viandes (SNIV-SNCP)
Réunion du mercredi 15 mai 2013
commission des affaires économiques
Réforme de la PAC - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 mai 2013
mission commune d'information sur la filière viande
Audition de MM. Philippe Chalmin, président, et Philippe Boyer, secrétaire général, de l'Observatoire des prix et des marges
Réunion du mardi 23 avril 2013
commission des affaires économiques
Création d'un droit européen pour le consommateur à la maîtrise et à la parfaite connaissance de son alimentation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 avril 2013
commission des affaires économiques
Contrôle de la mise en application des lois - Communication
Réunion du mercredi 17 avril 2013
mission commune d'information sur la filière viande
Audition de M. Olivier Andrault, chargé de la mission agriculture et alimentation à l'Union française de consommateurs, UFC Que choisir
Audition de MM. Pascal Millory, directeur commercial et Guy Emeriau, responsable de l'activité boucherie-volaille de Système U
Réunion du mercredi 10 avril 2013
mission commune d'information sur la filière viande
Audition de MM. Jean-Louis Gérard, sous-directeur des produits alimentaires, Didier Gautier, directeur du service national d'enquête, Hugo Hanne, chef du bureau de la veille économique et des prix, Mme Geneviève Morhange, adjointe au chef de bureau et Mme Odile Cluzel, chef du bureau du commerce et des relations commerciales à la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Réunion du jeudi 4 avril 2013
mission commune d'information sur la filière viande
Audition de M. Gilles Varachaux, chef d'entreprise à Wissous
Audition de MM. Jacques Creyssel, délégué général, et Mathieu Pecqueur, directeur « Agriculture et qualité », de la fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD)
Réunion du mercredi 3 avril 2013
mission commune d'information sur la filière viande
Audition M. Philippe Chotteau, responsable du département « économie » de l'Institut de l'élevage, et de Mme Mélanie Richard, chef de projet sur la filière viande bovine de l'Institut de l'élevage
Réunion du mercredi 27 mars 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean-Louis Dumont, président de l'Union sociale pour l'habitat
Réunion du mercredi 27 mars 2013
mission commune d'information sur la filière viande
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 20 février 2013
commission des affaires économiques
Régime des autorisations de plantation de vigne - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 19 février 2013
commission des affaires économiques
Traçabilité dans la chaîne de fabrication et de distribution des produits alimentaires - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, et de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Réunion du mercredi 13 février 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Pierre Pelouzet, médiateur des relations interentreprises, placé auprès du ministre du redressement productif et de la ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
commission des affaires économiques
Création de la banque publique d'investissement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 20 novembre 2012
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2013 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 novembre 2012
commission des affaires économiques
Audition de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire
Loi de finances pour 2013 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 6 novembre 2012
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2013 - Mission « Économie » - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Réunion du mercredi 17 octobre 2012
commission des affaires économiques
Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport et du texte de la commission