Réunion du mercredi 30 septembre 2020
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance et Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics
Réunion du mardi 29 septembre 2020
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2021 - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 - Audition de M. Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil relatif au projet de loi de finances pour 2021 et au projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
Réunion du jeudi 24 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mercredi 23 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de Mme Agnès Buzyn, ancienne ministre des solidarités et de la santé
Table ronde sur la communication de crise : Mme Sibeth Ndiaye, ancienne porte-parole du Gouvernement, et M. Yves Sciama, président de l'Association des journalistes scientifiques de la presse d'information (AJSPI)
Réunion du mardi 22 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de M. Christophe Castaner, ancien ministre de l'intérieur
Audition de M. Xavier Bertrand, ancien ministre des solidarités et de la santé
Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées
Table ronde sur les aspects numériques
Réunion du jeudi 17 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur
Audition de Mme Marisol Touraine, ancienne ministre de la santé
Audition de Mme Roselyne Bachelot, ancienne ministre de la santé
Table ronde d'anciens directeurs généraux de la santé
Réunion du mercredi 16 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Table ronde avec des acteurs institutionnels
Table ronde avec des experts en santé publique
Réunion du mardi 15 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition commune des professeurs Dominique Costagliola, épidémiologiste, membre de la cellule de crise de l'Académie des sciences, et Yazdan Yazdanpanah, chef du service des maladies infectieuses et tropicales de l'hôpital Bichat, directeur de l'Institut thématique d'immunologie, inflammation, infectiologie et microbiologie de l'Inserm (Reacting), membre du conseil scientifique
Audition du professeur Didier Raoult, directeur de l'Institut hospitalo-universitaire en maladies infectieuses de Marseille
Audition du professeur Jean-François Delfraissy, président du conseil scientifique
Réunion du jeudi 10 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Table ronde sur la politique de dépistage
Table ronde sur les équipements de protection
Réunion du mercredi 9 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition commune de MM. Jong-Moon Choi, ambassadeur de la République de Corée en France et Philippe Lefort, ambassadeur de France en République de Corée
Audition de MM. François Chih-Chung Wu, représentant de Taïwan en France, et Jean-François Casabonne-Masonnave, représentant de la France à Taïwan
Audition de Mme Andrea Ammon, directrice du Centre européen de prévention et de contrôle des maladies (ECDC)
Audition du colonel Bruno Cunat, ancien commandant de la base aérienne 110 de Creil
Réunion du mardi 8 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition du Professeur Claude Jeandel, président du Conseil national professionnel de gériatrie
Audition du professeur Claude Jeandel, président du Conseil national professionnel de gériatrie
Table ronde avec les associations de patients
Réunion du jeudi 3 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de Mme Katia Julienne, directrice générale de l'offre de soins au ministère des solidarités et de la santé
Table ronde avec des fédérations hospitalières et médico-sociales
Réunion du mercredi 2 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Table ronde avec des ordres des professions de santé
Table ronde sur les aspects éthiques
Réunion du mardi 1 septembre 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Table ronde sur la situation dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad)
Table ronde sur les prises en charge à domicile
Réunion du mercredi 29 juillet 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition commune de M. François Baroin, maire de Troyes et président de l'Association des maires de France, M. Frédéric Bierry, président du département du Bas-Rhin et président de la commission « affaires sociales et solidarité » de l'Association des départements de France, et Mme Anne Hidalgo, maire de Paris
Réunion du mardi 28 juillet 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Table ronde de praticiens
Réunion du jeudi 16 juillet 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition commune du colonel Grégory Allione, président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France (FNSPF), des docteurs François Dolveck, directeur des urgences du Centre hospitalier de Melun - Marc Jacquet, et Christophe Prudhomme, porte-parole de l'Association des médecins urgentistes de France (AMUF)
Réunion du mercredi 15 juillet 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition commune de M. Martin Hirsch, directeur général de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), Mme Valérie Pécresse, présidente de la région Île-de-France et M. Aurélien Rousseau, directeur de l'Agence régionale de santé (ARS) d'Île-de-France
Table ronde avec des professionnels de santé libéraux d'Île-de-France
Réunion du jeudi 9 juillet 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de Mmes Josiane Chevalier, préfète de la région Grand Est, Brigitte Klinkert, présidente du conseil départemental du Haut-Rhin et ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion chargée de l'insertion, et M. Christophe Lannelongue, ancien directeur de l'ARS Grand Est
Réunion du mercredi 8 juillet 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de M. Jean Rottner, président de la région Grand-Est
Réunion du mercredi 8 juillet 2020
commission des finances
Contrôle budgétaire - Refonte de la péréquation - Communication
Réunion du mercredi 24 juin 2020
commission des finances
Projet de loi organique et projet de loi ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 11 juin 2020
commission des finances
Troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020 - Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, et Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Réunion du mercredi 10 juin 2020
commission des finances
Pilotage stratégique par le ministère de l'Europe et des affaires étrangères des opérateurs de l'action extérieure de l'État et sa déclinaison au niveau des postes diplomatiques - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du jeudi 28 mai 2020
délégation sénatoriale à la prospective
Examen du rapport sur l'alimentation du futur (en téléconférence)
Réunion du mercredi 27 mai 2020
commission des finances
