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Interventions de Mme Alima BOUMEDIENE-THIERY
(mardi 2 juin 2009)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROPOSITION DE RÉSOLUTION
TENDANT À MODIFIER LE RÈGLEMENT DU SÉNAT POUR METTRE EN OEUVRE LA RÉVISION CONSTITUTIONNELLE, CONFORTER LE PLURALISME SÉNATORIAL ET RÉNOVER LES MÉTHODES DE TRAVAIL DU SÉNAT (dossier législatif)

Articles additionnels avant l'article 2

Article 14 (chap. IV bis nouveau, art. 28 bis, 28 ter et 28 quater nouveaux, art. 20, 42 et 50 du Règlement - Examen des projets et propositions de loi)

Article 16 (Organisation de l'ordre du jour - art. 29 bis du Règlement)

Article 21 (art. 45 et 48 du Règlement - Irrecevabilités)

Articles additionnels après l'article 25

Article 25 bis et articles additionnels après l'article 25 bis (art. 59 du Règlement - Extension de la liste des scrutins publics de droit)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.