• Réunion du mercredi 10 juillet 2013

    commission du développement durable

    Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »

  • Réunion du mercredi 10 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente de la commission « Innovation 2030 »

  • Réunion du mardi 2 juillet 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Philippe Duron, président de la commission « Mobilité 21 » chargée d'évaluer le schéma national des infrastructures de transport (SNIT)

    Egalité des territoires - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

  • Réunion du mercredi 15 mai 2013

    commission des affaires économiques

    Doctrine d'intervention de la Banque publique d'investissement (BPI) - Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la BPI

  • Réunion du mercredi 15 mai 2013

    commission des finances

    Doctrine d'intervention de la Banque publique d'investissement (BPI) - Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la BPI

  • Réunion du mardi 16 avril 2013

    commission du développement durable

    Réforme de la décentralisation - Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

  • Réunion du mardi 16 avril 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Michel de Rosen, directeur général d'Eutelsat

  • Réunion du mercredi 10 avril 2013

    commission du développement durable

    Schéma national des infrastructures de transport (SNIT) - Audition de M. Philippe Duron, président de la commission « Mobilité 21 »

  • Réunion du mercredi 13 mars 2013

    commission du développement durable

    Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

  • Réunion du mercredi 13 mars 2013

    commission des affaires économiques

    Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

  • Réunion du mardi 12 mars 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Eloi Laurent, auteur du rapport « Vers l'égalité des territoires »

  • Réunion du mardi 26 février 2013

    délégation aux collectivités territoriales

    Examen du rapport « Valoriser les mandats locaux par le non-cumul » de MM. François-Noël Buffet et Georges Labazée »

  • Réunion du mardi 26 février 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Bruno Lechevin, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

  • Réunion du mercredi 20 février 2013

    commission du développement durable

    Pass navigo unique au tarif des zones 1-2 - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 19 février 2013

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 19 février 2013

    commission du développement durable

    Action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 6 février 2013

    commission des affaires européennes

    Elargissement - Audition de M. Oleksandr Kupchyshyn, ambassadeur d'Ukraine en France

  • Réunion du mardi 5 février 2013

    commission du développement durable

    Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 29 janvier 2013

    commission du développement durable

    Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 23 janvier 2013

    commission du développement durable

    Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

  • Réunion du mardi 15 janvier 2013

    commission du développement durable

    Nomination de rapporteurs

    Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

  • Réunion du mardi 11 décembre 2012

    commission du développement durable

    Aménagement numérique du territoire - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique, sur l'aménagement numérique du territoire

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. Thierry Wahl, Président de la commission pour la création d'un commissariat général à l'égalité des territoires

    Création de la banque publique d'investissement - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 28 novembre 2012

    commission des affaires économiques

    Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

  • Réunion du mardi 27 novembre 2012

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

    Questions diverses - Aménagement numérique du territoire

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2012

    commission du développement durable

    Création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen des amendements

  • Réunion du mardi 13 novembre 2012

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Politique des territoires » - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

  • Réunion du mercredi 31 octobre 2012

    commission du développement durable

    Principe de participation du public - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 octobre 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. Guillaume Pepy, Président de la SNCF

  • Réunion du mardi 9 octobre 2012

    commission du développement durable

    Création de la Haute Autorité scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission

    Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport pour avis