Interventions de M. Jean-Claude CARLE (mardi 18 février 2014)

Séance du mardi 18 février 2014

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Question orale sans débat sur la notion d'administrateur intéressé dans les conseils d'administration des sociétés d'économie mixte

• Intervention 3
• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur la fiscalité des activités liées au chantier de la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique

• Intervention 7
• Intervention 8

Question orale sans débat sur l'avenir de la brigade des douanes de Gap dans les Hautes-Alpes

• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11

Question orale sans débat sur les besoins de sécurité de la population du Val-de-Marne

• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14

Question orale sans débat sur la baisse des limitations de vitesse sur le réseau routier secondaire

• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17

Question orale sans débat sur le projet de service militaire adapté, SMA, de Futuna

• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sans débat sur l'accessibilité des cabinets médicaux

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sans débat sur le projet de création d'une structure innovante pour enfants autistes à Saint-André-le-Puy

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sans débat sur l'état sanitaire dégradé du département du Nord

• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sans débat sur les modalités de désignation des directeurs des foyers départementaux de l'enfance

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat sur les déserts médicaux en Essonne

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sans débat sur l'évolution de la législation sur le vin

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sans débat sur la convention pluriannuelle d'objectifs des Éclaireuses et Éclaireurs de France

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sans débat sur le fonctionnement du service public de la justice

• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat sur la création de valeur ajoutée dans la filière bois

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50

Question orale sans débat sur les préconisations de la commission Mobilité 21 et la réalisation du projet de ligne à grande vitesse Paris-Orléans-Clermont-Ferrand-Lyon

• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sans débat sur la valorisation du contrat d'apprentissage

• Intervention 54
• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur le nouveau cahier des charges du label « Tourisme et handicap »

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sans débat sur la fiscalité et le cognac

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sans débat sur les frais de repas des ouvriers du bâtiment et l'assiette des cotisations sociales

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66
• Intervention 67

Fin de section

• Intervention 68

Mise au point au sujet d'un vote

• Intervention 69

Fin de section

• Intervention 70

PROJET DE LOI AUTORISANT LA RATIFICATION DU TRAITÉ D'EXTRADITION ENTRE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ET LA RÉPUBLIQUE DU PÉROU n° 2015-277 (dossier législatif)

• Intervention 71

Article unique

• Intervention 72

PROJET DE LOI PORTANT APPROBATION DU DEUXIÈME PROTOCOLE D'AMENDEMENT À L'ACCORD RELATIF AU GROUPE AÉRIEN EUROPÉEN n° 2016-366 (dossier législatif)

• Intervention 73

Article unique

• Intervention 74

PROJET DE LOI RELATIF À LA FORMATION PROFESSIONNELLE, À L'EMPLOI ET À LA DÉMOCRATIE SOCIALE n° 2014-288 (dossier législatif)

• Intervention 75
• Intervention 76
• Intervention 77
• Intervention 78
• Intervention 79
• Intervention 80
• Intervention 81
• Intervention 82
• Intervention 83
• Intervention 84
• Intervention 85
• Intervention 86
• Intervention 87
• Intervention 88
• Intervention 89
• Intervention 90
• Intervention 91
• Intervention 92
• Intervention 93
• Intervention 94
• Intervention 95
• Intervention 96
• Intervention 97
• Intervention 98
• Intervention 99
• Intervention 100
• Intervention 101
• Intervention 102
• Intervention 103
• Intervention 104

Article 1er (art. L. 1233-67, L. 1233-68, L. 1233-69, L. 2241-6, L. 2323-37, L. 5212-11, L. 6111-1, L. 6312-1, L. 6323-1 à L. 6323-22, L. 6324-9, L. 6325-24, L. 6331-26 et L. 6523-1 du code du travail - Mise en oeuvre du compte personnel de formation)

• Intervention 105
• Intervention 106

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.