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Interventions en commission de Rémy POINTEREAU


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2011-2012

Réunion du mercredi 26 septembre 2012 (commission du développement durable)

Nomination de rapporteurs

Réunion du mercredi 25 juillet 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, et de Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée chargée de la décentralisation

Réunion du mardi 24 juillet 2012 (commission du développement durable)

Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Réunion du mardi 24 juillet 2012 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, accompagné de M. Guillaume Garot, ministre délégué chargé de l'agroalimentaire

Réunion du mardi 17 juillet 2012 (commission du développement durable)

Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mardi 17 juillet 2012 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mardi 10 juillet 2012 (commission du développement durable)

Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Réunion du mardi 10 juillet 2012 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Réunion du mardi 3 juillet 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Les collectivités territoriales et l'emploi - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 22 mai 2012 (commission du développement durable)

Négociations internationales - Climat et environnement - Examen du rapport Rio + 20

Réunion du mardi 6 mars 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Gilles Carrez, président du Comité des finances locales

Réunion du mercredi 29 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Régis Hochart, membre du Conseil économique, social et environnemental sur son rapport « La future Politique agricole commune après 2013 »

Réunion du mercredi 22 février 2012 (commission du développement durable)

Constitution

Réunion du mardi 21 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Déplacement en Corée du Sud en avril 2011 - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 15 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

L'avenir de la filière nucléaire en France - Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Réunion du mardi 14 février 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Cumul des mandats - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 1 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Dispositions d'ordre cynégétique - Examen des amendements sur le texte de la commission

Réunion du mardi 31 janvier 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Le statut de l'élu - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Droits, protection et information des consommateurs - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 29 novembre 2011 (Mission commune d'information sur la taxe professionnelle)

Audition de MM. Claude Boulle, président exécutif de l'Union du commerce de centre-ville, président de la commission fiscale du Conseil du commerce de France et François Moutot, directeur général de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat

Réunion du mardi 22 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2012 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales et compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 15 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2012 - Mission Politique des territoires - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Droits, protection et information des consommateurs - Audition de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

Loi de finances pour 2012 - Audition de Mme Nathalie Kociusko-Morizet, ministre de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement

Réunion du mercredi 2 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement

Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire