Projet de loi de finances pour 2002 : Culture

Projet de loi de finances pour 2002 -Tome I : Culture

NACHBAR (Philippe)

AVIS 88 - TOME I (2001-2002) - commission des affaires culturelles

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Table des matières

• EXPOSÉ GÉNÉRAL
  • I. UN BUDGET EN PROGRESSION
    • A. UNE AUGMENTATION DES CRÉDITS DE LA CULTURE
      • 1. Le projet de budget
      • 2. L'objectif symbolique du 1 % atteint ?
      • 3. L'exécution des crédits en 2001 : la pratique des contrats de gestion
    • B. UNE AUGMENTATION DES CRÉDITS QUI PROFITE ESSENTIELLEMENT AUX DÉPENSES D'INTERVENTION
      • 1. La progression des dépenses ordinaires
        • a) Les moyens du ministère : le coût d'une administration aux missions de plus en plus étendues
        • b) Des marges budgétaires renforcées en faveur des interventions dans le domaine du spectacle vivant
      • 2. Des dépenses en capital réduites à la portion congrue
        • a) Des crédits en diminution
        • b) Une gestion perfectible
  • II. LES PRIORITÉS DU BUDGET POUR 2002
    • A. LA MODERNISATION DU MINISTÈRE : VERS UNE MEILLEURE PRISE EN COMPTE DU RÔLE JOUÉ PAR LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DANS LA POLITIQUE CULTURELLE
      • 1. La nécessaire relance de la décentralisation culturelle
        • a) Les collectivités territoriales : des partenaires incontournables
        • b) Une relance de la décentralisation culturelle ?
      • 2. La maîtrise du processus de déconcentration
        • a) La poursuite de la déconcentration
    • B. UN EFFORT SPÉCIFIQUE EN FAVEUR DU SPECTACLE VIVANT
      • a) Des moyens budgétaires significatifs...
      • b) ... qui doivent s'accompagner d'un effort de démocratisation
    • C. RENFORCER L'ÉDUCATION ARTISTIQUE
      • 1. L'effort financier
      • 2. Le développement des enseignements spécialisés : un effort qui ne profite pas aux établissements relevant des collectivités territoriales
        • a) Les établissements publics délivrant un enseignement supérieur
        • b) Une politique qui repose pour une large part sur la contribution des collectivités territoriales
  • III. LA POLITIQUE DU PATRIMOINE RÉDUITE À LA PORTION CONGRUE
    • A. LES MUSÉES : UNE PRIORITÉ À RÉAFFIRMER
      • 1. Les musées nationaux : des marges de manoeuvre étroites
        • a) La nécessaire prise en compte des difficultés de gestion rencontrées par les musées nationaux
        • b) Les crédits d'acquisition : des moyens insuffisants pour accroître le patrimoine muséographique
      • 2. Les musées des collectivités territoriales : des moyens limités
    • B. LES CRÉDITS DU PATRIMOINE VICTIMES DE LEUR PROGRESSION ?
      • 1. L'évolution générale des crédits
        • a) Les crédits d'entretien : un effort encore insuffisant ?
        • b) Les crédits d'investissement : une augmentation en trompe l'oeil ?
      • 2. Les chantiers en cours
        • a) Les priorités pour 2002 au titre des monuments protégés
        • b) Le petit patrimoine oublié ?
• EXAMEN EN COMMISSION
• CONCLUSION