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Interventions en commission de Rémy POINTEREAU


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2009-2010

Réunion du mercredi 8 septembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Hubert du Mesnil, président directeur général de Réseau ferré de France (voir à la rubrique de la commission des finances)

Réunion du mercredi 8 septembre 2010 (commission des finances)

Audition de M. Hubert du Mesnil, président directeur général de Réseau ferré de France

Réunion du jeudi 8 juillet 2010 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche

Réunion du mercredi 9 juin 2010 (mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires)

Audition de M. Pierre Dartout, délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale

Réunion du jeudi 6 mai 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 5 mai 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 28 avril 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Débat d'orientation

Réunion du mardi 27 avril 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Guy Vasseur, président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture

Réunion du mercredi 31 mars 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français

Réunion du mercredi 24 février 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Jean-Michel Lemétayer, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles

Réunion du mardi 23 février 2010 (délégation aux collectivités territoriales)

Péréquation - Présentation du rapport

Réunion du mardi 16 février 2010 (délégation aux collectivités territoriales)

Débat d'orientation sur les modes de scrutin envisageables pour l'élection des conseillers territoriaux

Réunion du mercredi 3 février 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Commissariat à l'énergie atomique - Audition de M. Bernard Bigot, administrateur général

Réunion du mercredi 2 décembre 2009 (commission des lois)

Réforme des collectivités territoriales - Débat d'orientation

Réunion du mardi 24 novembre 2009 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Xavier Péneau, directeur adjoint de la modernisation et de l'action territoriale au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, et de M. Jean-Claude Colliard, président de l'université de Paris-I Panthéon-Sorbonne

Réunion du mardi 24 novembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

Réunion du mercredi 18 novembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2010 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 3 novembre 2009 (délégation aux collectivités territoriales)

Désignation du comité d'experts - Programme de travail

Réunion du mercredi 28 octobre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence, sur l'avis de l'Autorité relatif au fonctionnement du secteur laitier

Réunion du mercredi 28 octobre 2009 (commission des finances)

Grand emprunt - Audition de MM. Alain Juppé et Michel Rocard

Réunion du mardi 27 octobre 2009 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Éric Jalon, directeur général des collectivités locales au ministère de l'intérieur

Réunion du mardi 27 octobre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Mission « Politiques des territoires » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 14 octobre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Entreprise publique La Poste et activités postales - Audition de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

Groupe de travail « Pôles de compétitivité » - Examen du rapport