Interventions de M. Thani MOHAMED SOILIHI (mardi 3 mars 2020)

Séance du mardi 3 mars 2020

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Modification de l’ordre du jour

• Intervention 3

Questions orales

• Intervention 4

Question orale sans débat sur les relations en matière de commerce et d'investissement entre l'Union européenne et l'Inde

• Intervention 5
• Intervention 6
• Intervention 7
• Intervention 8

Question orale sans débat sur la situation des praticiens à diplôme hors Union européenne

• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11

Question orale sans débat sur la création d'un fonds d'indemnisation des victimes des médicaments

• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur les cancers pédiatriques en Loire-Atlantique

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat sur le nomadisme médical

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sans débat sur l'avis d'arrêt de travail pour congé maladie des élus locaux

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sans débat sur la situation critique du service de réanimation pédiatrique du centre hospitalier du Mans

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sans débat sur l'adaptation des règles d'accueil de la petite enfance

• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sans débat sur la gestion des mineurs non accompagnés par le département du Bas-Rhin

• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat sur les difficultés de recrutement des petites entreprises

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sans débat sur la situation de la Chambre de commerce et d'industrie de Touraine à la suite de la vente de son siège situé à Tours

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sans débat sur les fauchages subis par le secteur semencier

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sans débat sur le contrôle des conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français

• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat sur la réforme du code minier

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sans débat sur l'appel à manifestation d'intérêt lancé par l'Europe au titre du « mécanisme pour l'interconnexion en Europe »

• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52

Question orale sans débat sur le financement par l'État des commissions locales d'information

• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sans débat sur la politique des agences de l'eau envers la ruralité

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur la mise à deux fois deux voies de la nationale 19 entre Amblans et Vesoul

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sans débat sur la vacance du poste de président du Haut conseil d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sans débat sur la couverture mobile dans les communes rurales

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat sur les difficultés d'application de la loi du 13 décembre 2000 pour la commune de Ruy-Montceau

• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69

Question orale sans débat sur le financement des services d'incendie et de secours par les entreprises génératrices de risques industriels

• Intervention 70
• Intervention 71
• Intervention 72

Question orale sans débat sur la lutte contre la délinquance en zone de sécurité prioritaire

• Intervention 73
• Intervention 74
• Intervention 75

Question orale sans débat sur le renouvellement des concessions hydroélectriques de la vallée de la Têt dans les Pyrénées-Orientales

• Intervention 76
• Intervention 77

Question orale sans débat sur la mine de Salau et la stratégie française de réindustrialisation

• Intervention 78
• Intervention 79
• Intervention 80

Question orale sans débat sur les manquements au service universel de téléphonie dans la Drôme

• Intervention 81
• Intervention 82
• Intervention 83

Question orale sans débat sur la taxe d'habitation des locaux d'associations à but non lucratif

• Intervention 84
• Intervention 85

Question orale sans débat sur les associations loi 1901 et la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat

• Intervention 86
• Intervention 87
• Intervention 88

Question orale sans débat sur les conditions de travail des agents de la direction générale des finances publiques

• Intervention 89
• Intervention 90
• Intervention 91

Question orale sans débat sur le fonds pour le développement de la vie associative

• Intervention 92
• Intervention 93
• Intervention 94
• Intervention 95

Question orale sans débat sur les conditions d'application du décret n° 2019-1555 du 30 décembre 2019

• Intervention 96
• Intervention 97
• Intervention 98
• Intervention 99
• Intervention 100
• Intervention 101

Question orale sans débat sur les signes religieux distinctifs pour les bénévoles intervenant ponctuellement en classe

• Intervention 102
• Intervention 103
• Intervention 104

Question orale sans débat sur le maillage des lycées dans l'Oise

• Intervention 105
• Intervention 106
• Intervention 107
• Intervention 108
• Intervention 109

Question orale sans débat sur le réseau de création et d'accompagnement pédagogiques

• Intervention 110
• Intervention 111
• Intervention 112
• Intervention 113

Question orale sans débat sur l'initiation à la santé au lycée

• Intervention 114
• Intervention 115
• Intervention 116

Question orale sans débat sur l'augmentation alarmante des noyades

• Intervention 117
• Intervention 118
• Intervention 119
• Intervention 120
• Intervention 121

PROJET DE LOI RELATIF AU PARQUET EUROPÉEN ET À LA JUSTICE PÉNALE SPÉCIALISÉE n° 2020-1672 (dossier législatif)

• Intervention 122

PROJET DE LOI D'ACCÉLÉRATION ET DE SIMPLIFICATION DE L'ACTION PUBLIQUE n° 2020-1525 (dossier législatif)

Article 33 (priorité) (Habilitation à légiférer par ordonnance pour modifier certaines règles applicables aux personnels des chambres d'agriculture et de l'Office national des forêts (ONF) ainsi que le conseil d'administration de ce dernier)

• Intervention 123

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