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Interventions en commission de Catherine PROCACCIA


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2011-2012

Réunion du lundi 24 septembre 2012 (commission des affaires sociales)

Création des emplois d'avenir - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 18 septembre 2012 (commission des affaires sociales)

Création des emplois d'avenir - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et de M. Thierry Repentin, ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Création des emplois d'avenir - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 25 juillet 2012 (commission des affaires sociales)

Dispositifs médicaux implantables et interventions à visée esthétique - Présentation du rapport de la mission commune d'information

Réunion du lundi 23 juillet 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 18 juillet 2012 (commission des affaires sociales)

Travaux de la conférence sociale - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Réunion du mardi 17 juillet 2012 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Nomination du Bureau

Réunion du mercredi 11 juillet 2012 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Anne Burstin, candidate au poste de directrice générale de l'institut national du cancer (INCa)

Enquête de la Cour des comptes relative aux dépenses de l'assurance maladie hors prise en charge des soins - Présentation du rapport d'information

Financement de la branche accidents du travail - maladies professionnelles - Présentation du rapport d'information établi au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss)

Situation des finances sociales - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 4 juillet 2012 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Egalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées - Examen du rapport

Réunion du mardi 3 avril 2012 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

La vie chère outre-mer : une fatalité ? - Audition de M. Cédric Musso, directeur des relations institutionnelles de l'UFC-Que Choisir

Réunion du mercredi 28 mars 2012 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

La vie chère outre-mer : une fatalité ? - Audition de M. Patrick Besse, directeur de l'IEDOM-IEOM, et de M. Fabrice Lenglart, directeur des statistiques démographiques et sociales à l'INSEE

Réunion du mardi 27 mars 2012 (Mission commune d'information sur les pesticides)

Table ronde d'auteurs de rapports de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)

Réunion du jeudi 23 février 2012 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Programme de travail

Réunion du mercredi 15 février 2012 (commission des affaires sociales)

Organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers - Examen des amendements

Organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers - Question préalable

Réunion du mercredi 8 février 2012 (commission des affaires sociales)

Organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 1 février 2012 (commission des affaires sociales)

Sommet social - Table ronde réunissant les représentants
des organisations d'employeurs

Réunion du mercredi 25 janvier 2012 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Présentation des conclusions de l'audition publique sur les maladies monogéniques par M. Claude Birraux, député, premier vice-président et M. Jean-Louis Touraine, député

Réunion du mardi 24 janvier 2012 (commission des affaires sociales)

Nomination de rapporteurs

Réunion du mercredi 18 janvier 2012 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques - Examen du rapport

Réunion du jeudi 12 janvier 2012 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Programme de travail - Echange de vues

Réunion du mardi 10 janvier 2012 (commission des lois)

Simplification du droit et allègement des démarches administratives - Examen des amendements

Réunion du mardi 10 janvier 2012 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Nomination du bureau

Réunion du mardi 20 décembre 2011 (commission des affaires sociales)

Simplification du droit et allégement des démarches administratives - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi

Réunion du mercredi 30 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Perturbateurs endocriniens - Présentation du rapport établi au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Opecst)

Simplification du droit et allègement des procédures administratives - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis

Réunion du mercredi 23 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2012 - Mission Ville et logement - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 17 novembre 2011 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Sécurité nucléaire et avenir de la filière nucléaire

Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Droit au repos dominical - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du lundi 7 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen des amendements

Réunion du mercredi 26 octobre 2011 (commission des affaires sociales)

Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 25 octobre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)

Réunion du mercredi 12 octobre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Nomination des rapporteurs