Interventions en séance publique
de M. Charles REVET
Les interventions en séance publique depuis janvier 2003 :
Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.
Session 2012-2013 Session 2011-2012 Session 2010-2011 Session 2009-2010 Session 2008-2009 Session 2007-2008 Session 2006-2007 Session 2005-2006 Session 2004-2005 Session 2003-2004 Janvier à juillet 2003
Liste par projet ou proposition de loi
Liste par séance (session 2008-2009) :
Octobre 2008 :
- mercredi 1er octobre 2008
- mercredi 8 octobre 2008
- mardi 14 octobre 2008
- mercredi 15 octobre 2008
- jeudi 16 octobre 2008
- vendredi 17 octobre 2008
Novembre 2008 :
Décembre 2008 :
Janvier 2009 :
- vendredi 16 janvier 2009
- mercredi 21 janvier 2009
- jeudi 22 janvier 2009
- mardi 27 janvier 2009
- mercredi 28 janvier 2009
Février 2009 :
- mardi 3 février 2009
- mercredi 4 février 2009
- jeudi 5 février 2009
- mardi 17 février 2009
- mercredi 18 février 2009
- jeudi 19 février 2009
Mars 2009 :
Avril 2009 :
Mai 2009 :
Juin 2009 :
Juillet 2009 :
Septembre 2009 :
Liste par projet ou proposition de loi :
-
Projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion (première lecture)
-
Projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie (première lecture)
-
Projet de loi de finances pour 2009 (première lecture)
-
Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision (première lecture)
-
Projet de loi de finances rectificative pour 2009 (première lecture)
-
Projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés (première lecture)
-
Projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés (première lecture)
-
Projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (première lecture)
-
Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision (commission mixte paritaire)
-
Projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution (première lecture)
-
Projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion (commission mixte paritaire)
-
Projet de loi relatif à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et guidés et portant diverses dispositions relatives aux transports (première lecture)
-
Projet de loi pénitentiaire (première lecture)
-
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation internationale de police criminelle-Interpol (OPCI-Interpol) relatif au siège de l'organisation sur le territoire français (première lecture)
-
Projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques (première lecture)
-
Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (première lecture)
-
Projet de loi portant réforme du crédit à la consommation (première lecture)
-
Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (commission mixte paritaire)
-
Projet de loi organique relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et à la départementalisation de Mayotte (première lecture)
-
Projet de loi relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et portant ratification d'ordonnances (première lecture)
-
Projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques (deuxième lecture)
-
Proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires (première lecture)
-
Projet de loi portant engagement national pour l'environnement (première lecture)
