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TurcPropositions de loi ou de résolution déposées par M. Michel PELCHAT
Les propositions de loi ou de résolution :
Vous trouverez ici la liste des propositions de loi ou de résolution dont M. Michel PELCHAT a été l'auteur ou le cosignataire. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978.
Session 2000-2001
Propositions de loi ou de résolution dont M. Michel PELCHAT est l'auteur
Propositions de loi ou de résolution dont M. Michel PELCHAT est cosignataire
- PROPOSITION DE LOI relative à la sécurité des piscines
- PROPOSITION DE LOI relative à la restauration de la spécialité de gynécologie médicale
- PROPOSITION DE LOI relative à l'indemnisation de l'aléa médical et à la responsabilité médicale
- PROPOSITION DE LOI relative à l'allocation de vétérance des sapeurs-pompiers volontaires
- PROPOSITION DE LOI relative à la retraite des anciens combattants de l'ex-Union française
- PROPOSITION DE LOI relative à l'abaissement du taux de TVA dans le secteur de la restauration traditionnelle.
- PROPOSITION DE LOI relative à la prise en considération du vote blanc.
Mis à jour le 31 janvier 2023
