• Réunion du jeudi 8 juillet 2010

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche

  • Réunion du mercredi 7 juillet 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Pierre Cardo, candidat aux fonctions de président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires

    Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

    Politique commune de la pêche - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 30 juin 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Gérard Mestrallet, président de GDF Suez

  • Réunion du mardi 29 juin 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Conclusions du groupe de haut niveau sur le lait - Débat et présentation d'une proposition de résolution européenne

    Réforme de la politique commune de la pêche - Débat et présentation d'une proposition de résolution européenne

  • Réunion du mercredi 26 mai 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

    Réseaux consulaires - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du jeudi 20 mai 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 6 mai 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 5 mai 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 28 avril 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Débat d'orientation

  • Réunion du mardi 27 avril 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Guy Vasseur, président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture

  • Réunion du mardi 30 mars 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  • Réunion du jeudi 25 mars 2010

    Commission spéciale sur le Grand Paris

    Grand Paris - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 24 mars 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Coopération agricole française (Coop de France) - Audition de M. Philippe Mangin, président du conseil d'administration

  • Réunion du mercredi 17 février 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Table ronde sur la sous-traitance automobile en France - Bilan du « pacte automobile »

  • Réunion du mercredi 17 février 2010

    commission des finances

    Table ronde sur la sous-traitance automobile en France - Bilan du « pacte automobile »

  • Réunion du mercredi 17 février 2010

    Commission spéciale sur le Grand Paris

    Audition de M. Gilles Carrez, parlementaire en mission sur le financement du projet de transports du Grand Paris

    Audition de MM. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) et Jean-Pierre Farandou, directeur général de SNCF Proximités

  • Réunion du mercredi 3 février 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Commissariat à l'énergie atomique - Audition de M. Bernard Bigot, administrateur général

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. André Daguin, membre du Conseil économique, social et environnemental

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Plan de relance de l'économie » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 24 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Patrick Devedjian, ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Economie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 17 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2010 - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  • Réunion du mardi 10 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Lutte contre le logement vacant et solidarité nationale pour le logement - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Entreprise publique La Poste et activités postales - Audition de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire