Interventions de M. Roland du LUART
Les résumés des débats :
Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.
PROJET DE LOI DE FINANCES
POUR 2012
première lecture
[n° 2011-1977 (23, 24, 29 novembre, 1er et 5 décembre 2011)]
(Voir le dossier législatif)
Vote sur l'ensemble de la première partie :
Deuxième partie :
Justice :
Rappel au règlement :
Deuxième partie :
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation :
Article 49 ter (nouveau)
Action extérieure de l'Etat :
. (texte intégral du JO)Deuxième partie :
Action extérieure de l'Etat :
Article 32 et état B (Crédits du budget général)
. (texte intégral du JO)Sécurité civile :
Article 32 et état B (Crédits du budget général)
Sécurité :
Rappel au règlement :
Article additionnel après l’article 60 ter
Administration générale et territoriale de l'Etat :
Article 32 et Etat B (Crédits du budget général)
Articles non rattachés :
Articles additionnels après l'article 47 ter
. (texte intégral du JO). (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