Proposition de loi tendant à définir et à coordonner les rôles respectifs des assurances et de la solidarité nationale dans le soutien des entreprises victimes d'une menace ou d'une crise sanitaire majeure - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 mai 2020
commission des finances
Proposition de loi visant à rendre effectif et à renforcer le plafonnement des frais bancaires - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 mai 2020
commission des finances
Projet de loi de règlement et d'approbation des comptes de l'année 2019 - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics (en téléconférence)
Réunion du jeudi 7 mai 2020
commission des finances
Audition de M. Jérôme Fournel, directeur général des finances publiques (DGFiP)
Réunion du mardi 5 mai 2020
commission des finances
Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, et de M. Sébastien Lecornu, ministre chargé des collectivités territoriales
Réunion du mercredi 29 avril 2020
commission des finances
Audition de Mme Maya Atig, directrice générale de la Fédération bancaire française (FBF), M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la société anonyme Bpifrance (en téléconférence)
Réunion du jeudi 23 avril 2020
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2020
Réunion du mardi 21 avril 2020
commission des finances
Deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2020 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 15 avril 2020
commission des finances
Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, et Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics, sur le deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2020
Réunion du mercredi 8 avril 2020
commission des finances
Échange de vues sur la mise en oeuvre des mesures prévues par la loi de finances rectificative et le plan d'urgence pour faire face à la crise du Covid-19 (en téléconférence)
Réunion du mercredi 4 mars 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi instituant un système universel de retraite - Audition d'économistes
Réunion du jeudi 6 février 2020
délégation sénatoriale à la prospective
Tables rondes sur le thème : Qu'y aura-t-il dans nos assiettes en 2050 ?
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission des finances
Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement
Réunion du mercredi 29 janvier 2020
commission des finances
Contrôle budgétaire - Financements publics consacrés à l'agriculture biologique - Communication
Réunion du mardi 28 janvier 2020
commission des finances
Résultats de l'exercice 2019 - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics
Réunion du jeudi 12 décembre 2019
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de MM. Gilles de Margerie, commissaire général de France Stratégie, et Julien Fosse, chef de projet auprès du département « Développement durable et numérique », dans le cadre du rapport « Se nourrir en 2050 »
Réunion du lundi 2 décembre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Économie » (et l'article 76 sexies) et le compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés » (et l'article 85), mission « Engagements financiers de l'État » et les comptes spéciaux « Participations financières de l'État » et « Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics », mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », mission « Régimes sociaux et de retraite » et le compte d'affectation spéciale « Pensions » et mission « Défense » - Examen des amendements de séance
Réunion du jeudi 28 novembre 2019
délégation sénatoriale à la prospective
Examen du rapport d'information sur la robotisation et les emplois de service
Réunion du mercredi 20 novembre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 77 et 78 à 78 sexdecies) et compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales » (et communication sur le suivi du contrôle budgétaire sur la réforme des « besoins de financement standard » des collectivités italiennes) - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 19 novembre 2019
commission des finances
Point d'étape sur le contrôle budgétaire sur la réforme des retraites entre universalité, solidarité et équité : quelles incidences sur les régimes spéciaux et des fonctionnaires civils et militaires de l'État ? »
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » et compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 14 novembre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Médias, livres et industrie culturelle » et compte de concours financiers (CCF) « Avances à l'audiovisuel public » (et communication sur le contrôle budgétaire sur le financement de l'audiovisuel extérieur) - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 13 novembre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et compte d'affectation spéciale (CAS) « Développement agricole et rural » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Travail et emploi » (et articles 79 à 82) - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 6 novembre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Missions « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », « Crédits non répartis », « Action et transformation publiques » et compte d'affectation spéciale (CAS) « Gestion du patrimoine immobilier de l'État » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 5 novembre 2019
commission des finances
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 30 octobre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Défense » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 23 octobre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Engagements financiers de l'État », compte d'affectation spéciale « Participation de la France au désendettement de la Grèce » et comptes de concours financiers « Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics » et « Accords monétaires internationaux » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 22 octobre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Pouvoirs publics » (et communication sur son contrôle budgétaire sur la sécurité informatique des pouvoirs publics) - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 16 octobre 2019
commission des finances
Contrôle budgétaire - Suites données aux rapports sur la modernisation de la navigation aérienne et sur la compétitivité du transport aérien - Communication
Réunion du mercredi 9 octobre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Zones de revitalisation rurale (ZRR) - Communication
Réunion du mercredi 9 octobre 2019
commission des finances
Zones de revitalisation rurale (ZRR) - Communication
Réunion du mercredi 2 octobre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de M. Didier Migaud, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil
Réunion du mardi 1 octobre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, et Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics