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Interventions en commission de Jacky LE MENN


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du jeudi 10 juillet 2014 (commission des affaires sociales)

Conférence sociale 2014 - Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social

Réunion du mercredi 9 juillet 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport

Réunion du mardi 8 juillet 2014 (commission des affaires sociales)

Suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les relations conventionnelles entre l'assurance maladie et les professions libérales de santé - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés et M. Thomas Fatome, directeur de la sécurité sociale

Réunion du mercredi 2 juillet 2014 (commission des affaires sociales)

Rapport annuel de la HAS - Audition de M. Jean-Luc Harousseau, président du collège de la Haute Autorité de santé (HAS)

Réunion du mardi 1 juillet 2014 (commission des affaires sociales)

Mission d'information de 2005 sur l'amiante - Examen du rapport de suivi

Réunion du mercredi 25 juin 2014 (commission des affaires sociales)

Protection de l'enfance - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 18 juin 2014 (commission des finances)

Situation et perspectives des finances publiques et avis du Haut Conseil relatif au projet de loi de finances rectificative pour 2014 et au projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes et président du Haut Conseil des finances publiques

Réunion du mercredi 11 juin 2014 (commission des affaires sociales)

Procédure applicable devant le conseil de prud'hommes dans le cadre d'une prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 4 juin 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à lutter contre les fraudes et les abus constatés lors des détachements de travailleurs et la concurrence déloyale

Réunion du mercredi 4 juin 2014 (commission des affaires sociales)

Aide à domicile - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 7 mai 2014 (commission des affaires sociales)

Réduction d'activité des moniteurs de ski ayant atteint l'âge d'ouverture du droit à une pension de retraite afin de favoriser l'activité des nouveaux moniteurs - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 30 avril 2014 (commission des affaires sociales)

Don de jours de repos à un parent d'enfant gravement malade - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 29 avril 2014 (commission des affaires sociales)

Désignation des conseillers prud'hommes - Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social

Désignation des conseillers prud'hommes - Table ronde de représentants des syndicats d'employeurs

Réunion du mercredi 16 avril 2014 (commission des affaires sociales)

Don de jours de repos à un parent d'enfant gravement malade - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 13 mars 2014 (MCI sur l'accès aux documents administratifs)

Audition conjointe de Mme Geneviève Chène, M. Grégoire Rey pour l'Institut national pour la santé et la recherche médicale (Inserm) ; M. Dominique Maraninchi, Mme Carole Le Saulnier, M. Mahmoud Zureik, pour l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) ; MM. Jean-Patrick Sales et Thomas Le Ludec pour la Haute autorité de santé (HAS)

Réunion du mercredi 26 février 2014 (commission des affaires sociales)

Agences régionales de santé - Présentation du rapport d'information

Fiscalité comportementale - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 11 février 2014 (commission des affaires sociales)

Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 29 janvier 2014 (commission des affaires sociales)

Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé - Examen du rapport et du texte de la commission

Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 14 janvier 2014 (commission des affaires sociales)

Moratoire sur les fermetures de services et d'établissements de santé ou sur leur regroupement - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 décembre 2013 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Agences régionales de santé - Audition de M. Didier Tabuteau, responsable de la chaire santé à Sciences Po

Agences régionales de santé - Audition de M. Paul Castel, directeur général de l'agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur (Paca)

Réunion du mercredi 11 décembre 2013 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Agences régionales de santé (ARS) - Audition de M. Pierre-Louis Bras, secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales

Réunion du mercredi 4 décembre 2013 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Table ronde réunissant les organisations syndicales nationales présentes au comité national de concertation des agences régionales de santé

Réunion du mercredi 4 décembre 2013 (commission des affaires sociales)

Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 26 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport en nouvelle lecture

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Conseil d'administration de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) - Audition de M. Didier Houssin, candidat pressenti à la présidence

Loi de finances pour 2014 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2014 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

Réunion du lundi 18 novembre 2013 (commission mixte paritaire)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014

Réunion du jeudi 14 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements en vue d'une seconde délibération

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des rapports

Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Conclusions du Comité interministériel sur le handicap - Audition de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre chargée des personnes handicapées

Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Michèle Delaunay, ministre chargée des personnes âgées et de l'autonomie, et Dominique Bertinotti, ministre chargée de la famille

Loi de financement de la sécurité sociale 2014 - Avenir et justice du système de retraites - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Pierre Mayeur, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)

Réunion du mardi 15 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Accès aux soins des plus démunis - Présentation du rapport de Mme Aline Archimbaud

Réunion du mercredi 9 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Avenir et justice du système de retraites - Table ronde avec des économistes

Avenir et justice du système de retraites - Table ronde avec les partenaires sociaux (syndicats de salariés)

Réunion du mardi 8 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Situation sociale des personnes prostituées - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 2 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Avenir et justice du système de retraites - Table ronde sur la pénibilité