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Interventions en commission de Alain MILON


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2010-2011

Réunion du mardi 12 juillet 2011 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

Réunion du mardi 12 juillet 2011 (commission des affaires sociales)

Mise en oeuvre des dispositions relatives à la modernisation des établissements de santé de la loi portant réforme de l'hôpital - Communication

Réunion du jeudi 30 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du jeudi 23 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du mercredi 22 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Certification des comptes sociaux - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la bioéthique

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission
en deuxième lecture

Réunion du mercredi 1 juin 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Examen du rapport et adoption du texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du mercredi 25 mai 2011 (commission des affaires sociales)

Modernisation du congé maternité - Examen du rapport

Réunion du mercredi 11 mai 2011 (commission des affaires sociales)

Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mardi 3 mai 2011 (commission des affaires sociales)

Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 avril 2011 (commission des affaires sociales)

Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Présentation des principales dispositions et audition de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée de la santé

Réunion du jeudi 7 avril 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 6 avril 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 5 avril 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission

Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 30 mars 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 29 mars 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 23 mars 2011 (commission des affaires sociales)

Cellules souches - Table
ronde

Réunion du mercredi 9 mars 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Audition de M. Laurent Lantieri, professeur des universités, praticien hospitalier en chirurgie plastique et reconstructive à l'hôpital Henri Mondor

Bioéthique - Audition de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l'agence de la biomédecine

Réunion du mercredi 2 mars 2011 (commission des affaires sociales)

Bioéthique - Audition de M. Axel Kahn, directeur de recherches à l'institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), président de l'Université Paris Descartes

Bioéthique - Audition de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l'agence de la biomédecine

Bioéthique - Audition de Mme Stéphanie Hennette-Vauchez, professeure de droit public à l'Université Paris ouest Nanterre La Défense

Réunion du jeudi 17 février 2011 (Mission commune d'information sur le Mediator)

Audition de M. Bruno Toussaint, directeur de la revue « Prescrire »

Réunion du mercredi 16 février 2011 (commission des affaires sociales)

Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 15 février 2011 (Mission commune d'information sur le Mediator)

Audition de M. Noël Renaudin, président du comité économique des produits de santé (CEPS)

Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission des affaires sociales)

Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 1 février 2011 (Mission commune d'information sur le Mediator)

Audition de M. le Professeur Hubert Allemand, médecin conseil de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

Audition de M. le professeur Jean-François Girard, président de « Sorbonne Paris Cité », ancien directeur de la Santé (1986-1997)

Réunion du mardi 1 février 2011 (commission des affaires sociales)

Utilisation des fonds mobilisés pour la lutte contre la pandémie grippale A (H1N1) - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Jean-Luc Harousseau, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du collège de la Haute Autorité de santé

Réunion du mercredi 12 janvier 2011 (Mission commune d'information dépendance)

Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale

Réunion du mardi 30 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2011 - Mission Santé et articles 86 bis à 86 nonies rattachés - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 24 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2011 - Action Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) - Examen du rapport pour avis

Réunion du vendredi 12 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Recherches impliquant la personne humaine - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 13 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. Laurent Rabaté, rapporteur général, Jean-Pierre Laboureix, conseiller-maître, et Simon Bertoux, auditeur, de la Cour des comptes

Réunion du vendredi 8 octobre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission