• Réunion du mercredi 11 septembre 2013

    commission des affaires économiques

    Consommation - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 24 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Consommation - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 23 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Consommation - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Martial Bourquin, parlementaire en mission sur l'ordre public économique et les relations inter-entreprises

  • Réunion du mercredi 26 juin 2013

    commission des affaires économiques

    Déplacement d'une délégation de la commission en Italie, à Milan, les 29 et 30 avril 2013 - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 19 juin 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Elisabeth Ayrault, candidate proposée à la présidence du directoire de la Compagnie nationale du Rhône

  • Réunion du mardi 18 juin 2013

    commission du développement durable

    Audition de Mme Laurence Tubiana, directrice de l'Institut de développement durable et de relations internationales, facilitatrice du débat national sur la transition énergétique

  • Réunion du mardi 18 juin 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Laurence Tubiana, directrice de l'Institut de développement durable et de relations internationales, facilitatrice du débat national sur la transition énergétique

  • Réunion du mercredi 5 juin 2013

    commission des affaires économiques

    Dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer - Examen des conclusions du groupe de travail

  • Réunion du mercredi 5 juin 2013

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer - Examen des conclusions du groupe de travail

  • Réunion du mercredi 22 mai 2013

    commission des affaires économiques

    Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable - Examen du rapport pour avis

    Modernisation de l'action publique territoriale- Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 17 avril 2013

    commission des affaires économiques

    Contrôle de la mise en application des lois - Communication

  • Réunion du mercredi 27 mars 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Jean-Louis Dumont, président de l'Union sociale pour l'habitat

    Audition de Mme Hélène Gassin et de M. Jean-Pierre Sotura, candidats désignés au collège de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)

  • Réunion du mardi 26 mars 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Jean-Yves Le Gall, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales (CNES)

  • Réunion du mercredi 13 mars 2013

    commission du développement durable

    Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique

  • Réunion du mercredi 13 mars 2013

    commission des affaires économiques

    Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique

    Séparation et régulation des activités bancaires - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 26 février 2013

    commission du développement durable

    Avenir de la production d'électricité par géothermie en France - Table ronde

  • Réunion du mardi 26 février 2013

    commission des affaires économiques

    Avenir de la production d'électricité par géothermie en France - Table ronde

  • Réunion du mercredi 16 janvier 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Philippe Pelletier, président et de M. Jérôme Gatier, directeur du plan « Bâtiment durable »

  • Réunion du mercredi 16 janvier 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Pelletier, président, et de M. Jérôme Gatier, directeur du plan « Bâtiment durable »

  • Réunion du mercredi 19 décembre 2012

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2012

    commission du développement durable

    Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2012

    commission des affaires économiques

    Réforme du code minier - Audition de M. Thierry Tuot, conseiller d'État